Chevaux - Mitoyenneté

[pizzicato]

Bonjour,

Peut-on demander à un propriétaire de terrain de cloturer suffisament haut pour que ses chevaux ne mangent pas mes plantes ?
En effet ils passent leur tête par dessus la cloture et arrachent tout ce que je plante, existe-t-il une reglementation. Sachant évidement que j'ai commencé par demander poliment aux voisins et qu'il me répond que je n'ai qu'à rien planter à cet endroit Et puis que ça repoussera car cela fait du bien aux plantes
Je précise aussi que les plantes ne sont pas collées contre sa cloture.
Je netrouve pas la reglementation exacte comme quoi il semble y avoir une distance de 4 m obligatoire en deça de la limite de propirété
Merci pour vos réponses

[Yostodel]

Bonsoir,

C'est sûr que l'on ne peut pas expliquer ni aux chevaux ni aux chats ni aux chiens les règles de mittoyenneté des humains !

En tout cas, votre voisin a tout faux et est un goujat en vous disant "z'avez qu'a rien planter du côté où il y a MES chevaux".

C'est à lui d'empêcher que SES chevaux ne vous posent désagrément tout comme pour les chiens. (Pour les chats, c'est une toute autre histoire...). Il est certainement possible qu'il y ait une distance réglementaire pour les chevaux. La mairie doit pouvoir vous répondre et si elle ne sait pas, vous la prierez poliment de bien vouloir se renseigner, c'est quand même son boulot entre autres ! Et aujourd'hui, il existe les juges de proximité (service gratuit et amiable) qui peuvent résoudre votre difficulté.

En attendant qu'il se raisonne (votre voisin) (mais cela m'étonnerait !!! ) vous avez tout à fait le droit de placer des paravents ou grillage ou autres (le barbelé est interdit il me semble !!! ) jusqu'à 1,999999999999999... mètre de hauteur.

A tête brûlée, il faut y jouer à 2 !!!

Bien à vous.

[vin]

Bonjour

Il y avait eu un message de ce style sur le forum il y a qq temps.
Je ne me rappelle plus trop de réssultat.
Par contre le barbelé ne me semblait pas interdit.

En tout cas, temporairement, rien ne t'interdit de mettre une clôture électrique de ton côté, il y a long de terrain mitoyen ?

[pizzicato]

J'ai une longueur d'une trentaine de mètres

Je vais aller à la mairie demander dès lundi matin

Je vous remercie de vos réponses

[Tangerine]

A mon avis il n’existe aucune réglementation ... demande à ton voisin de mettre une clôture électrique de son côté et donne quelques carottes ou du pain dur à ses chevaux

[fiat509]

La solution pour les bricoleurs ...



(enregistrez l'image sur votre disque dur , en faisant un clic droit dessus et "enregistrer..." ouvrir l'image dans votre logiciel de dessin ou retouche photo , l'agrandir, puis l'imprimer ...ensuite : a vos tournevis et vos fers à souder )

Ce schéma permet de réaliser soi même et à moindre frais un électrificateur de cloture délivrant environ 10 000V (convient pour des chevaux)
La batterie est une banale batterie 12V de voiture, petit modèle, a acheter d'occasion à la casse, et quasiment tous les composants sont aisément récupérable dans un vieux Tv couleur à tube cathodique , usagé, comme il y en a pleins ... A la déchetterie

Voire explications sur ce site

Fiat 509

[vin]

La solution pour les bricoleurs ...
a vos tournevis et vos fers à souder )
Fiat 509

C'est bien un truc que je n'ai jamais fait.
Il faut quand même bien trouver une plaque électronique adaptée.

Concernant le barbelé, voila le sujet

[fiat509]

Bonjour,

Pour la plaque epoxy recevant les composants, et a défaut de vrai circuit imprimé , et du matériel pour exposer, révéler, rincer, et graver les plaques epoxy (assez similaire a celui d'une chambre noire pour développer les photos ...)
On peut graver directement soi même une plaque cuivrée brute avec une petite meule au bout d'une perceuse électrique ...(le montage peut se contenter de cette technique simple )

Fiat509

[Sydbarrett]

Bonsoir à tous,

Je ne sais pas ou en est cette histoire de chevaux, en tout cas, mettre du barbelé, excusez moi, mais je trouve ca profondément idiot. Les chevaux s'y blesseront inévitablement (une touffe d'herbe bien grasse ou une plante bien appétante, aucun équidé n'y résiste, barbelé ou pas, et c'est pas à ces animaux de payer pour les conneries de leur propriétaire...

