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Destruction des chardons

Publié : mar. 07 juin 2011 18:53
par janfanch
Bonjour,

Les articles fleurissent dans la presse locale, afin de signaler les conséquences qui en découleraient, au regard de la loi, en cas de non destruction des chardons par les propriétaires.

Le code rural fixe à six mois d'emprisonnement et 300 000 € d'amende le fait de ne pas respecter les prescriptions édictées. "

Pourtant, je constate que le fauchage des voies communales n'a pas été effectué par la commune où je réside, et que les chardons prolifèrent, montent en graines.

Les communes ne sont telles pas tenues à la destruction des chardons sur leurs voies ? :roll:

Merci de votre aide

cordialement.

Re: Destruction des chardons

Publié : mar. 07 juin 2011 19:57
par epouvantail
il faut que les chardons soient fauchés avant leur floraison...

par chez moi, c'est pas avec la commune que ça pose problème, avec la SAPN( l'autoroute), ils fauchent les talus des autoroutres, mais les grands terrains plus haut qui leur appartiennent, une vrai forêt de chardons!et en juillet août, ça vole partout......

Re: Destruction des chardons

Publié : mer. 08 juin 2011 20:58
par Hommenature
Bonjour

Je sais pas pour la France mais en Belgique du moins en Wallonie que ce soit le pape ou n importe qui tout le monde doit empêcher le fleurissement des chardons en principe...

chez nous seules 4 espèces sont concernées

Carduus crispus, Cirsium arvense, Cirsium vulgare et Cirsium palutris

Pascal

Re: Destruction des chardons

Publié : jeu. 09 juin 2011 14:55
par janfanch
Bonjour ,

Merci vous 2

Cela me parait curieux, que les communes se permettent de pointer dans la presse locale " 6 mois de prison" et en même temps se permettent de laisser fleurir les chardons.

Je pense qu'un petit courrier s'impose, non ?

Cordialement.

Bonne journée

Re: Destruction des chardons

Publié : jeu. 09 juin 2011 19:50
par epouvantail
ici dans les journaux c'est pas mis 6 mois de prison et 300 000 euros ( ça me parait disproportionné :shock: :shock: , faudrait voir le vrai texte légal)

c'est écrit "par arrêté préfectoral, il est rappelé que la destruction des chardons est obligatoire et doit etre effectuée par fauchage ou par traitement ......"

Re: Destruction des chardons

Publié : jeu. 09 juin 2011 22:26
par janfanch
Effectivement, une erreur dans la presse locale :

J'ai trouvé un lien, c'est 10 fois moins pour l'amende, mais toujours autant pour la prison : http://www.lafranceagricole.fr/Archives ... exml/22572

Halte aux chardons, donc, lol :lol:

Re: Destruction des chardons

Publié : ven. 10 juin 2011 14:10
par epouvantail
hé, je sens que le paysan d'en face qui coupe pas ses chardons va avoir droit à la prison! :twisted: :twisted:

Re: Destruction des chardons

Publié : ven. 10 juin 2011 20:22
par Ungern
T'excites nin ...

La loi PEUT te faire condamner à ...

Mais le juge doit juger de façon juste et équilibrée ...

Quand tu vois que quand t'as violé une nénette puis que tu l'as tuée et découpée en petits morceaux,t'es tout de suite condamné à 20 ans (au pire) ,
je crois pas que tu dois t'exciter pour tes 6 mois de prison "possibles" pour des chardons ....

Re: Destruction des chardons

Publié : ven. 10 juin 2011 21:42
par janfanch
bonsoir,

J'en conviens. On a un peu dévié du sujet, mais c'était très intéressant.

Ma question est celle ci ?

je constate que le fauchage des voies communales n'a pas été effectué par la commune où je réside, et que les chardons prolifèrent, montent en graines.

Les communes ne sont telles pas tenues à la destruction des chardons sur leurs voies ? :roll:


Bonne soirée

Re: Destruction des chardons

Publié : sam. 11 juin 2011 10:31
par bzh_nicolas
Je suis aussi en Bretagne et je constate le même problème. Les communes doivent également le faire, mais la décision est prise par un arrêté préfectoral qui tombe en général fin juin-début juillet (après la montée en graine d'une partie des chardons mais enfin bref...), avant que l'arrêté ne soit publié, il n'y a pas d'obligation.
La plupart des employés communaux ne sont même pas au courant et comme il n'y a plus de cantonnier pour prendre les devants et anticiper la prise de l'arrêté, même dans les petites communes rurales...

Re: Destruction des chardons

Publié : sam. 11 juin 2011 19:47
par epouvantail
pour le fauchage des voies communales, depuis quelques années, le minimum nécessaire est coupé pour pas gêner la circulation, ensuite le reste c'est en juillet, pour préserver toutes les bestioles(insectes et oiseaux) qui se reproduisent dans les herbes........mais cette année les chardons sont en avance....les zoziaux se basent sur la durée du jour...........