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 Sujet du message: fil barbelé
MessagePosté: Lun 12 Mar 2007 15:09 
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Graine de timide

Inscription: Lun 12 Mar 2007 9:41
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Localisation: bourgogne du sud
bonjour, existe t il une reglementation en matière de pose de fil barbelé par les paysans, mon terrain est mitoyen avec un pré à vaches et le paysan a mis du fil barbelé à la limite de nos deux terrains, je trouve cela dangereux pour les enfants que faire


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MessagePosté: Lun 12 Mar 2007 15:41 
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Fleur de pipelette
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Inscription: Mer 25 Oct 2006 23:15
Messages: 916
Localisation: Languedoc France
le fil de fer barbelé est il sur son terrain ou le tien ? s'il est chez lui tu ne peux rien faire à part monter une cloture sur ton terrain
comme dit l'expression, chacun chez soi et les vaches seront bien gardées :wink:

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MessagePosté: Lun 12 Mar 2007 16:07 
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Graine de timide

Inscription: Lun 12 Mar 2007 9:41
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Localisation: bourgogne du sud
merci pour ta réponse, les fils barbeles ont ete mis à la limite des deux terrains


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MessagePosté: Lun 12 Mar 2007 16:57 
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Graine de timide

Inscription: Sam 01 Oct 2005 13:21
Messages: 69
Salut,

A mon avis les risques sont vraiment très faibles si on apprend aux enfants à faire bien attention aux barbelés, à ne pas les approcher.
Et c'est aussi une protection pour tes enfants.

Je pense qu'on est nombreux a avoir été élevé dans un jardin avec des barbelés et les accidents sont plus que raricime.

Sinon il y a la solution du grillage dans ton jardin.


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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 8:49 
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Seigneur des paquerettes
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Inscription: Mar 09 Mai 2006 16:00
Messages: 8885
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Je ne suis pas sur que ce soit légal, de mettre du barbelé en limite de propriété avec une habitation, pourquoi pas une clôture électrique mais j'ai rien trouvé au niveau réglementations.


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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 9:14 
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Fleur de pipelette
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Inscription: Mer 25 Oct 2006 23:15
Messages: 916
Localisation: Languedoc France
par contre si le fil de fer barbelé est monté sur la limite séparative et que cela te pose préjudice, il faut que tu lui demandes de le mettre sur son terrain, seuls les clotures en accord avec les deux parties concernées peut être montées sur la limite séparative, mais attention s'il n'y a pas de bornes, c'est difficile de retrouver la limite sans l'intervention d'un géomètre

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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 9:22 
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Graine de timide

Inscription: Lun 12 Mar 2007 9:41
Messages: 27
Localisation: bourgogne du sud
merci pour vos reponses, les fils barbeles ont ete mis en limite de propriété, le terrain venait juste d'être borné par un géomètre. J'ai cherché une reglementation en matière de fil de fer barbelé mais rien, sauf pour les chevaux, il semblerait qu'une directive europeenne interdise de cloturer leurs prés avec des fils de fer barbelé afin de leur éviter des blessures. mais rien pour les hommes


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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 9:32 
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Empereur jardinier

Inscription: Mar 13 Sep 2005 20:02
Messages: 38429
Localisation: 02
Région: Franche Comté
il doit mettre une clôture en retrait de 50 centimètres sur son terrain, en plus de la première! je sais qu'ici c'est ainsi mais ailleurs? mais je serais toi j'irai voir à la DDE!


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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 9:38 
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Fleur de pipelette
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Inscription: Mer 25 Oct 2006 23:15
Messages: 916
Localisation: Languedoc France
titok a écrit:
merci pour vos reponses, les fils barbeles ont ete mis en limite de propriété, le terrain venait juste d'être borné par un géomètre. J'ai cherché une reglementation en matière de fil de fer barbelé mais rien, sauf pour les chevaux, il semblerait qu'une directive europeenne interdise de cloturer leurs prés avec des fils de fer barbelé afin de leur éviter des blessures. mais rien pour les hommes


oui mais je ne suis pas persuadée que ton voisin ait le droit de cloturer son terrain sur votre limite séparative sans ton accord, logiquement il aurait du cloturer soit sur sa parcelle soit en accord avec toi, et dans ce dernier cas, c'est à ce moment là qu'on se met d'accord sur la nature des matériaux et dans certains cas sur la répartition du coût ou de la tache de l'opération

ce genre de renseignement tu peux l'obtenir en te rapprochant de la DDE

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MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 9:47 
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Seigneur des paquerettes
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Inscription: Mar 09 Mai 2006 16:00
Messages: 8885
Localisation: Paris
Région: Ile de France
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=209
C'est pas très explicite.

Par contre, j'ai trouvé ça

http://www.juragricole.com/news/archive ... E9s__.html
usage local
Vous n’avez donc aucune distance à respecter sur le plan juridique. Cependant, dans le cas où vous utiliseriez une clôture non hermétique pour parquer le bétail, nous vous conseillons d’implanter cette clôture suffisamment en retrait afin que vos bêtes ne puissent pas paître chez le voisin. Dans le cas contraire, placez vos piquets en limite de votre propriété et fixez vos fils de fer barbelés du côté de votre champ. A la rigueur, dans des cas très particuliers, (par exemple, vous savez que le terrain voisin reçoit chaque été une colonie de vacances), il vous sera conseillé d’éviter le fil barbelé ou, au moins, de le signaler avec des panneaux.
Nicolas Jouan - service juridique de la FDSEA de la Drôme

