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 Sujet du message: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 11:34 
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Graine de timide
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Bonjour,

Je fais suite à mes questions concernant le cerisier qui empiète sur le fonds de mon jardin, qui est planté à moins de 2 mètres, qui fait plusde 7 m de haut (j'ai fait faire un constat huissier à l'appui). Ce cerisier n'est toujours pas élagué depuis un an que je le demande à mon voisin (avec qui je n'ai plus aucun contact depuis). Ce voisin est récalcitrant. Cette année, cerises partout, qui tombent car mangées par les oiseaux. Le voisin ne peut pas les cueillir car l'arbre est trop haut ! Il se contente de secouer l'arbre et de prendre les fruits les plus bas. De plus, problème d'ensoleillement, rien ne pousse sous cet arbre du côté voisin car trop d'ombre. Conciliation échouée.... Je ne sais plus à quel saint me vouer ! Maintenant l'arbre a encore poussé et les branches touchent mon pauvre lilas planté, lui, à 4 mètres de la limite séparative donc il n'embête personne. QUE FAUT-IL FAIRE ?????? Merci


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 12:02 
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Prince du jardin
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C'est toujours chi*** ces problèmes de voisinage.
Rapport d'huissier en main, vas à la mairie. Il y a forcément un bureau qui s'occupe de ce genre de problème.
Après, il y a la voie classique : dépot de plainte, avocat ...

Saches que tu peux toujours couper les branches qui dépassent chez toi.
Mais ça ne résoud pas le problème.

Bon courage et tiens nous au courant.

Esox

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 12:02 
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Prince du jardin
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Tu es dans quelle commune ?

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 12:11 
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Graine de timide
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Merci esox.

Je suis dans le Val d'Oise, à Fosses

Pourquoi ?


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 12:56 
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Liseron du clavier

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esox10 a écrit:
C'est toujours chi*** ces problèmes de voisinage.
Rapport d'huissier en main, vas à la mairie. Il y a forcément un bureau qui s'occupe de ce genre de problème.
Après, il y a la voie classique : dépot de plainte, avocat ...

Saches que tu peux toujours couper les branches qui dépassent chez toi.
Mais ça ne résoud pas le problème.

Bon courage et tiens nous au courant.

Esox



Absolument faux!: tu ne peux en aucun cas prendre l'initiative de couper une branche qui dépasse.
Tu peux en revanche ramasser les fruits "tombés" au sol et également couper les racines qui te gênent (et ce même si l'arbre est planté à distance légale).


Je pense que'il faut s'adresser au tribunal d'instance pour que l'élagage soit ordonné.

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"Nous aimons que la nature entre dans le jardin et que le jardin entre dans la nature, c'est la fête de la terre". Jacques Prévert.


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 13:33 
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Prince du jardin
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Bonjour La Futaie,

En effet, tu as raison sur ce point (coupe de branches et ramassage de fruits)
Mais dans certains cas, et je ne sais si ça l'est pour notre ami, si des branches gênent réellement on peut les couper sans préavis.

Mais dans ce cas il faut pouvoir prouver la gêne réelle.
Un rapport d'huissier a été fait, semble t'il.

Maintenant, ce qui pourrait t'aider Septimus, et comme l'a dit La Futaie, il y a les racines.
Par les racines on peut éradiquer un arbre.

Solution radicale mais peux respectueuse de la nature.
Le mieux serait de voir avec la mairie et puis comme précisé plus haut: plainte, avocat ..........

Esox

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 13:45 
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Liseron du clavier

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Bonjour

D'après le 1er message, ça se passe au fond du jardin, il ne semble pas y avoir de danger réel.Si c'est le cas, le propriétaire est bien entendu responsable civilement de tous les dommages causés par son arbre.
Par ailleurs Septimus dit que la conciliation à échoué donc il y a eu un conciliateur, ce dernier doit bien être capable de donner la marche à suivre non ?

