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par suhas
mer. 30 mars 2005 13:07
Forum : Aux plantes médicinales et utiles
Sujet : liste des plantes médicinales libérées ?
Réponses : 3
Vues : 2540

Bonjour,

C'est justement le décret que vous mentionnez qui aurait été abrogé... et je n'ai pas trouvé de texte de lois le remplaçant.
par suhas
lun. 28 mars 2005 14:52
Forum : Aux plantes médicinales et utiles
Sujet : liste des plantes médicinales libérées ?
Réponses : 3
Vues : 2540

liste des plantes médicinales libérées ?

Bonjour,


J'ai appris récemment que la liste des 34 plantes libérées par le décret 79-480 du 15.06.1979 a été abrogée par le Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 (art. 5 A, paragraphe 24).

Pourquoi ? Y-a-t-il une nouvelle liste de plantes libérées prévue ?

Merci de votre réponse

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