nouveau racket étatique: l'assainissement

[vin]

Bonsoir

Si vous habitez à la campagne sans tout à l'égout, vous êtes concernés !!
Le contrôle des normes sanitaires des installations d'évacuation des eaux usées est en cours !
Vérification des fosses septiques et bacs à graisse pour tout le monde.
Une obligation européenne sans doute .
L'état a sous-traité la tâche à des boites privées qui appliquent leur tarif.
130 Euros en Seine et Marne , 75 dans certains coins de Normandie, tout dépend de leur gourmandise.
C'est un super pactole à se partager !!!
Pouvez vous témoigner des tarifs en vigueur dans votre coin et y a t-il un moyen de s'y soustraire; du moins ne pas surpayer une "expertise" .
Sachant que mon installation était aux normes à la création il y a 30 ans.
Peuvent ils obliger à tout changer ?
( C'est un peu comme les labos de fois gras dans les fermes: une année du carrelage, une année de l'inox )
Bientôt inspection générale obligatoire à 100 Euros de chaque potager pour vérifier la présence du doriphore !!

[AP54]

Bonsoir !

Normalement, tu es tenu d'être aux normes de l'année de construction de ta maison.

[vin]

Vu l'âge de la maison, la norme était sans doute le tas de fumier au milieu de la cour
Mais, le problème n'est pas là; c'est le contrôle payant systématique et obligatoire de toutes les maisons comme il pourrait être fait plus tard pour les termites.
Vu le peu de réactions, toutes les régions ne sont pas encore concernées!

[isaco]

bonjour
pour te répondre aujourd'hui mon métier étant agent immobilier,a chaque vente de maisons lorsque la déclaration d'intention d'aliené arrive en mairie, celle ci se charge d'appeler la DDE ou la communauté d'agglomération urbaine pour savoir si les gens sont automatiquement raccordés au tout a l'égout,ils viennent mettre un colorant fluo dans les toilettes et regarde le tampon de tout a l 'égout:
si ca sort fluo pas de problème!!!!si ca sort pas l'ancien propriétaire paiera la taxe locale d'équipement pour le raccordement de tout a l'égout qui peut se monter entre 650 et 1300 euros selon la commune cela sera le notaire qui retirera automatiquement cet argent lors de la vente,quand aux acquéreurs ils seront informés qu'ils doivent se raccorder au tout a l'égout le plus vite possible dans un délai respectif en général 3 mois.
petite info:diagnostc déja obligatoire pour amiante,plomb,bilan des dépenses énergétiques et gaz a effet de serre,certificat des risques naturels et technologiques(pas toutes les communes certains sont exempt a voir aupres de votre préfecture).termites voir arreté.
encore 2 a venir:
-certificat normes électrique
-certificat normes gaz de ville
J'avais oublié une chose:tout ceci s'inscrit sela la loi SRU.
voila voila
a bientot
isaco

[vin]

Isaco , mon coco, sauf le respect que je te dois, tu n'a rien compris !

1) Je ne veux pas vendre ma maison.
2) La commune n'a pas de tout-à-l'égout mais juste un réseau de buses qui va vers un ru. L'assainissement est donc à la charge du propriétaire.
Et c'est cet assainissement qui va être systématiquement contrôlé moyennant 1000 balles

bonjour
si ca sort pas l'ancien propriétaire paiera la taxe locale d'équipement pour le raccordement de tout a l'égout qui peut se monter entre 650 et 1300 euros
quand aux acquéreurs ils seront informés qu'ils doivent se raccorder au tout a l'égout le plus vite possible

Donc si je comprends bien l'ancien proprio paie pour raccorder et le nouveau proprio raccorde à ses frais.Il y a donc double-paiement. ce qui n'a pas l'air de te géner ou j'ai pas tout compris

[Captain Igloo]

Moi, c'est toi Vin que je ne comprends pas
Nous n'avons pas de tou-à-l'égout et donc nous avons installé une station d'épuration individuelle.
Pour ma part c'est normal et logique et je dirai même que c'est un geste de civisme et de respect pour la nature!
Rejeter le tout dans un ru sans être épuré c'est un geste inadmissible! Avant on ne savait pas ou on ne pensait pas aux problèmes que celà poserait. Aujourd'hui on sait! Et on doit tout faire pour que nos eaux sales soient le plus possibles épurées.
On devra payer pour le contrôle? Ben ce serait logique, non? Tu travaillerais gratuitement , toi? Si ce n'est pas chaque citoyen qui paie ce sera la collectivité donc aussi toi!!!
De plus je crois que le raccordement à l'égoût dans le cas oû il existe des stations d'épurations collectives sera aussi payant. De manière tout à fait logique!

