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MessagePosté: Mer 03 Mar 2010 15:06 
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Graine de timide
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Inscription: Lun 03 Mar 2008 12:05
Messages: 87
Localisation: Nord de Rennes
Région: Bretagne
Il y a des chevaux dans une parcelle qui touche un coté de mon terrain.
La séparation des deux terrains est symbolisée par un simple fil avec du courant à 80cm de hauteur à peu près.
Une petite partie de cette "clôture" est constitué de simple piquets en plastique.

Un des chevaux a du rentrer sur mon terrain hier au vu des dégâts et des traces de pas.
Le plus gros des dégâts occasionnés est une 20ène de jeunes bambous dont il a mangé les feuilles et les plus basse des chaumes. Il en a même déterré un planté l'automne dernier...
Le propriétaire des chevaux n'est que locataire du terrain qui jouxte le mien.

Qui est responsable dans ce cas (le faite que la clôture actuelle ne soit pas suffisante pour des chevaux) ?

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MessagePosté: Mer 03 Mar 2010 15:21 
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Empereur jardinier
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Inscription: Sam 03 Déc 2005 20:24
Messages: 20706
Localisation: Touraine
Bonjour,

Le responsable est le propriétaire de l'animal qui n'a pas mis tout en œuvre pour que son cheval n'occasionne pas de préjudice à autrui.

_________________
Comment poster une image ? comment surfer efficacement sur Aujardin ? Cliquez et vous saurez tout

Un peu de chez Marcus


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MessagePosté: Mer 03 Mar 2010 15:42 
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Graine de timide
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Inscription: Lun 03 Mar 2008 12:05
Messages: 87
Localisation: Nord de Rennes
Région: Bretagne
Ok merci Marcus.

Entre temps j'ai appelé les propriétaires des chevaux qui doivent passez ce soir pour constater les dégâts sur notre terrain...

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Les jardins de Mouaze
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