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MessagePosté: Lun 22 Sep 2008 17:31 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mer 28 Nov 2007 16:54
Messages: 318
Localisation: VALENCIENNES
Voila j'ai regardé les posts exixtant mais n'ai pas trouvé de réponse: je vous expose ma question.
Mon pére a une haie d'aubépine qui sépare son terrain de celui de son voisin, apparement cette haie est mitoyenne, il voudrait savoir qu'elle est la hauteur maximale légale pour une haie mitoyenne.
Si quelqu'un peut nous donner la réponse ainsi que la référence du texte de loi qui indique cette hauteur, cela lui serait grandement utile.
Merci beaucoup d'avance.


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MessagePosté: Lun 22 Sep 2008 18:05 
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Pépinière à blabla
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Inscription: Sam 08 Sep 2007 13:13
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Localisation: Vendée Sable d'Olonne
Région: Pays de la Loire
Sexe: Femme
Bonjour Plattcek, Je pense que celà doit dépendre des régions. Je suis en Vendée, Sables d'Olonne
et le mur ou la haie mitoyenne est de 2 mètres.
Pour en avoir la certitude, il te faut t'adresser à ta mairie.
Qui verra avec le cadastre, et seront à même de te donner
la réf du texte de loi ect.
Bonne chance
Laurence

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Chaque jour naît une fleur
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MessagePosté: Lun 22 Sep 2008 20:08 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mer 28 Nov 2007 16:54
Messages: 318
Localisation: VALENCIENNES
Merci beaucoup Laurence, je vais dire à mon pére de se renseigner auprés de sa mairie.


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MessagePosté: Mar 23 Sep 2008 12:52 
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Grossiste en parlotte
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Inscription: Jeu 08 Sep 2005 16:13
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Mitoyen signifie que la haie appartient en totalité aux deux voisins. La hauteur dépendra, en dehors d'un règlement local ou de lotissement, du bon vouloir des deux voisins...

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MessagePosté: Mar 23 Sep 2008 13:26 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mer 28 Nov 2007 16:54
Messages: 318
Localisation: VALENCIENNES
Merci AP54, je le dirais à mon pére.


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MessagePosté: Mar 23 Sep 2008 15:38 
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Pépinière à blabla
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Inscription: Sam 08 Sep 2007 13:13
Messages: 2767
Localisation: Vendée Sable d'Olonne
Région: Pays de la Loire
Sexe: Femme
Plattcek,
Bonjour, je ne suis pas procédurière, Mais de quoi demain sera fait?
J'ai acheté ma maison il y à + 10ans. Me suis présentée à mes nouveaux voisins!
Leurs ai parlé des mes intentions, tant pour le jardin, que pour un muret d'1 mètre, et un grillage
même hauteur.
Top là! Ok moitié moitié, et nous sommes les meilleurs copains! Il faut dire que, de ma maison au grillage, il y à 7/8 M. Celà n'est pas du collè-collè!
J'ai fait de même avec les voisins de gauche. No problème, il y avait une superbe haie mitoyenne, et comme ils nous ont dit, nous ne sommes que locataires. no problèmes!
Oui mais, car il y à un mais, je n'aurais pas perdu mon temps pour vous raconter tout celà.
Le gentil locataire avec qui nous taillons la suberbe haie de concert, nous apprends qu'ils partent plus êtres plus près de leur fille.
De nouveaux locataires arrivent. Bonjour. Bienvenue. etc...
Un matin, je suis réveillée par le bruit strident d'un taille-haie, et non ce n'était pas un taille-haie,
mais un élagueur, ou pire, celà ne taille pas, celà hachure!
Le temps de sauter dans mes chaussons, la haie n'était plus que des mognons. Et je te tronçonne
à droite, il y allait de bon coeur. J'ai demandé ce qu'il faisait: Vous voyez bien je taille, en rigolant.
J'ai appelé la propriétaire en titre qui n'à pu que constater les dégats.
Je lui ai demandé d'arrêter ses locataires...Eux rigolaient, c'est coupé, c'est coupé, mais celà va re
pousser!Vous affolez pas comme celà.
La dame (propriét) est très âgée, et veuve. Qu'allais-je lui faire comme procédure? Non, elle était
assez affolée, je l'ai reconduite en la consolant. Zen, soyons Zen restons Zen!
Dans l'état ou c'était, il ne restait plus qu'à faire construire, à mes frais, un mur de 2 X39mètre .
nous étions début septembre. Je vous laisse imaginer le montant pour le mur, l'habiller de grimpant.
J'ai été bien longue, mais là celà était volontaire, car lorsque je suis allée me renseigner à la mairie,
il aurait fallu faire noter soit au cadastre, ou la mairie, cette haie commune.
Je vous ai narrer cette mésaventure, ceçi pour que vous preniez le maxi de précaution.
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs. Ayez le maximum de textes de lois etc..
Je ne vous souhaitent pas le 10ème que ce que j'ai pu vivre, et même maintenant les séquelles
sont là.
Bonne chance à toute la famille
Amicalement.
Laurence :wink: :wink: :wink:

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MessagePosté: Jeu 25 Sep 2008 15:09 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mer 28 Nov 2007 16:54
Messages: 318
Localisation: VALENCIENNES
:D merci Laurence, effectivement c'est pour éviter d'avoir trop d'ennui que mes parents cherchent à se renseigner.
En fait mes parents voudraient retirer la haie d'aubépine car les 3/4 des arbres sont éttoufés par du liére, d'ailleur un des arbres a même était déraciné mi-août lors de grand vent, ils voudraient mettre un grillage et replanter de leur côtés des arbustes types forcicia (un doute sur l'orthographe) kéria et autre, en fait différents arbres pour faire une diversité. Le voisin ne veut pas qu'on touche à la haie car ne veux pas qu'on le voit lorsqu'il est dans son jardin (chose qu'il fait rarement ), il a quand même accepté que mes parents lui fassent une proposition sur ce qu'ils envisagent de faire.
C'est pour ça qu'avant de lui faire une proposition ils se renseignent, car même le fait de tailler la haie l'embête car aprés on voit chez lui à travers les branches. Ici il a fait tailler la haie mais a laisser tomber les branches chez mes parents.Mes parents ne cherchent pas les ennuis mais comme là voudrait déjà pouvoir tailler réguliérement la haie et ne pas la laisser monter jusque 3m et plus ce qui est bien souvent le cas.
Ils vont se renseigner à leur mairie pour voir s'il y a un réglement sur la hauteur des haies.
Merci encore


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