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par RVé
dim. 25 nov. 2007 11:17
Forum : A la culture
Sujet : tomate et fil de cuivre
Réponses : 426
Vues : 454152

Dommage que ce sujet soit pour l'instant en sommeil . J'ai lu avec beaucoup d'attention ce sujet sur les fils de cuivre et le mildiou et je vous avoue que je reste sur ma faim . En effet cette année qui a été particulierement propice au mildiou et qui a fait pas mal de ravage a quand meme servi de t...
par RVé
jeu. 08 nov. 2007 20:08
Forum : Dans la serre
Sujet : la serre à Nénesse
Réponses : 21
Vues : 11108

Avez vous demandé une autorisation à votre mairie ? Car si votre serre a une hauteur superieur a 1.80 ( depuis le 1 octobre 2007) 1.50 avant il vous faut une autorisation .
Pour ma part j'envisage de construire une serre de moins de 1.80 car je crains les services de l'urbanisme de ma ville .
par RVé
lun. 05 nov. 2007 8:44
Forum : Dans la serre
Sujet : Taxe fonciere sur serre ?
Réponses : 16
Vues : 18917

J'installe un châssis ou une serre de production de plus de 1,80 m de hauteur et Inférieures à 4 mètres et créant une surface égale ou inférieure à 2 000 m² au sol -> Déclaration préalable

Dans ce cas déclaration préalable ( Ce qui ne veut pas forcement dire taxe fonciere ?)
par RVé
lun. 05 nov. 2007 8:00
Forum : Dans la serre
Sujet : Taxe fonciere sur serre ?
Réponses : 16
Vues : 18917

pour ceux que ca intéresse . Réforme du permis de construire Octobre 2007 Les nouvelles autorisations d'urbanisme concernant le nouveau permis de construire. Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire e...
par RVé
lun. 05 nov. 2007 7:37
Forum : Dans la serre
Sujet : Taxe fonciere sur serre ?
Réponses : 16
Vues : 18917

Reponse a bou2grain

meme pour une petite serre réalisation maison ? Merci pour vos réponses : En ce qui concerne l'autorisation de la mairie voici la loi : Avant 1.10.2007 pour les serres de moins de 1.50 de haut pas de déclaration en mairie . Depuis le 1.10.07 autorisation de la mairie pour les serres de plus de 1.80...
par RVé
dim. 04 nov. 2007 21:19
Forum : Dans la serre
Sujet : Taxe fonciere sur serre ?
Réponses : 16
Vues : 18917

Taxe fonciere sur serre ?

J'aimerai savoir si la construction d'une serre fait augmenter la taxe fonciere .
Ou plus precisément si une serre de culture privée (5.80m x10m h2.40m )ou plus petite mais supérieur a 1.80m de hauteur est passible d'une taxe fonciere.
Merci pour vos réponses.

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