Fissure muret

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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audinal
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Fissure muret

Message par audinal »

Bonjour,

Nous avons une cour et un petit passage qui mène à notre jardin. A l'angle du passage, le mur que je pense être en parpaings se fissure d'année en année.
Nous avons acheté cette maison il y a bientôt 7 ans.
Derrière ce mur un voisin absolument exécrable avec son jardin avec un arbre près du mur et une énorme piscine enterrée.
On ne sait pas si ce mur est mitoyen. Impossible d'envisager de parler de cette fissure avec le voisin quoi qu'il en soi.

Je m'inquiète de cette fissure. La pression de la terre, de la piscine ou des racines de l'arbre ?

Qu'en pensez vous ? Que feriez vous ? Faire poser une espèce de grosse barre en fer forgé pour arrêter la fissure et stopper la déformation de l'angle du muret ?
Ne rien faire et attendre que le mur s'écroule avec les claustras du vilain voisin ?
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esox10
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Re: Fissure muret

Message par esox10 »

Bonjour Audinal,

Je déplace "au jardin des réglementations"
Voir l'acte de propriété et le cadastre déjà pour savoir à qui appartient le mur.

Bon courage.
Les dents de la Seine. :D
http://www.aujardin.org/jardin-esox-t140049.html
Lisez la charte du forum.
viewtopic.php?f=13&t=97092
audinal
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Re: Fissure muret

Message par audinal »

Bonjour,
Comme je l'ai dis, ces voisins sont exécrables . Personne ne leur parle dans le quartier. Je n'ai pas du tout envie de recevoir des hurlements ou pire.
Donc je voudrais juste savoir comment "bricoler" moi même ce mur ou du moins faire appel à un artisan. Peu importe à qui appartient ce mur. Je suis certaine que ce voisin ne voudra rien entendre. Après, c'est pas grave non plus si je ne peux rien réparer. Ce n'est pas en plein milieu du mur mais juste à la fin. Ca ne se fissure pas à une allure folle non plus.
Et puis, personne ne sait à qui est ce mur. Même un ancien propriétaire de 90 ans que nous avons rencontré.
Wivine
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Re: Fissure muret

Message par Wivine »

Bonjour,

Essaie de voir avec la Mairie. Si le problème vient de chez lui un conciliateur peut au moins essayer d'arranger les choses. Même si ça ne mène à rien, ça te protégera en cas de problème et prouvera ta bonne foi.
Je crains que les "réparations" ne tiennent jamais longtemps tant qu'il y a une pression de l'autre côté. Et ça va finir un jour par céder. Il faudrait faire appel à un maçon de toute façon et je pense qu'il va vous dire qu'il faut refaire ce muret.
Si vous savez combien de plantes vous avez, c'est que vous n'en avez pas assez
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Daniel d'Aillon
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Re: Fissure muret

Message par Daniel d'Aillon »

Bonjour,

Voici mon diagnostic, sous réserve d'une visite sur place.. La photo ne dit pas tout.

Plus précis qu'une fissure, il s'agirait d'un cisaillement... Transversal...
Vous vous sentez certainement mieux maintenant... :)

Je vous laisse un lien qui vous explique un peu de quoi il retourne...
https://www.expertise-fissures.fr/carac ... aillement/

Je m'arrêtes là, non pas pour faire le malin (il y en a qui vont encore dire que je montre ma science) mais parce que je n'interviens pas sur des sinistres en dehors de mon cadre strictement professionnel...


J'en ai une plus jolie:
https://www.conseil-construction.fr/fis ... t-maisons/
Bien sûr celles-ci concerne les maisons individuelles.. Vous vous doutez bien qu'un muret ne déplace pas les foules et encore moins, les assurances...

L'idée d'un conciliateur n'est pas inutile mais vertueuse... Parfois, certains certaines ont en tête un exemple précédent, à partir duquel ils peuvent vous donner une information... En général, ils ne sont pas des spécialistes.
Le maire ne peut pas intervenir, sur un domaine qui relève du privé; à moins qu'il n'y ait le feu! Prenez pour exemple qu'en cas de menace d'effondrement de la façade, sur le trottoir, il faut se contenter de mettre des barrières pour interdire le passage des piétons...
L'issue d'un tel recours dépend de la personnalité du maire et de sa capacité à persuader autant que des intérêts des autres personnes en cause...