C'est quoi le problème? que le pollueur est aussi payeur?Perso, je trouve celà logique et normal.

[vin]

Bonjour

J'ai parfois l'impression d'écrire en chinois ou que Mr Igloo devrait reprendre un café car il est encore tôt et qu'il n'est pas bien réveillé.

Nous n'avons pas de tou-à-l'égout et donc nous avons installé une station d'épuration individuelle.
Pour ma part c'est normal et logique et je dirai même que c'est un geste de civisme et de respect pour la nature!
Rejeter le tout dans un ru sans être épuré c'est un geste inadmissible!

Je suis bien d'accord quoique installer une station d'épuration individuelle n'est pas un geste de civisme, c'est tout simplement la loi. J'ai donc, pour te rassurer, une station d'épuration individuelle, comme tous les habitants de village.

On devra payer pour le contrôle? Ben ce serait logique, non? Tu travaillerais gratuitement , toi? Si ce n'est pas chaque citoyen qui paie ce sera la collectivité donc aussi toi!!!

Où ai-je dis que je ne voulais pas payer ou que je voulais que ce soit la collectivité qui paie?
Ce qui me gène, c'est qu'un c.. va passer un 1/4 d'heure chez moi pour dire c'est ok et empocher mille balles !
(mille balles chez moi mais 500 ailleurs, y a pas de tarif précis; c'est là aussi mon problème)
Ce qui me gène encore, c'est la multiplication des contrôles en tout genre à la charge de chacun pour en engraisser qq uns.

que le pollueur est aussi payeur?Perso, je trouve celà logique et normal.

Perso, je vois pas trop le rapport avec mon problème !
(Néanmoins c'est toi et moi qui payons la pollution des agriculteurs)

Merci de lire attentivement avant de dégainer à tort et à travers sinon ça finit en eau de boudin comme le sujet sur Kokopelli .

[AP54]

Il y a de toute façon un souci avec les "normes" en matière d'eaux usées. Dans mon cas, la maison date de 1840. Achetée en 99, un tuyau allait droit dans le ruisseau à côté. La grand-mère ancienne propriétaire avait en tout et pour tout un robinet d'eau froide dans la maison. On a appelé la DDASS et on s'est vu répondre que le système exisrtant étant le tout à l'égout, il fallait garder le système en place. Ca ne choquait pas notre gentil interlocuteur. Nous, nous trouvions ça sale et polluant. Nous avons fait faire une étude par un cabinet spécialisé et avons installé une fosse avec bac de filtration : on rejette "propre" dans le fameux ruisseau.
Une étude est normalement en cours sur la communauté de communes du secteur quant aux traitement des eaux usées. Il ne devrait pas y avoir de station d'épuration car nous ne sommes a priori pas assez nombreux, l'épuration pourrait se faire par lagunage à quelques kilomètres d'ici. Super, une formule écologique !!!! Oui, mais, il paraît que pour que le lagunage soit efficace, il doit absorber le plus d'eaux sales et polluées possibles Donc, on demandera aux personnes qui ont une fosse septique de la supprimer pour rejetter directement dans le ruisseau... La manoeuvre me laisse songeuse....

[vin]

Une étude est normalement en cours sur la communauté de communes du secteur quant aux traitement des eaux usées.

Vous a-t-on dit à quel tarif?

[AP54]

Non, pour le moment on n'a pas franchement d'info (comme pour beaucoup de choses d'ailleurs ) mais il a effectivelment été évoqué la question de la vérification des installations.

[vin]

il a effectivelment été évoqué la question de la vérification des installations.

C'est cette vérification qui est, chez moi, facturée 150 Euros par un "expert".
Je vais peut-être me reconvertir car "l'expertise" des habitations est une manne !