Ensuite, la cloture électrique... Peut-être une solution, en tout cas, ca ne les empêche pas de passer la tête entre les deux rangées de ruban électrique. Pour l'anecdote, j'ai même déjà vu un âne, et un de grand gabarit, qui a réussit à "ramper" sous la cloture pour essayer de venir saillir mon ânesse... Dans ce cas précis, la solution serait de rajouter une longueur de ruban electrifié au dessus de la cloture existante...

En matière de législation, le propriétaire de chevaux est responsable (en cas d edommage de quelque ordre que ce soit) de ses chevaux si ceux-ci sortent de l'enclos. Et je ne pense pas que l'on puisse considérer que si la tête est sortie de l'enclos, le cheval soit "hors de son enclos".
A mon sens, il n'y a que deux solutions (voire trois):
1/ Solution amiable. Vu le genre de personne qu'à l'air d'être le proprio, c'est pas gagné. Mais il suffit parfois de diplomatie, de calme et d'un ton posé et surtout non accusateur pour faire avancer les choses dans un bon sens.
2/ Laisser faire. C'est frustrant, c'est énervant, mais quelque part, il vaut mieux des chevaux qui mangent quelques plantes en bordure de terrain qu'un simulacre de balcon pollué de gaz d'échappement au centre de Paris...
3/ Mettre (à ses frais si pas d'accord amiable) un ruban electrifié surélevé au dessus de la cloture existante. En étant bricoleur, c'est pas très cher, (voir le schéma plus haut), sinon, compter 150€ de batterie + boitier de l'électrificateur, plus Environ 50 centimes le mêtre de ruban vendu en rouleaux de 50, 100, 200 mètres .J'insiste sur le fait que pour des chevaux, il faut absolument du ruban et pas de fil!!!! Un cheval ne voit pas le fil et s'électrocutera systématiquement. Le but n'est pas de maltraiter ces animaux mais de les dissuader.

Voila, si ca peut faire avancer le schmilblick...

[chipette]

ma pauvre pizzi c'est pire que mes limaces mais je suis bien sure que tu ne leurs veux aucuns mal a ces chevaux ,juste protéger tes plantes

[pâturette]

Un cheval ne voit pas le fil et s'électrocutera systématiquement.

mes deux chevaux voient le fil à la perfection

[Sydbarrett]

mes deux chevaux voient le fil à la perfection

C'est une exception (et une chance!! ) ...

[pascal03]

Barbelé interdit pour les chevaux.
Et limite de 50 cm pour une cloture electrique dans le champs du voisin.

J'aime encore mieux voir la tête d'un cheval quit broute ma haieque celle d'un voisin voyeuriste
Ces pauvres bêtes n'y sont pour rien.

[pizzicato]

Je viens d'aller à la mairie, et en fait c'est normalement le propriétaire qui doit faire en sorte que son cheval (aucune partie) ne vienne chez moi. Mais s'il ne veut rien faire je vais électrifier la clotûre.

Je vous remercie de vos conseils, et je précise que je n'ai aucune envie de blesser un cheval car je les aime beaucoup

[chipette]

et je précise que je n'ai aucune envie de blesser un cheval car je les aime beaucoup

ceux qui te 'connaissent 'n 'en on pas douté une seconde c'est pénible ces histoires de voisinage

[Marcus]

Bonjour,

Il me semble qu'en matière de clôture, en cas de non réciprocité (les deux proprios ayant des animaux) la clôture doit être placé à 50 cm à l'intérieur du pâturage.

[pizzicato]

Et bien dans le code de la ruralité rien n'est écrit à ce sujet, aucune obigation si ce n'est qu'un animal n'a pas à franchir (même avec la tête la limite de la propriété d'autrui. Donc le propriétaire de l'animal doit le cloturer de façon à ce qu'il reste chez lui

[Iseult]

Bonjour

J'arrive un peu tard, mais je confirme : le propriétaire des chevaux est responsable des dégâts qu'ils peuvent occasionner (il doit d'ailleurs être assuré en conséquence --> responsabilité civile) et c'est à lui de veiller à ce que ses chevaux ne créent pas de désordres chez les voisins...
Chez nous, nous avons mis une clôture electrique décalée de 1m à l'intérieur du pré comme ca on peut passer la tondeuse et les chevaux ne grignotent pas la propriété des voisins

Iseult