Partager cette page 

Nous sommes le Mar 29 Mai 2012 12:19

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]




Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 7 messages ] 
Auteur Message
MessagePosté: Jeu 01 Nov 2007 14:32 
Hors ligne
Graine de timide

Inscription: Jeu 01 Nov 2007 14:20
Messages: 2
Bonjour à tous,
nous avons sur notre terrain un vieux maronnier, en bordure de notre jardin, et de l'autre côté c'est un chemin commun avec notre voisin.
Les feuilles de l'arbre tombent sur le chemin, le voisin a balayé les feuilles et a déposé le tas assez voluminueux sous notre boîte aux lettres, sur notre jardinet.
Trois choses nous gênent :
1) Il agit comme si le chemin était sa propriété (il a un droit de passage sur notre moitié)
2) on trouve inadmissible qu'il envahisse notre jardin avec le tas de feuille et il vient le compléter à chaque fois qu'il balaye
3) c'est son choix de vouloir balayer le chemin (il ne nous en a jamais parlé) donc il devrait faire le travail jusqu'au bout et enlever le tas de feuilles.
Quels sont nos droits, quels sont nos recours pour qu'il enlève ce tas et pour ne pas que cela se reproduise ?


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Jeu 01 Nov 2007 14:42 
Hors ligne
Grossiste en parlotte
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Jeu 08 Sep 2005 16:13
Messages: 4084
Localisation: Lorraine
Le plus simple est de prendre rendez-vous avec un médiateur de justice pour avoir des réponses juridiques précises.
Autre possibilité, aller trouver le voisin et lui expliquer qu'il n'est pas correct d'empiéter sur les plates-bandes de son voisin.
Quelle est la largeur de ce chemin ? Si le marronier (ou plus précisément son centre) est planté à 2 mètres de sa limite de propriété, il ne pourra pas faire grand chose si ce n'est continuer ses mesquineries. Dans le cas où l'arbre ne respecterait pas ces deux mètres, il peut demander à le faire abattre. Après, il y a la prescription trentenaire qui peut sauver le marronier.
Bref, dans un premier temps, médiateur pour défricher le terrain et avoir une idée de la législation, ensuite, discussion cordiale (textes juridiques sous le bras).
Bonne journée !

_________________
Jardins des villes, jardins des champs, en Lorraine
http://www.jardinmirabelle.canalblog.com


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Jeu 01 Nov 2007 14:51 
Si il a un droit de passage, il a le droit d'entretenir le passage en question de façon à ce qu'il reste praticable. Par contre, il n'a pas le droit de déposer des choses chez vous, ni d'encombrer le passage en question.

J'ai un droit de passage chez 2 de mes voisins et c'est pas toujours évident de s'arranger pour l'aménagement.


Haut
  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Ven 02 Nov 2007 9:27 
Hors ligne
Fleur de pipelette
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mer 05 Sep 2007 13:48
Messages: 586
Localisation: plaine du forez (Loire)
Il conviendrait de lire attentivement le texte concernant ce droit de passage dans ton titre de propriété :wink:

_________________
CARPE DIEM


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 05 Nov 2007 22:35 
Hors ligne
Prince du jardin
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 09 Mai 2006 17:00
Messages: 9268
Localisation: Paris
Région: Ile de France
Bonsoir

Des feuilles tombées sur un chemin n'empêchent pas sa praticabilité !
Vu les rapports avec votre voisin, autant jouer au plus con et donner quelques bons coups de pieds dans le tas de feuilles, histoire de tout éparpiller!
C'est pas constructif, mais ça défoule face à la bétise humaine.
Autre solution plus constructive, puisqu'il fait une bonne partie du boulot, c'est de récupérer les feuilles ainsi amassées et de les composter pour nourir le jardin.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Mar 06 Nov 2007 23:28 
Hors ligne
Graine de timide

Inscription: Jeu 01 Nov 2007 14:20
Messages: 2
Bonsoir,
la situation s'aggrave : le tas de feuille a tellement grossi qu'on ne peut plus accéder à la boîte aux lettres, le facteur doit sûrement être embêté... Ca devient pénible !
Nous on respecte les autres et on ne cherche pas d'embrouille, ça nous met en rogne que le voisin n'en fasse pas autant !
Le minimum aurait été qu'il nous parle de son souci de feuilles dans le passage, et on se serait arrangé, avec plaisir, mais là on va être obligé de lui faire comprendre qu'il a mal agi et à mon avis le ton va monter, et peut-être voudra-t-il qu'on coupe des branches, ou pire qu'on abatte l'abre.
Quel dommage d'en arriver là, ne croyez-vous pas ?


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Dim 18 Nov 2007 20:38 
Hors ligne
Bourgeon de bavard

Inscription: Sam 13 Oct 2007 14:23
Messages: 322
Localisation: nievre
prenez les feuilles pour faire du compost, en plus, si c'est en tas le travail sera maché !

et de plus, le voisin sera un peu déçu car il va se dire que vous en profitez et valoriser ainsi les feuilles.

c'est tout benef pour vous !

bien mettre le tas de compost en evidence !

_________________
http://www.aujardin.info/membres/liste- ... 2grain.php
http://www.aujardin.info/membres/liste- ... 2grain.php


Haut
 Profil  
 

Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 7 messages ] 

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]


Articles en relation
 Sujets   Auteur   Réponses   Vus   Dernier message 
Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. Réglementation source

Vianès-Brun

4

2626

Sam 13 Mar 2010 20:59

bessetpierre Voir le dernier message

Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. Réglementation puits

Lisou79

1

390

Sam 10 Mar 2012 11:45

Marcus Voir le dernier message

Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. s.o.s pour reglementation d'abris

Kurun29

4

2774

Dim 27 Mai 2007 18:18

Kurun29 Voir le dernier message

Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. reglementation-hauteur bambous

mondeimaginaire

2

1661

Mar 22 Déc 2009 21:20

mondeimaginaire Voir le dernier message

Aucun nouveau message non-lu dans ce sujet. Règlementation pour le forage d'un puit

[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ]

stb59

25

10417

Mar 02 Sep 2008 10:00

vin Voir le dernier message

 


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Rechercher:
Aller à:  
Flux RSS Flux RSS Liste des flux Liste des flux
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction par: phpBB-fr.com
phpBB SEO