Dans votre cas, il n'y a pas ''mort d'homme, ou de femme :wink: "...
Il n'est pas conseillé d'en venir aux mots, cela se retournerait vite contre vous... mais vous le savez.

Effectivement, déterminer le propriétaire, et le statut juridique du mur, (mitoyen ou pas) serait un plus... Et en fait, nécessaire!

Seul un géomètre expert pourra donner la réponse....
On pourra au préalable parcourir les divers documents réalisés chez le notaire... Si quelque arrangement a été stipulé.

Pour vous donner un exemple, un chemin qui fut privé, parce que résultant d'une division d'un grand terrain, mais qui a été laissé libre d'accès au public devient de facto chemin public sans indemnité aucune dûe au propriétaire. Un exemple que j'ai vu: 7 propriétaires sur un chemin traversant initialement une seule grande parcelle...

C'est la loi. La commune se contente de déclarer le chemin de statut communal... Au bout d'un certain délai...
Dès lors, , la limite de propriété est arrêtée au milieu de la haie existante, voire à laisser au dit chemin, une largeur donnée minimum.. . Cette prérogative a été mise en place pour résoudre une litanie de complications.... Sur tout le territoire..
Cela pour résoudre les problèmes qui viennent des temps anciens. Aujourd'hui les lois sur les lotissements sont prévoyantes.

Sinon..
Il faut savoir par exemple qu'en cas de terrain pollué, à défaut de prouver qui est l'auteur de cette pollution, la charge de remettre en ordre les choses pèse sur l'actuel propriétaire...

Attention, dès que l'on entre dans les coulisses des tribunaux, c'est un no man's land.. Mais vous savez tout ça.


à plus.
"L'art aujourd'hui engendre plus de perplexité qu'il n'apporte de réponses; à moins qu'il n'y ait un sens souterrain mais celui-ci, réservé aux seuls abonnés?"
Wivine
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Re: Fissure muret

Message par Wivine »

Daniel d'Aillon a écrit : sam. 27 févr. 2021 10:58 Le maire ne peut pas intervenir, sur un domaine qui relève du privé; à moins qu'il n'y ait le feu! Prenez pour exemple qu'en cas de menace d'effondrement de la façade, sur le trottoir, il faut se contenter de mettre des barrières pour interdire le passage des piétons...
L'issue d'un tel recours dépend de la personnalité du maire et de sa capacité à persuader autant que des intérêts des autres personnes en cause...
En parlant de feu (et accessoirement de sécurité publique), des barrières sur un axe de circulation (trottoir et chaussée) ne sauraient rester très longtemps car les pompiers doivent pouvoir circuler le plus aisément possible.
Ici ça ne rigole pas avec ça, le moindre livreur qui "stagne'' un peu trop longtemps se fait remonter les bretelles, plus encore les déménageurs (il faut prévenir la Mairie pour qu'ils puissent se garer sans gêner le passage éventuel des pompiers, ambulances, police et gendarmerie).
Pour revenir à notre muret, si le passage concerné est susceptible d'être utile, pour ne pas dire nécessaire, aux secours, la Mairie peut et doit d'autant plus intervenir.
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audinal
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Re: Fissure muret

Message par audinal »

Bonjour à tous,

Mon sujet suscite beaucoup de réponses sur Facebook ! plein de choses très intéressantes mais j'ai du fermer le sujet car on ça partait un peut en "cacahuettes" malheureusement.

En ce qui concerne le cadastre. Rien n'indique que ce muret soit à moi ou au voisin. D'après tout ce que j'ai lu, il serait mitoyen. Mais c'est litigieux car ce mur est là avant tout pour retenir la terre du voisin. Donc ce muret pourrait être de la responsabilité du voisin. Rien n'est certain.

Du coup, pour faire simple: j'ai appelé un maçon du village qui viendra voir cette fissure ou ce "cisaillement". Merci Daniel pour toutes vos explications et vos liens.
Ce maçon est comme beaucoup débordé et passera en mars quand il pourra. Mais ce n'est pas grave, il n'y a pas urgence ni danger.

