Récupérer les eaux de pluie et la loi

[Alfalfa]

Bonsoir à tous

Nous venons d'emménager dans notre maison. Pendant la construction nous avons fait enterrer une cuve de 4 m3 pour récupérer les eaux de ruissellement de notre toiture. Cette eau va servir essentiellement pour le jardin mais nous projetons dans un avenir proche de l'utiliser aussi pour les toilettes et les lessives.

Y en a t-il parmis vous qui ont déjà mis en place ces systèmes ? Si oui, faut-il faire une déclaration et à qui ?
Je me dit que l'eau que nous allons rejeter va forcément passer par le circuit de dépollution et que par conséquent il serait logique de payer un peu pour cette opération même si j'utilise des noix de lavage pour faire ma lessive et du détartrant au vinaigre pour mes toilettes

Si certains ont opté pour ces systèmes pouvez-vous me faire part de vos expériences et éventuellement du coût que cela génère ?

D'avance merci
Alfalfa

[Captain Igloo]

Bonjour Alfalfa,
nous disposons de ce système. Il suffit d'installer un groupe hydrophore et un système de bypass pour pouvoir passer de l'eau de pluie sur l'eau de conduite et vice versa.

Je ne connais hélas pas entièrement la législation pour l'égoutage puisque nous disposons de notre propre système d'épuration individuelle.

[vieumachin]

...faut-il faire une déclaration et à qui ?
Je me dit que l'eau que nous allons rejeter va forcément passer par le circuit de dépollution et que par conséquent il serait logique de payer un peu pour cette opération ...

Bonjour la bretagne,
Le problème que tu soulèves est effectivement un casse-tête pour les collectivités publiques : toi tu vas rejeter vers la station d'épuration la plus proche des dizaines de m3 d'eau non taxés à l'entrée, d'autres ne vivent que sur des puits et rejettent des centaines de m3 dont aucun n'a jamais été taxé à l'entrée, ...
C'est un choix de taxation des collectivités qui est en sérieuse discussion depuis 1992 (1ère loi sur l'eau), et sans doute un jour mettra t-on des compteurs à la sortie des eaux vers les égoûts : on en parle mais ce n'est pas si simple.
Aujourd'hui tu n'as aucune déclaration à faire, qui de toute façon ne servirait à rien puisque personne n'est en mesure de chiffrer le surcoût que tu vas représenter.
Mais peut-être qu'un jour ça changera, surtout si beaucoup se mettent à la récupération des eaux pluviales comme au forage.

[Alfalfa]

Bonsoir

Merci pour vos réponses à tous deux Je vais essayer de me renseigner auprès de ma commune pour savoir où on en est à ce niveau. Il est certain que tout ceci n'est pas très clair ... nous pensons installer ce système l'an prochain et d'ici là peut-être qu'il y aura eu du changement.

Nous sommes effectivement de plus en plus nombreux à opter pour la récupération des eaux de pluie et tant mieux. J'espère cependant que le législateur clarifiera tout cela dans un proche avenir. La solution du compteur me paraît évidente mais pas si facile à mettre en place. Je ne voudrais pas non plus que l'on instaure un prix global exorbitant ... on verra bien, rien ne sert de crier avant d'avoir mal

[vieumachin]

Le problème posé est apparu avec les coûts engendrés par les stations d'épuration : on a construit des stations devant répondre aux exigences des localités desservies, mais on a oublié de nombreux paramètres.
Notamment dans les communes à fort potentiel touristique, où la capacité des stations construites ont été vite dépassées par l'afflux touristique. Alors on a construit des stations démesurées pour la population locale, la seule à en supporter le coût par leurs impôts. De là est venu se greffer la loi sur l'eau de 1992, imposant un budget séparé (avant les coûts de l'épuration pouvaient se confondre avec le budget général de la commune) : résultat : les prix de l'eau se sont envolés comme on le sait notamment en bretagne.
Alors les gens ont commencé à se détourner des réseaux de distribution classiques : puits et cuves : et là on a découvert qu'on taxait l'épuration selon le compteur de distribution de l'eau ... tu as tout compris : aujourd'hui certains ne vivent que sur des réserves pluviales ou des puits , n epaient donc plus aucune taxe d'assainissement ... mais ça n'empêche pas les stations de déborder de flotte non taxée CQFD : tout est à revoir.
Maintenant, pour aller foutre des compteurs sur les évacuations c'est tout un autre problème : or il n'y a que comme cela que l'on pourra arranger les choses !
Je ne sais pas de quel coin de bretagne tu es Alfafa, mais quand on voit aujourd'hui des communes périphériques de Rennes notamment, qui imposent ou vendent des lotissements avec cuves déja installées ... ceux là vont avoir du soucis à se faire.
Aujourd'hui par chez nous on sait faire vivre une famille de 4 personnes en autonomie d'eau uniquement sur citerne de 3000 à 4000 m3, arrosage jardins compris, et on voit des usagers qui dénoncent leur abonnement à l'eau et font défaire leurs branchements ... sauf bien sûr l'évacuation qui continue à aller à l'assainissement totalement gratos ... et on fait comment maintenant ?