[lantana]

les normes d'il y a 30 ans ne sont plus celles d'aujourd'hui et les normes changent très vite!. A la campagne,dans les Cévennes, les communes sont en train de mettre aux normes européennes l'adduction d'eau (rachat par la commune des sources, des terrains,abonnements,paiement obligatoire de tous les usagers, etc).Tout sera fini avant le mois d'Avril.Le traitement des eaux usés sera normalisé "d'ici 5 ans " nous a -t- on dit .Donc je suppose avec vérification des fosses aux normes du jour.
Ici en Nord Ardèche, tout le monde dans le village s'est branché sur le tout à l'égout au fur et à mesure que le réseau communal s'étendait, aux frais des propriétaires bien sûr,avec le travail à faire dans un délai de 6 mois.
Imposer une vérification n'est pas abusif (sinon certains ne respecteraient jamais la loi) mais le prix de celle ci ne doit pas être abusif et devrait être lui aussi "normalisé".

[Captain Igloo]

Moi aussi celà m'énerve lorsqu'on détourne mes écrits....

Vérification des fosses septiques et bacs à graisse pour tout le monde.
Une obligation européenne sans doute .

Je suppose que le "rocketwhore" signifie un certain mécontentement, non?

L'état a sous-traité la tâche à des boites privées qui appliquent leur tarif.
130 Euros en Seine et Marne , 75 dans certains coins de Normandie, tout dépend de leur gourmandise.

Les taxes aussi ne sont pas uniformisées... Certaines municipalités demandent plus de taxes diverses que d'autres.... Dans le cas qui nous concernent idem. Oû est le problème????

Pouvez vous témoigner des tarifs en vigueur dans votre coin et y a t-il un moyen de s'y soustraire; du moins ne pas surpayer une "expertise" .

Je n'invente pas.

Où ai-je dis que je ne voulais pas payer ou que je voulais que ce soit la collectivité qui paie?
Ce qui me gène, c'est qu'un c.. va passer un 1/4 d'heure chez moi pour dire c'est ok et empocher mille balles !

En toute amitié.

[vin]

Je ne comprends pas pourquoi cette vérification ne serait pas faite par la DASS ou la DDE moyennenant une somme raisonnable qui irait à l'état, ou même simplement par le garde-champêtre et qui pourrait, dans ce cas être gratuite.

[méloé]

D'après ce qui s'est passé chez mon père en basse Normandie et ce que j'ai entendu dire par la maire de notre village, tout ceux qui n'ont pas le tout à l'égout devront faire installer une fosse toutes eaux, même ceux qui , comme mon père, ou moi d'ailleurs, ont une fosse sceptique qui fonctionne bien. La fosse toutes-eaux coûte quelques milliers d'€ à installer. C'est écologique, je suis d'accord, mais si on n'a pas l'argent???

[Muscat]

C'est le bazar ce topic !

pourquoi avoir ouvert 2 sujets avec le même titre sur 2 forums différents?

[isaco]

bonjour vin,
a titre d'info le raccordement au tout a l'égout est obligatoire sinon la fosse toutes eaux est demandée.
ceci est une directive europeenne du 1998.
par chez moi la DDE fait cette formalité gratuitement quoique c'est nos impots et ils établissent un certificat de raccordement ou pas au tout a l'égout.il y a aussi des recommandations.
celle ci sont fournis au notaire et a la mairie.
et oui tu as bien compris le vendeur paie la taxe de raccordement au tout a l'égout appellé TLE.
l'acheteur quand a lui a 2 mois pour se raccorder sur celui ci faute de quoi des amendes peuvent etre demandés.
pour ma part je trouve ca normal ,jeter ses eaux usées n'importe ou n'est pas un acte de civisme meme si ca coute de l'argent.
maintenant payer pour faire un geste pour l'environnement ne me genes pas du tout meme s'il faut que je fasse un credit
maintenant c'est juste un acte personnel mais on a plus l'idée aujourdhui de jeter ses poubelles n'importe ou comme il y a des décennies mais on les fait rammasser,on a évolué au niveau environnement,et c'est que tant mieux.
et c'est exact quand sur un terrain on a l'impossibilité de se raccorder au TAL la fosse toutes eaux est obligatoire.
si vous n'etes pas raccordé au TAL l'eau de ville est moins chère car il y a pas les taxes des eaux usées.
a bientot
isaco

[Captain Igloo]

. La fosse toutes-eaux coûte quelques milliers d'€ à installer. C'est écologique, je suis d'accord, mais si on n'a pas l'argent???