Mais surtout, j'ai appelé mon assurance. J'ai eu la chance d'avoir une personne super sympa qui m'a bien expliqué les choses.
D'après l'assurance et la description que je lui ai faite : ce muret, s'il venait à tomber ne mettrait pas la vie en danger de qui que ce soit. Nous serions juste obligés d'enjamber les débris pour accéder au jardin. C'est un point très important. Donc, pas d’urgence pour l’assurance.
Elle conseille de faire venir un maçon pour éventuellement faire des travaux à moindre coût. Reste à voir ce qu’il en pense. D’après tout ce que j’ai lu, il n’y aurait pas grand-chose à faire. Mais comme il y a les claustras du voisin… et qu’il ne dit même pas bonjour…c’est le plus problématique.
Le plus simple d’après l’assurance : ne rien faire car il n’y a pas de danger. Attendre que le muret tombe. Faire une déclaration de sinistre à mon assurance. Celle çi enverra un expert pour déterminer à qui appartient le muret et qui est responsable. Moi, le voisin avec sa terre et son arbre ou les deux. Si c’est moi qui fais venir un expert, un géomètre, un maçon…etc, ça me coûtera cher. Alors que si j’attend que le muret tombe, je fais une déclaration de sinistre à mon assurance et elle fait tout le nécessaire. Par contre, ça prendra du temps. Mais si ça peut m’éviter de devoir parler aux voisins le moins possible ! je préfère cette solution.

Mon mari ne veut rien faire et attendre. Il est vrai que c’est la partie la moins haute du muret. Il n’y a pas de danger. On verra ce qu’en pense le maçon. Quand il viendra !
domf
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Re: Fissure muret

Message par domf »

Bonjour audinal,
Pour faire court et en prenant en compte ce que ton assureur te conseille, je peux rajouter que c'est à ton voisin de retenir la terre qui surplombe ton terrain: article 656 du code civil...et comme il n'y a pas de risque pour toi et ton mari, "Il est urgent d' attendre"!
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Daniel d'Aillon
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Re: Fissure muret

Message par Daniel d'Aillon »

Bonjour,

Article 656:
Cependant tout copropriétaire d'un mur mitoyen peut se dispenser de contribuer aux réparations et reconstructions en abandonnant le droit de mitoyenneté, pourvu que le mur mitoyen ne soutienne pas un bâtiment qui lui appartienne.


Je ne vois pas bien ce que cela change au problème. Sinon qu'il faudra probablement un acte notarié pour entériner ce que nous appeleront un état de fait
On peut douter que votre voisin accepte de prendre à sa charge la totalité des coûts des travaux, sinon la palissade au dessus du muret laquelle relève dirons nous d'un choix personnel...

Article 651
Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804
La loi assujettit les propriétaires à différentes obligations l'un à l'égard de l'autre, indépendamment de toute convention.


Article 652
Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804
Partie de ces obligations est réglée par les lois sur la police rurale ;
Les autres sont relatives au mur et au fossé mitoyens, au cas où il y a lieu à contre-mur, aux vues sur la propriété du voisin, à l'égout des toits, au droit de passage.

Article 653
Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804
Dans les villes et les campagnes, tout mur servant de séparation entre bâtiments jusqu'à l'héberge, ou entre cours et jardins, et même entre enclos dans les champs, est présumé mitoyen s'il n'y a titre ou marque du contraire.

Article 654
Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804
Il y a marque de non-mitoyenneté lorsque la sommité du mur est droite et à plomb de son parement d'un côté, et présente de l'autre un plan incliné.
Lors encore qu'il n'y a que d'un côté ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient été mis en bâtissant le mur.
Dans ces cas, le mur est censé appartenir exclusivement au propriétaire du côté duquel sont l'égout ou les corbeaux et filets de pierre.

En cas de litige, seul un géomètre expert pourra arpenter le terrain de façon à résoudre le litige... Cela vaut notamment lorsqu'il n'existe aucun repère concret quant à la limite de propriété...


Post-scriptum
Wivine écrit plus haut que les barrières de protection ne pourraient pas rester longtemps, etc...
À l'évidence, nos connaissances respectives de ce genre de mesure n'ont pas été apprises dans le même monde...
Il y a quelques années, j'ai abordé ce sujet photo à l'appui sur au jardin et la difficulté d'intervenir.
Le maire avait fait publier l'acte du tribunal demandant au propriétaire la mise en sécurité du site, vue la menace sur la voie publique..
La photo est prise 9 mois après l'acte juridique...
Les barrières sont là depuis bien plus longtemps...

