cris d'animaux, bruits agrestes et droit français

Bonjour, est-il exact que , lors de procès intentés par des voisins, nouvellement installés à la campagne, contre des possesseurs d'animaux, (vaches munies de cloches, coqs chanteurs, paons qui crient...) les juges ont toujours donné gain de cause aux premiers au détriment des seconds ?... (cela me paraît aberrant, dans la mesure où choisir la campagne devrait aller avec l'acceptation des bruits de la campagne... ) Que dit la jurisprudence ? Merci d'avance de vos réponses...

exactement s'ils viennent s'installer a la campagne il faut qu'il accepte le bruit des animaux , qui n'est pas desagreable !
c'est mieu que le moteur des voitures !

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sans la nature que serions nous ?

On me dit que les juges ne seraient pas de notre avis...quelqu'un sait-il ce qu'il en est réellement , cas concrets à l'appui ? Que dit la loi ?

Il faudrait donner un coup d'oeil à la jurisprudence (site légifrance) mais je suis assez pessimiste. J'ai souvenir de pas mal d'affaires où il a fallu arrêter les cloches des églises, tuer le coq et enlever les cloches des vaches pour que les citadins nouvellement débarqués puissent se sentir chez eux

oui c'est plutot dingue!!
La femme de mon père a acheté une maison a côté d'une eglise et maintenant elle porte plainte, pour le bruit des cloches!!!hallucinant!!

Bonjour,

Sur le coté législatif, je ne peux t'aider.

Je veux juste faire par d'une petite anecdote.

Ayant eu vent de la nouvelle construction d'un lotissement en bordure de mon poulailler, j'ai écrit au maire pour lui demander des explications et lui expliquer les bruits que peuvent faire les volailles (coq, canard, oies, dindon...) et les grenouilles (dû a une petite mare).

De plus mon poulailler est l'attraction du quartier pour toutes les petits et grands enfants enfants durant leur balade.

Le maire m'a gentillement répondu que les nouveaux habitants seront informé de la situation et qu'il leur sera demander de "s'habituer" aux bruits de la campagne.

En ce moment le lotissement fini de se construire, il n'y a plus qu'a attendre

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Un peu de chez Marcus

Comme l'un de vous me l'a conseillé,je sis allée sur "Légifrance"... ce site semble difficile à utiliser pour le néophyte...je n'ai rien trouvé

Comme l'un de vous me l'a conseillé,je suis allée sur "Légifrance"... ce site semble difficile à utiliser pour le néophyte...je n'ai rien trouvé

Voici un lien

http://www.infobruit.org/FR/info/Bruits ... e/208/0300

et une loi a consulter

Loi 92-1444 du 31 décembre 1992




tu me feras un résumé

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Un peu de chez Marcus

Si je peux me permettre, en résumé, soit tu tombes sur de bons voisins, soit tu ne tombes pas sur de bons voisins. Dans le deuxième cas, si tes voisins sont une caricature de citadins qui s'installent au vert, ils peuvent tout à fait porter plainte parce que ton coq est trop loquace à leur goût et l'animal peut être condamné (à l'enfermement ou à la peine capitale) : ça s'est déjà vu, mais je n'ai pas les références des affaires. Ca avait simplement fait la "une" de la rubrique fait divers du "canard" local.

Peut-être faudrait-il donner un coup d'oeil au code rural ?

J'ai le même genre de préoccupations que vous : j'avais l'intention de mettre des ruches dans mon verger, verger qui risque de se trouver dans quelques années en bordure de lotissement

merci... j'ai essayé de lire les dispositions législative au chapitre "lutte contre le bruit"... il semble qu'il y ait des degrés tout de même dans l'appréciation de la nuisance sonore et des étapes avant une condammnation. En particulier , les mesures prises par le propriétaire de l'animal bruyant semblent prise en compta. Les cas précis : peine de prison ferme contre une propriétaire de 13 chiens qui avait refuse de prendre aucune mesure pendant plusieurs années... dans le cas de bruits dûs à un élevage de canards, de nouveaux installés avaient eu gain de cause contre l'éleveur déjà en place, parce que le propriétaire ne "pouvait faire jouer l'antériorité" car il n'était pas exploitant agricole officiellement... cela laisse supposer que s'il l'avait été, son antériorité aurait fait basculer le verdict (?)... Un antérirorité déclarée est (peut-être) une protection...un abri calfeutré pour des volatiles... des colliers spéciaux pour les chiens, bref, la manifestation de mesures prises par le proprio sont (peut-être) aussi, utiles en cas de conflit...l'un de vous me conseille de me réferer au code rural? sait-il où se trouve ce code ? Merci encore...

Tu peux trouver le code rural en librairie, mais aussi très certainement sur internet.
Oui, un agriculteur répertorié comme tel a plus de moyens que le commun des mortels pour faire entendre sa voix et celle de ses animaux. Là, c'est le droit agricole qui s'applique et c'est une mine !

Les citadins qui viennent s'installer à la campagne et se plaignent des bruits inhérents à ce lieu, me font penser à ceux qui iraient s'installer près d'un marais et se plaindraient des moustiques, ou au Sahara et se plaindraient du sable..........Si on ne supporte ni son de cloches, ni cocoricos, faut pas aller s'installer où il y en a..........

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Amitiés

Marjo

Bien d'accord avec toi, Marjolaine... ce sont certains juges qu'il faudrait convaincre apparemment...de ce qui est un raisonnement de simple bon sens...

bonjour a tous,
une loi n'est qu'un texte de référence après il y a les jugements et les jurisprudences.
ceci est toujours a l'appréciation de la cour ou du médiateur de la république.
maintenant du bruit dans la campagne est classé comme une "nuisance" normale de voisinage:exemple le coq qui chante ou le bruit de la cloche de l'église.
ce jugeant principalement en cour d'instance il reste juste en cas de jugement défavorable de faire appel.
cela suspends le jugement prononcé.
Et pour des bruits d'animaux peu de juges prennent parti pour le plaignant.(a moins que celui ci est lui meme citadin)
pour ma part je trouve ca grotesque de dépenser l'argent des contribuables pour cela .
a bientot
isaco

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