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 Sujet du message: terrain vague, en friche plein de ronce comme voisin
MessagePosté: Lun 04 Mai 2009 15:42 
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Graine de timide

Inscription: Lun 12 Mar 2007 23:03
Messages: 37
Localisation: oise (60)
bonjour,
le terrain juste a cote de chez nous est un terrain inutilise par les proprietaire il n'est pas cloture, et est laisse a l'abandon du coup ronce et autre on pris possession des lieux et commence a envahir mon jardin puis je faire intervenir le maire ou autre pour que ce terrain soit debroussallier et entretenue?
merci d'avance


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 Sujet du message: Re: terrain vague, en friche plein de ronce comme voisin
MessagePosté: Dim 10 Mai 2009 9:33 
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Bourgeon de bavard

Inscription: Mer 01 Avr 2009 17:37
Messages: 121
salut, je ne t'apporterais pas une réponse d'expert mais je crois que l'on peut obliger son voisn a entretenir son terrain et surement via le maire


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 Sujet du message: Re: terrain vague, en friche plein de ronce comme voisin
MessagePosté: Dim 10 Mai 2009 21:37 
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Liseron du clavier
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Inscription: Lun 31 Oct 2005 13:32
Messages: 2147
Localisation: 03340 Dans le Duché du bourbonnais
Du moment qu'il n'y a pas préjudice ou danger pour autrui.
Où obligation de débroussaillage anti feu.
Rien n'oblige le voisin à entretennir son bien.

_________________
http://poissons.aliceblogs.fr/blog
poissons des grands lacs africains
http://aquadiffusion.frbb.net/portal.htm
Petites annonces aquariophile et bassin


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 Sujet du message: Re: terrain vague, en friche plein de ronce comme voisin
MessagePosté: Lun 11 Mai 2009 8:58 
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Bourgeon de bavard
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Inscription: Mer 29 Sep 2004 19:39
Messages: 420
Localisation: Tournefeuille (31)
Si c'est en lotissement avec un règlement intérieur , généralement il est obligatoire d'entretenir son jardin.


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 Sujet du message: Re: terrain vague, en friche plein de ronce comme voisin
MessagePosté: Lun 11 Mai 2009 22:05 
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Graine de timide

Inscription: Lun 12 Mar 2007 23:03
Messages: 37
Localisation: oise (60)
merci pour vos reponses..a priori pas d'obligation et pas de dange donc tant pis pour moi!


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