Bornage judiciaire

[janfanch]

Les voici, en effet nous avons obtenu au tribunal que ce voisin soit condamné à ne plus obstruer la voie, ils ont fait appel (verdict dans quelques jours)
Vous remarquerez, la magnifique présence de blocs de granit implantée sur la voie publique pour faciliter la circulation.
A noter, le soutien total de l'Administration, concernant cet état de fait, aux voisins.
Et c'est parti, veuillez patientez durant 45 minutes, priorité aux cochons. En cas d'urgence, c'est po grave.

Ici, contrairement à toi, nous sommes voisins depuis des siècles , de génération en génération, et c'est maintenant qu'il approche de la retraite, qu'il commence à s'inquiéter de ses limites....

Ils ne vont pas se barrer, mais ils font le maximum pour qu'on se barre.

[zagribouille]

chez ma mère un voisin a fermer une route ancestrale (puisque déjà présente sur le cadastre de napoléon) juste pour relier deux bout de terrain devant sa maison... verdict... il a gagné au tribunal!!!
maintenant ses voisins sont obligé de faire plusieurs km pour aller au village sur une route impraticable en hiver car trop pentu....

[janfanch]

Bonsoir,

Bon finalement, l'audience est reportée au 21 janvier, date où notre avocat demandera un report pour se mettre en état.

A préciser, mais apparemment le juge ne dirigera pas vers de l'amiable, selon notre avocat. Mais ça reste à confirmer.

Quant au coût, aux environs de 2800 € de frais d'avocat comprenant la procédure avant, après, l'assistance (notre avocat est sur place avec le géomètre), et le suivi expertise.
vive le judiciaire

Bien heureusement , la couverture juridique est acquise.

A rajouter les frais de géomètres, notaires...

Bonne soirée.

[zagribouille]

bon courage à toi

[k6hte]

ça continue janfanch dis moi , ces cailloux qui t'empêchent de doubler le camion , tu ne peux pas un soir de nuit noire les récupérer et aller les jeter loin , très loin ? le temps qu'ils en retrouvent tu auras au moins pu passer sans te faire emm..... par ces abrutis et si la personne à qui appartient la pelouse vient se plaindre -si ça se trouve ce sont tes chers voisins - eh bien tu fais le benêt , c'est facile , un peu de persil dans les trous de nez et l'air du gars qui ne pige rien

[janfanch]

ça continue janfanch dis moi , ces cailloux qui t'empêchent de doubler le camion , tu ne peux pas un soir de nuit noire les récupérer et aller les jeter loin , très loin ? le temps qu'ils en retrouvent tu auras au moins pu passer sans te faire emm..... par ces abrutis et si la personne à qui appartient la pelouse vient se plaindre -si ça se trouve ce sont tes chers voisins - eh bien tu fais le benêt , c'est facile , un peu de persil dans les trous de nez et l'air du gars qui ne pige rien

Bonjour et merci de ta réponse.

Nous dévions du sujet, enfin, J'ai dévié du sujet.
Faudra que j'ouvre un topic concernant cette obstruction de la voie que nous avons gagné en première instance, et il ont fais appel. l'affaire dure depuis 4 ans en justice.
Lol, si j'ouvre un topic, il fera une centaine de pages...

Super ton idée de persil dans les trous de nez et l'air du gars qui ne pige rien...
Mais figure toi que, dans notre cité bananière, ça craint et je vais me retrouver telle une gardeuxàrvue

La pelouse est aux propriétaires des cailloux

Eh oui, ce sont de très bons amis avec toute la compagnie d'amarée chaussait locale (erreur d'ortograf volontaire...)

Promis, j'ouvre un topic concernant l'obstruction de la voie, si ça vous intéresse.....

Et vous constaterez que toute l'Administration locale s'est rangée à leur côté concernant l'obstruction de la voie par les camions de cochons, les blocs de granit sur la voie publique : mairie, Préfecture, Amarrée chaussait..

[k6hte]

avec plaisir janfanch , en tous cas moi ça m'intéresse ce genre de complot organisé

[janfanch]

Voilà qui est fait, avec plaisir aussi.

Complot organisé dans la cité bananière

[janfanch]

Bonsoir,

1 an plus tard, je reviens vous donner quelques nouvelles.

L'expert géomètre en venue 2 fois sur place, deux matinée. 3 000 € à partager et ce n'est pas fini, les bornes ne sont pas posées.
Madame l'experte a envoyé sont rapport au tribunal.

Nos voisins veulent s'attribuer une de nos parcelles 500 M2. parcelle que nous avons utilisée depuis la nuit des temps, notre cour. En octobre dernier, nous avons enfin retrouvé l'acte d'achat enregistré en 49, chez le notaire.

Ils nous demandent 4000 € pour les dégradations, c'est à dire les allers et venues (sur notre terrain).

Notre avocat fait valoir la prescription trentenaire acquisitive, une action en revendication est en cours. Echec assuré pour les voisins, nous assure le notaire.

Alors pourquoi nous ils envoyé an tribunal ? En fait le géomètre se base sur le plan cadastral. Or, en 1967, l'équipe en charge du remembrement leur a attribuée par erreur notre parcelle.

A suivre.

[janfanch]

Bonjour,

C'est l'heure des conclusions successives déposées par not avocat et la partie adverse.
Nous sommes très optimiste et espérons gagnons cette procédure en justice que nos voisins ont engagées.
Ils ont détruit une haie de cyprès qui était mitoyennes sans notre accord.

Nos voisins ont engagées cette procédure en réaction suite à ce que le tribunal nous a fait droit de circuler librement.

Dans quelques temps, si victoire nous avons viendra l'heure de clore suivant la décision de bornage. Histoire de marquer le coup..
A suivre..

Bonne soirée

[albertdeux]

Désolé de remonter ce fil que ce viens de lire. Je ne suis absolument pas d'accord avec certaines réponse apportée.
Je pense qu'il faut nuancer certaines réponses faites ici. Prudence donc aux réponses apportées.

Un confit de voisinage peut rapidement dégénérer avec des individus indélicats.
Nous avons connaissance de deux voisins qui sont en conflit.
Rien ne peut justifier un déchainement de violences.
Pourtant Un des individus, est devenu agressif allant jusqu'à projeter à terre un enfant qui circulait à vélo. Fort heureusement, il s'en est assez bien sorti de cette situation..
Suite à cette agression, l'animosité de cet individu a pris de l'ampleur.
Peu après, il a une nouvelle fois pris à partie le père de l'enfant en le projettant à terre alors qu'il marchait sur la voie publique. Plusieurs semaines de soins ont été nécessaires (prétium-doloris !. Des agissements inadmissibles.
Enfin, le fils de cet individu, jeune adulte, a pris à partie une personne âgée en venant volontairement la heurter avec un fourgon afin de commettre des blessures irréparables. Cette personne âgée souffre de douleurs. De nombreux I.T.T et des I.P.T...
Si ces individus s'en sont pris à ces voisins, je reste persuadé que c'est principalement en raison de leur supériorité physique. En effet leurs voisins sont en situation de handicap et d'extrême vulnérabilité. Ceci est horrible et me donne froid dans le dos !

Quant à cette procèsdure, j'y comprends rien à tous ce charabia.

[fanch_53]

Mais tu ne parles pas du même "dossier", si je ne me trompe?

Le mieux serait d'ouvrir un autre sujet, on y verrait plus clair...

[daniele 43]

en effet , on ne voit pas bien le rapport !!

[k6hte]

janfanch on attend des nouvelles , si tu en as