Oui, et alors?
Primo, il y a aussi d'autres taxes qui grèvent une habitation. Les difficultés financières sont-elles à prendre en compte pour ne pas lever de telles taxes? Il me semble bien honnêtement que non...
Ensuite, si l'installation d'une telle fosse est trop onéreuse pour les personnes insolvables il y a des solutions sociales. Enfin, si on doit éviter d'épurer parceque 'c'est cher' je reprendraice que dit quelqu'un d'autre, il me semble aussi que la propreté vaut bien ce prix,non?

[vin]

le raccordement au tout a l'égout est obligatoire sinon la fosse toutes eaux est demandée.ceci est une directive europeenne du 1998.

La directive précise-t-elle si bac à graisse + fosse sceptique = fosse toutes eaux.

par chez moi la DDE fait cette formalité gratuitement et ils établissent un certificat de raccordement ou pas au tout a l'égout..

Ben par chez moi, c'est Veolia , c'est 1000 balles et c'est bien ce qui me chagrine

[catden]

Vin, il y a beaucoup de loi ou de choses qui sont illogiques. J'ai un problème de taille et très compliqué à résoudre. je vais essayer de faire simple. Voilà il y a plus de vingt ans maintenant mon époux à eu un terrain en héritage d'une de ses tantes sur lequel nous avons fait construire en commun, notre maison d'habitation. Voilà une loi qui est vraiment pourri, car à présent il dit que la maison lui appartient vu qu'elle a été constuite sur son terrain. C'est un peu comme si j'avais fait construire chez mon voisin en gros. Donc Mesdames, messieurs, faite bien attention, ne faite pas construire sur un bien propre à votre conjoint ou conjointe car si vous divorcez vous n'aurez logiquement plus rien.
Bon pour revenir au sujet il y a plusieurs années nous devions ne plus avoir de fosses sceptiques, donc nous brancher au tout à l'égout. Il devait y avoir des contrôles mais on a vu personne. Maintenant Il veut vendre la maison et je pense qu'il n'a pas fait ou mal fait les dit branchements donc normalement je devrais payer pour la mise en conformité et repayer pour la nouvelle fosse toute eaux à la nouvelle maison que je viens d'acheter.
Ma question est la suivante: il veut me donner la maison actuelle pour financer l'autre, je me demande si ça vaut le coup car il y aura des frais pour la remettre au normes et si jamais on ne l'a vend pas le prix demandé je n'aurai pas assez pour financer l'autre et j'avoue que cela me fait peur.
Comme je me suis fait avoir une première fois quand j'étais jeune, il joue sur le fait qu'il veut me la donner et qu'il n'est pas obligé car aux yeux de la loi elle est à lui.
Mais j'ai été voir un avocat pour me renseigner évidemment elle me conseille de ne pas accepter car lors du divorce, pour ne rien me donner (pension compensatoire) il fera valoir qu'il m'a déjà donné une maison.
Il faut savoir que je n'ai jamais travaillé car il ne voulais pas, car nous avions trois enfants et qu'il ne pouvait pas les garder et ne voulais pas les faire garder non plus. Maintenant je ne peux pas trouver du travail car c'est déjà difficile quand on est jeune et en bonne santé, alors que moi je suis une femme avec plein d'handicaps. Donc je me retrouverai avec une maison certe mais sans un sou.
Je ne sais toujours pas comment faire.
A+ Catden

[vin]

Ben Catden, c'est pas simple ton histoire et je ne saurais te donner de conseils.
Cela dis, j'ai déja vu des histoires similaires ( Un type qui est parti du domicile conjugal, son ex-femme ( au foyer) est restée dans la maison un certain temps en payant un loyer du montant de la pension alimentaire ...)
Vaut mieux pas accepter les cadeaux empoisonnés.

[méloé]

. La fosse toutes-eaux coûte quelques milliers d'€ à installer. C'est écologique, je suis d'accord, mais si on n'a pas l'argent???

Oui, et alors?
Primo, il y a aussi d'autres taxes qui grèvent une habitation. Les difficultés financières sont-elles à prendre en compte pour ne pas lever de telles taxes? Il me semble bien honnêtement que non...
Ensuite, si l'installation d'une telle fosse est trop onéreuse pour les personnes insolvables il y a des solutions sociales. Enfin, si on doit éviter d'épurer parceque 'c'est cher' je reprendraice que dit quelqu'un d'autre, il me semble aussi que la propreté vaut bien ce prix,non?