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 13:51 
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Prince du jardin
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La Futaie a écrit:
Bonjour

D'après le 1er message, ça se passe au fond du jardin, il ne semble pas y avoir de danger réel.Si c'est le cas, le propriétaire est bien entendu responsable civilement de tous les dommages causés par son arbre.
Par ailleurs Septimus dit que la conciliation à échoué donc il y a eu un conciliateur, ce dernier doit bien être capable de donner la marche à suivre non ?


Oui, maintenant c'est juridique.
C'est domage d'en arriver là.

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 13:56 
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Prince du jardin
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septimus a écrit:
Merci esox.

Je suis dans le Val d'Oise, à Fosses

Pourquoi ?


Je vais voir, à moins que tu ne l'ai déjà fait, si je trouve un article municipal, voire préfectoral concernant ce type de problème.

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 14:35 
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Bourgeon de bavard
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Bonjour :-)

Nous avons eu le même problème avec les haies de laurier des voisins du fond du jardin et j'avais donc pris des renseignements à la mairie de ma commune.
1- Dialogue avec le voisin et si ça échoue, c'est lettre.
2- Si pas de réponse à la première lettre, envoyer une lettre recommandée
3- Si tjrs pas d'action ni réponse,
4- S'adresser au conciliateur de la commune,
Si un accord n'est pas trouvé avec le conciliateur, alors c'est la manière forte : tribunal d'instance.

Effectivement, ça n'est pas drôle d'en arriver là, mais parfois, avec certaine personne un peu trop égoïste, on a pas le choix.

Concernant la coupe des branches dépassant de la clotûre, effectivement : on a PAS LE DROIT d'y toucher ou DE les COUPER. C'est au propriétaire de le faire.

Nous, on a pris une voix différente : on savait que nos voisins (pas très conciliants en plus ...) ne voudraient pas s'occuper de leur haie puisque 2 mois après ils déménageaient en Pologne.... Ce qu'on pouvait comprendre : ils avaient d'autres chats à fouetter. Mais de notre côté, les haies faisaient 7 à 8 mêtres de haut et cachaient tout le soleil et on ne pouvait pas attendre les prochains arrivants (nous avons nous même emménagé l'été dernier). En plus, on a appris que finalement, ils louaient leur maison ...

Donc on a opté pour la solution la plus simple : leur demander s'ils acceptaient qu'on coupe nous-mêmes leurs haies à la hauteur réglementaire de 2 m. Ils ont accepté, bien sûr ! On leur a fait signer une déclaration / attestation comme quoi ils nous autorisaient à le faire et on a tout coupé ! Maintenant, on est content : on a plein de soleil et les plantent repoussent enfin !!!
Cela dit : on l'a fait une fois, mais la prochaine fois c'est eux qui continueront l'entretien : faudrait pas pousser mamie dans les orties non plus !!!
La seule question que je me pose maintenant c'est : qui prend en charge l'entretien des haies : les propriétaires (qui seront donc en Pologne ...) ou les locataires de la maison ?!

Voilà pour notre expérience, si ça peut aider ...

Biz,
Fafa :-)


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 14:44 
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Prince du jardin
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Bonjour Fadiese,

Dans le cas d'un entretien régulier, c'est au locataire de s'en occuper.

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 14:47 
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Bourgeon de bavard
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Merci pour ta réponse esox10 :-) J'espère qu'ils seront sympas et qu'on pourra s'entendre avec eux !!!


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 14:55 
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Tu leur dis bonjour quand tu les vois.
Ca commence simplement pas de la courtoisie.

Et après, "normalement", ça se passe bien.

Bon courage.
A+

Esox

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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 15:00 
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Bourgeon de bavard
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Pour le "Bonjour" et même "Bonjour ! comment ça va ?" :kiss: , ne t'inquiète pas : je suis de nature très sociable et m'entend bien avec quasiment tout le monde ! Pour ça, pas de souci :wink: Hihihihihi !

Mais si l'autre en face ne veut pas, il ne veut pas ! Ou ... p't'être avec un pot de confiture :lol:


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 Sujet du message: Re: toujours arbre gênant
MessagePosté: Dim 27 Juin 2010 15:03 
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Prince du jardin
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Ne t'emballe pas !
Fait en sorte d'être toujours le "gentil" voisin. Ca "paye".
J'en ai fais l'expérience.

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