Une entrée d'une ville moyenne que je connais, à fait l'objet d'un même litige, plus de deux ans alors que la façade menaçait.
Il est plus facile d'agresser quelqu'un pour la raison qui vous chante et d'obtenir un bon avocat que d'appliquer le bon sens sur l'espace public.
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Re: Fissure muret

Message par audinal »

Bonjour,

En 2017, je me suis amusée à tenter de retracer l'histoire de ma maison qui était autrefois à la boulangerie du village.
J'ai entre autre retrouvé un des fils du dernier boulanger qui a environ 90 ans maintenant. Un homme fort charmant qui fut très heureux de revisiter sa maison natale rénovée par nos soins. Il nous a expliqué avoir été en conflit avec ce fameux voisin lors de la construction de cette énorme piscine en 1995. Il s'inquiétait en effet de la poussée que pouvait provoquer la construction de cette piscine contre ce fameux muret en contre bas et de la distance de construction. C'est allé assez loin avec conciliateur et tribunal. Ce gentil fils de boulanger m'avait donné une grosse enveloppe avec plein de documents sur cette affaire. J'ai regardé de nouveau ces documents il y a quelques jours . Et j'ai trouvé un acte officiel du conciliateur qui dit ceci: " le muret nous appartient et le propriétaire de l'époque, le fils du boulanger, autorisait le voisin à installer ses claustras sur le muret. Le constructeur de la piscine s'engageait à respecter les normes de l'époque afin de ne pas endommager le muret".
En conclusion, le document indique que le muret nous appartient bien, mais reste à savoir si la fissure est dûe à une mauvaise construction du mur qui date des années 80 où a une poussée de la terre du voisin et de son arbre.
Donc, on va attendre qu'il tombe un jour peut-être et faire marcher l'assurance qui enverra un expert.
Dernière modification par audinal le mer. 10 mars 2021 11:38, modifié 1 fois.
domf
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Re: Fissure muret

Message par domf »

Bonjour Daniel d'Aillon,
Je développe un peu plus, ma réponse:
La question se pose : lequel des deux propriétaires voisins doit prendre en charge le coût financier de la construction du mur de soutènement ?
Le principe est simple. Le propriétaire des terres à retenir, qui est par conséquent responsable de la retenue de ses terres, doit assumer le coût financier intégral de la construction du mur de soutènement (Cass. civ. 3ème, 15 juin 1994, n°92-13487).
Ce principe doit être nuancé si ce mur à vocation de clôture. Dans ce cas, le mur devient mitoyen et le propriétaire du fonds en aval doit participer par moitié à son édification : chacun partagera la charge de la responsabilité dudit mur. Il demeure toutefois possible pour le propriétaire en aval de renoncer à la mitoyenneté du mur servant de clôture, conformément à l’article 656 du Code civil. C’est un droit auquel le propriétaire du fonds en amont ne peut pas s’opposer.
Il en irait probablement de même en présence d’un vieux mur de clôture entre les deux fonds ne parvenant plus à supporter la pression des terres en amont. La construction d’un mur de soutènement, sous le contrôle d’hommes de l’art, et aux frais du propriétaire des terres à retenir, pourrait alors se justifier, quoiqu’un accord amiable puisse toutefois répartir cette charge afin de ne pas altérer les relations de voisinage et d’économiser le coût et le temps long d’un procès.
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Daniel d'Aillon
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Re: Fissure muret

Message par Daniel d'Aillon »

Bonjour,

Je me garderais bien d'écrire que le voisin ne puisse pas refuser d'avoir à supporter seul les frais de la remise en état du muret au seul droit de l'article 656.
C'est peut être vrai ?
Ne pas vendre la peau de l'ours,.. D'ailleurs la bête est protégée.

Je n'anticipe jamais sur les décisions de justice qui parfois nanifient les efforts en poésie des surréalistes pour échapper aux lourdeurs de notre monde si cartésien...

Mais notre interlocutrice peut transmettre à son voisin l'expression de toute mon estime pour ce monsieur ou cette dame ayant (je cite) une énorme piscine comme j'ai compris qu'il vaut mieux faire envie que pitié..
:roll:
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Re: Fissure muret

Message par domf »

Bonjour audinal,
Sage réflexion que d'attendre que le mur tombe!
"Ya pas l'feu au lac (à la piscine)!"
damianos
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Re: Fissure muret

Message par damianos »

En effet l'idéal serait de confier les travaux à un artisan qui pourrait refaire l'ensemble car je crains que la consolidation de fortune ne fasse long feu, mais aussi surtout obtenir le fin mot de cette histoire en se renseignant sur le réel propriétaire de ce mur ! :)
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