[Alfalfa]

C'est marrant vieumachin que tu parles des lotissements autour de Rennes avec cuve imposée ... j'étais en train d'y penser justement !
J'habite en Ille et Vilaine, pas loin de Rennes et j'ai eu connaissance de ces "modernités écologiques". Je trouve l'idée séduisante et j'étais même très favorable à cela mais rapidement s'impose le retraitement de ces eaux récoltées gratuitement si j'ose dire ... je ne sais pas comment cela va se passer dans un futur assez proche.
Il me semble juste et responsable que nous payiions une taxe pour le traitement de ces eaux et ne pas faire supporter à la collectivité le poids de nos déchets parce que ces eaux sont polluées à la sortie et qu'on ne peut les rejeter telles quelles dans la nature.

En fait j'ai l'impression que l'on agit un peu vite et que l'on ne réfléchit pas assez aux conséquences. Cependant il est peut-être prévu pour ces lotissements une taxe de retraitement des eaux usées spécialement étudiée. Je vais aller fouiner un peu de côté-là aussi pour voir. Il serait intéressant de poser la question aux communes concernées.
Ils ont peut-être intégré un système de traitement autonome, qui sait

[vieumachin]

En tout cas, à Chevaigné ils sont pieds et poings liés : soit ils ne faisaient pas ce qu'ils ont entrepris et ils avaient un problème d'approvisionnement en eau, soit ils le faisaient et ils étaient coincé sur le plan des taxes d'assainissement.

Le problème n'est pas celui que tu crois Alfafa : l'assainissement. Le problème c'est de saucissonner les budgets communaux. Si demain il était décidé que le budget des routes ou des écoles soit indépendant du budget général, les mêmes phénomènes produiraient les mêmes effets, et les impots locaux augmenteraient en flèche, soit pour entretenir les routes, soit pour financer les cantines.
Lorsque tu gères une commune, comme une famille, lorsqu'un poste nécessite une lourde dépense, tu fais un transfert d'un autre poste sur lequel tu vas économiser. Si tu as des comptes séparés tu es coincé(e), et tous tes budgets explosent.
J'en reviens à mes communes touristiques : si les frais de séjour des touristes pouvaient être en partie imputés au budget de l'eau, il n'y aurait jamais eu les problèmes connus. Or les campeurs ou autres rapportent des taxes sur un budget communal qui n'en a pas besoin, par contre ils consomment énormément d'eau (piscines notamment), se foutent royalement du gâchis parce que ce n'est pas leur porte monnaie qui est visé, et nécessitent de lourds investissements d'épuration dont le budget ne sera jamais supporté que par la population locale.
Tu imagines des coins de la côte que tu connais surement, où tu as 3.000 âmes au plus fort de l'hiver, mais 30.000 l'été ... eh bien ce sont les 3.000 petits retraités, pêcheurs ou autres qui paient l'assainissement des 27.000 autres ! Et comme ça devient invivable, eh bien ils remettent leurs vieux puits en route ... et là il n'y a plus aucune recette d'assainissement ... tout faux !
Si demain l'état décidait bêtement un budget communal séparé pour les routes ... ben tu vois d'ici l'état de celles qui desserviraient les campings

[vin]

Il me semble juste et responsable que nous payiions une taxe pour le traitement de ces eaux et ne pas faire supporter à la collectivité le poids de nos déchets parce que ces eaux sont polluées à la sortie et qu'on ne peut les rejeter telles quelles dans la nature.

Personnellement, je paie assez de taxes pour ne pas aller en réclamer de nouvelles!

[Captain Igloo]

La question n'est pas de "payer de nouvelles taxes"! Mais bien d'être responsable de notre propre pollution!!!

Je suis toujours effaré de lire et de voir combien l'égoïsme est encore si répandu....
On peut être certain que les plus pollueurs ne sont certainement pas les derniers pour critiquer "les autres"...
On trouve sans doute normal que l'on doit être responsable, que les agriculteurs sont de gros pollueurs, que les propriétaires de 4x4 sont des égoïstes dégoutants.... Mais lorsqu'on demande au citoyen lambda de payer pour dépolluer ses propres saletés ... alors , non, c'est le fameux pas de "nouvelles taxes" ou comme on a pu le lire dans une autre et récente discussion "c'est trop cher"!!!!
Mais bon sang, si vous ne voulez pas payer, ne polluez pas!!! Alors seulement je serais d'accord.
"On pollue mais que les autres paient...."

