Partager cette page 

Nous sommes le Mar 29 Mai 2012 0:29

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]




Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 8 messages ] 
Auteur Message
 Sujet du message: mur en pierre seche
MessagePosté: Mar 28 Avr 2009 19:41 
Hors ligne
Graine de timide
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 26 Avr 2009 21:44
Messages: 27
j'ai un mur en pierre seche qui sépare mon terrain de celui de mon voisin .
ce mur est incliné.
nous ne savons pas a qui il appartient ou si il est mitoyen
connaissez vous la reglementation pour ce cas ?
par avance merci


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Mar 28 Avr 2009 23:33 
Hors ligne
Prince du jardin
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 09 Mai 2006 17:00
Messages: 9268
Localisation: Paris
Région: Ile de France
http://droit-finances.commentcamarche.n ... oyens.php3


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Mer 29 Avr 2009 21:54 
Hors ligne
Grossiste en parlotte
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Jeu 08 Sep 2005 16:13
Messages: 4084
Localisation: Lorraine
traditionnellement, on dit que si le mur a une pente qui déverse l'eau sur un fonds, c'est à ce fonds qu'appartient le mur. S'il y a deux pentes, il est mitoyen.
Autre possibilité, retrouver les bornes et voir où à été construit le mur.

_________________
Jardins des villes, jardins des champs, en Lorraine
http://www.jardinmirabelle.canalblog.com


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Jeu 30 Avr 2009 16:06 
Hors ligne
Graine de timide
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 26 Avr 2009 21:44
Messages: 27
merci pour vos réponses

mais , je me suis mal expliqué


c'est un mur de soutènement en pierres sèches (avec pente ) de ce type


Fichiers joints:
mur_en_pierre_seche_large.jpg
mur_en_pierre_seche_large.jpg [ 64.69 Kio | Vu 883 fois ]
Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Jeu 30 Avr 2009 16:08 
Hors ligne
Prince du jardin
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 09 Mai 2006 17:00
Messages: 9268
Localisation: Paris
Région: Ile de France
Cas très interessant.
Je connais qq dans ce cas, je lui demanderai.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Jeu 30 Avr 2009 16:09 
Hors ligne
Graine de timide
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 26 Avr 2009 21:44
Messages: 27
mon terrain se trouve à la base du mur et celui de mon voissin en haut du mur


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Sam 02 Mai 2009 23:06 
Hors ligne
Fleur de pipelette
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Lun 16 Juil 2007 0:37
Messages: 916
Localisation: BduR
Région: Provence Alpes Côte d'Azur
Sexe: Femme
Si la limite de propriété est le mur ... le propriétaire du terrain en haut est responsable du mur :wink:

_________________
Site: http://www.klubasso.fr/ligue-pour-la-pr ... es-tortues
Forum: http://tortue.forumpro.fr/


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message: Re: mur en pierre seche
MessagePosté: Dim 03 Mai 2009 10:57 
Hors ligne
Graine de timide
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 26 Avr 2009 21:44
Messages: 27
merci pour votre réponse tangerine :D

et bravo pour votre site
qui est acceuillant ,clair et instructif


Haut
 Profil  
 

Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 8 messages ] 

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]


Articles en relation
 Sujets   Auteur   Réponses   Vus   Dernier message 
Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. grillage sur un mur en pierre

yannick bonduelle

2

619

Lun 26 Mar 2012 22:21

vin Voir le dernier message

 


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Rechercher:
Aller à:  
Flux RSS Flux RSS Liste des flux Liste des flux
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction par: phpBB-fr.com
phpBB SEO