http://www.syndicat-agricole.com/public ... fldSearch=
L'exploitant doit de plus éviter de nuire à son voisin par la nature de sa clôture, il reste responsable des accidents dont elle serait la cause ainsi la présence d'un barbelé en limite d'un terrain fréquenté par des enfants.
Les textes ne prévoient pas de formalisme spécifique pour les modes de clôture. Ce sont les usages qui ont réglementé les pratiques, suivis ensuite par les Juges.
Ainsi nous retiendrons donc :
Une clôture électrique ne peut être placée juste à la limite de propriété, elle doit être établie à 50 cm de la limite séparative. Si elle est en bordure d'une voie publique, elle doit être signalée par des panneaux.
Quant aux barbelés, ils peuvent être placés à la limite du terrain, mais à condition d'être posés sur la face intérieure des piquets et de constituer une clôture ne permettant pas aux animaux de pouvoir causer des dégâts sur la parcelle voisine.
En général, pour répondre à cette condition : les piquets doivent être distants de 2,50 m à 3 m et porter de 4 à 5 rangs de fil barbelé.
En cas de clôture plus légère, le propriétaire doit alors la placer à 50 cm en retrait de la limite commune pour éviter que ses animaux puissent atteindre les cultures ou plantations sur la parcelle voisine.

http://evegau.free.fr/index.php?2005/12 ... on-terrain:
– Les fils de fer barbelés doivent en principe être placés à 50 cm de la limite de propriété et fixés sur la face intérieure des piquets, afin de ne pas créer de danger pour les voisins.


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MessagePosté: Jeu 15 Mar 2007 8:45 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Sam 19 Mar 2005 8:03
Messages: 104
Localisation: 95 limite oise
bonjour,

je confirme aussi la distance de 50 cm.


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 Sujet du message: Re: fil barbelé
MessagePosté: Sam 09 Juin 2007 22:36 
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Graine de timide

Inscription: Jeu 26 Avr 2007 21:53
Messages: 1
titok a écrit:
bonjour, existe t il une reglementation en matière de pose de fil barbelé par les paysans, mon terrain est mitoyen avec un pré à vaches et le paysan a mis du fil barbelé à la limite de nos deux terrains, je trouve cela dangereux pour les enfants que faire


qui est le + dangereux le fil ou les vaches ??? je suis agricultrice et il est obligatoire de parquer ses vaches , sinon c'est un animal qui divague et puni par la loi ....ou :roll: :roll: :roll: vous voulez qu'elle viennent bouffer vos fleurs ?, en + pour nous ; le paturage est obligatoire pour entretenir la nature ...........on ne doit pas affourager dehors.
vous etes à la campagne avec quelques contraintes , autres qu'en ville !!!!
ds les rues c'est aussi dangereux .


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MessagePosté: Dim 10 Juin 2007 20:56 
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Fleur de pipelette

Inscription: Sam 03 Fév 2007 13:35
Messages: 647
bonjour,

D'accord avec 102fleurs. Et avec la recherche qu'a fait Vin.
Lorsque l'on vit à la campagne, on en accepte les contraintes. Une clotûre barbelée n'est pas dangereuse, les enfants le perçoive aussi bien que le fait de ne pas plonger dans un rosier.
Et que dire des haies de piracantas que l'on trouve aussi bien en ville qu'à la campagne et qui sont autrement plus dangereux car on peu marcher sur une épine sèche de 3 à 5 cm qui traverse n'importe quelle chaussure.


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MessagePosté: Lun 11 Juin 2007 9:20 
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Grossiste en parlotte
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Inscription: Jeu 08 Sep 2005 15:13
Messages: 4082
Localisation: Lorraine
D'accord avec 102fleurs et les autres forumeurs qui disent que le barbelé n'est pas dangereux. J'ai le même cas de figure chez moi. Mes enfants, même très jeunes, n'ont jamais eu l'idée de se précipiter sur cette clôture, ni de jouer contre. Cela dit, si le barbelé est en limite de propriété, les vaches vont aller brouter chez Titok. Et tente d'installer ne serait-ce qu'une haie dans ces conditions :roll: Le droit agricole est encore un droit souverain en France :P

_________________
Jardins des villes, jardins des champs, en Lorraine
http://www.jardinmirabelle.canalblog.com


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MessagePosté: Dim 15 Juil 2007 9:27 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mar 16 Mai 2006 8:31
Messages: 227
Localisation: PLOUNEVEZ LOCHRIST(Finistère29)
AP54 a écrit:
D'accord avec 102fleurs et les autres forumeurs qui disent que le barbelé n'est pas dangereux. J'ai le même cas de figure chez moi. Mes enfants, même très jeunes, n'ont jamais eu l'idée de se précipiter sur cette clôture, ni de jouer contre. Cela dit, si le barbelé est en limite de propriété, les vaches vont aller brouter chez Titok. Et tente d'installer ne serait-ce qu'une haie dans ces conditions :roll: Le droit agricole est encore un droit souverain en France :P


Bonjour,

je suis ausi d'accord avec vous .

dabort bien apprendre aux enfants que les fils sont dangereux et qu'ils sont aussi la pour les proteger !! car des génisses ou des vaches suivant la race peuvent faire plus de dégats a mon avis que des fils barbelés ( imaginé un véhicule a une vitesse de 50 KM H contre une vache de 600 KG !!!! oups y a de la casse ) .

Donc bien expliquer aux enfants que ces DANGEREUX .

et sa va le faire .

bon week- End

Jopik

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Piqué depuis deux ans par le jardin je me suis découvert une nouvelle passion !! c'est le pied !!!


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