Tu dois être bien riche pour tenir de tels propos!
Le montant de la taxe d'habitation et de la taxe foncière n'a rien à voir avec le montant de l'installation d'une fosse toutes eaux!!!
Les solutions sociales?!!! j'aimerais savoir lesquelles! nous habitons à trois, avec 1 seul salaire et nous n'avons droit à rien bien qu'imposables, je doute qu'une solution sociale existe pour nous.
Dès que nous avons acheté notre maison nous avons pensé au remplacement de la fosse septique parce qu'un bon assainissement nous tient à coeur mais 25 000 francs (ou plus) ça ne se trouve pas sous le sabot d'un cheval.

Catden, si vous n'avez pas fait de contrat de mariage, vous deviez être mariés sous le régime de la communauté de biens, dans ce cas, la maison c'est 50/50. Dans le cas d'un contrat c'est différent.

Vin, la fosse septique, même avec un bac à graisses (qui n'est d'ailleurs pas obligatoire pour une fosse toutes eaux) ne peux pas équivaloire à la fosse toutes eaux, c'est pour cette raison que mon père à dû abandonner sa fosse septique et faire installer la fosse toutes eaux.

[Captain Igloo]

Non, Méloé, décidément, non, nous ne serons pas OK sur ce sujet....
On ne peut polluer, ce constat me semble logique et évident et naturel... Celà a un prix? Oui. Quitte à ne pas s'offrir de vacances , il me semble que la nature vaut bien çà,non? Quitte à supprimer certains loisirs qui soit- dit entre parenthèses sont souvent plus ou moins polluants.
On doit petre logique jusqu'au bout: pollue-t-on, oui ou non? Si la réponse est oui, on doit en payer le prix.

[méloé]

Avec quoi payer, des pièces en chocolat?
Nous n'avons pas de loisirs onéreux, notre loisir c'est la balade à pied! j'ai aussi le jardinage mais ce n'est pas avec les petits billets que j'ai eu à noel et que je destine à l'achat de quelques végétaux que je pourrais payer cette installation très coûteuse. Nous avons déjà EDF qui nous appelle régulièrement pour nous dire qu'il nous faut des doubles vitrages etc. Nous avons acheté une maison l'an dernier, il y a des travaux à faire dedans (vu qu'il n'y avait pas de salle de bain nous avons commencé par ça), notamment pour la rendre moins gourmande en énergie et les quelques économies que nous ferons irons d'abord dans la pose de nouvelles fenêtres (étanches). Sachant que notre fosse septique se débrouille bien, nous avons d'autres priorités écologiques.
Nous avons l'intention d'installer une fosse toutes eaux mais quand nous en aurons les moyens!

[catden]

Meloe, effectivement mais c'est bien là dessus que je me suis fait avoir à l'époque car le terrain il l'a eu en cadeau pour son mariage (c'est un héritage),il est dans les biens qu'il avait avant le mariage et en France une loi dit que c'est le terrain qui prévaut. C'est à dire que la maison lui appartient et qu'il peut la vendre sans mon consentement, ensuite il est vrai que j'ai le droit à un dédommagement car j'ai du me priver aussi pour rembourser le crédit de la maison.
Pour répondre à Vin, je vous avaient averti que ce n'est pas simple et en effet cela ressemble beaucoup à l'histoire que tu connais.
Par chez mon copain c'est la même société (veolia) qui fait les contrôles mais il passe vérifier tout les 4 ans et cela coute 50 euros la visite et autant pour l'abonnement.
Pour capitain Igloo, c'est vrai que l'on peut et veut bien faire des efforts pour la nature, mais dans la limite de nos moyens, je comprends ceux qui galères et une taxe de plus qui se rajoute aux autres, ça fait raler ou bien penses tu que ceux qui sont miséreux ne devrai pas avoir leur propre maison? Je parle cru mais des fois il faut se mettre à notre place. J'aimerai bien gagner 2500 euros/ mois et les autres aussi comme ça cela nous serai égale de payer une taxe pour la pollution. Mais il y a toujours plus de taxe et les salaires ne suivent plus, c'est là que le bas blesse.
A+ Catden