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Auteur Message
jeanfranc
 Sujet du message: étang
MessagePosté: Ven 25 Juil 2008 18:07 
Hors ligne
Graine de timide

Inscription: Jeu 24 Juil 2008 13:58
Messages: 1
bonjour je suis nouveau sur ce forum je suis max de bretagne 27 an et j'ai comme but de crée un étang sur un terrain non constructible qui m'appartient je voudrais savoir se qu'il faut faire pour avoir le droit de le faire et dans quelle condition?
merci a vous
en esperant que se soit le bon endroit pour poser cette question
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Rot68
 Sujet du message: Re: étang
MessagePosté: Ven 25 Juil 2008 19:14 
Hors ligne
Grappe de parlotte
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Sam 31 Mai 2008 8:19
Messages: 1644
Localisation: 68610-Alsace-Florival-Alt.400m
Bonjour jeanfranc :welcome:

je vais vous raconter mon expérience : j'ai également voulu faire un petit étang de 5 ares, mon terrain est en pente avec un méplat qui devait servir à mettre en place cet étendue d'eau. Par acquit de conscience je présente mon projet à la mairie qui me souligne de suite qu'il va falloir assurer toutes les maisons en contrebas. J'ai vérifié ces dires auprès de plusieurs assurances qui ont confirmé que en cas de sinistre la responsabilité civile ne couvrait pas ces dommages d'où pas d'étang chez moi.

Je poserai la question au garde pêche du patelin, à défaut de ne savoir me répondre il saura peut-être quelle administration joindre.

_________________
L'expérience est le nom que chacun donne à ses erreurs.
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DRUERE
 Sujet du message: Re: étang
MessagePosté: Ven 25 Juil 2008 19:18 
Hors ligne
Bourgeon de bavard

Inscription: Jeu 01 Déc 2005 18:12
Messages: 109
Localisation: RHONE ALPES
Bonsoir,

Vous pouvez vous adresser à la DDAF (directiond l'agriculture et de la forêt) qui est
à la prefecture du département - C'est elle qui a instruit ma demande d'étang
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