[vin]

La question n'est pas de "payer de nouvelles taxes"! Mais bien d'être responsable de notre propre pollution!!!
etc ..."

Hi, hi , je l'attendais, ferré comme un gros poisson.
Toujours avec la même musique.
Tiens, à propos de musique, tu n'a pas donné ton avis, comment se fait-il que l'on paie des taxes sur les disques durs pour rémunérer des chanteurs qui polluent les ondes.
ptopic62650.html

[Captain Igloo]

Pas de débat personnalisé, svp. Les mp sont faits pour çà!

Pas de pollution voulue d'un topic dans le seul but de le pourrir, svp...

Merci et amitiés

[vieumachin]

La question n'est pas de "payer de nouvelles taxes"! Mais bien d'être responsable de notre propre pollution!!!
etc ..."

Hi, hi , je l'attendais, ferré comme un gros poisson.
Toujours avec la même musique.

En l'occurence, ce n'est rien d'autre que du bon sens, vin.

Qu'as-tu à proposer d'autre que "d'être responsable de notre propre pollution" ?

Sur ce coup là Captain je te suis, et je ne comprend pas le sens de l'intervention de vin.

[Natou]

Bonjour Alfalfa,
Je crois que tu as droit aussi à une déduction d'impots quand tu fais installer ce genre de recuperation d'eau.

Je ne pourrais t'en dire plus car je l'ai juste entendu d'une oreille distraite

[vin]

Pour la petite histoire:
Notre maison, à l'achat, ne possédait pas d'assainissement et le robinet d'eau était dans la cour.
Nous avons fait un assainissement individuel et, creusé le long de la route sur 200m afin de poser des buses vers un ru à nos frais, sous la direction de la commune.
Dix ans plus tard, des maisons se sont construites en amont et les géomètres ont constaté que les buses étaient trop hautes pour évacuer les eaux épurées de ces nouvelles constructions. La commune a donc refait les travaux et fait poser de nouvelles buses plus basses et plus grosses puis a doublé le prix de l'eau sous forme de taxe invoquant "l'assainissement réalisé".
Ce n'est que l'année dernière qu'elle s'est rendu compte que ce n'était pas un assainissement et a donc supprimé la taxe illégale. Sans toutefois rembourser les sommes trop perçues.
Voila pourquoi j'ai un a priori sur les taxes à tort et à travers.
Captain revient toujours avec sa rengaine de pollueur-payeur en amalgamant tout et son contraire et cherchant systematiquement à faire passer de façon fallacieuse ses contradicteurs pour des porcs inconscients et égoistes.

[Captain Igloo]

Minute papillon

Primo les insultes sont inadmissibles!!!

Ensuite tu racontes très bien à ton avantage....
Le problème fut sans grande explication "comment éviter les taxes" d'un état taxeur.
Il fut répondu qu'en l'occurence ce n'est pas l'état qui impose ces taxes... Et qu'on ne pouvait "éviter" de payer les taxes sans verser dans l'incivisme .
Une autre personne a détourné le topic en pleurant que c'était trop cher pour de pauvres contribuables qui avaient d'autres priorités. Comme si nettoyer ses saletés n'était pas le plus important!

Dont acte.

[vin]

Primo les insultes sont inadmissibles!!!

Je ne vois pas d'insulte dans mes propos.
"Captain revient toujours avec sa rengaine de pollueur-payeur en amalgamant tout et son contraire et cherchant systematiquement à faire passer de façon fallacieuse ses contradicteurs pour des porcs inconscients et égoistes."
Que ma description de ta façon d'aborder les sujets te déplaise, soit, mais elle n'est pas insultante!

Le problème fut sans grande explication "comment éviter les taxes" d'un état taxeur.
Et qu'on ne pouvait "éviter" de payer les taxes sans verser dans l'incivisme .
Une autre personne a détourné le topic en pleurant que c'était trop cher pour de pauvres contribuables qui avaient d'autres priorités. Comme si nettoyer ses saletés n'était pas le plus important!

C'est bien réducteur quant au sujet que j'ai posté; tu déformes à nouveau tout en prenant quelques remarques pour le coeur du sujet.

[Captain Igloo]

Bonsoir

Si vous habitez à la campagne sans tout à l'égout, vous êtes concernés !!
Le contrôle des normes sanitaires des installations d'évacuation des eaux usées est en cours !
Vérification des fosses septiques et bacs à graisse pour tout le monde.
Une obligation européenne sans doute .
L'état a sous-traité la tâche à des boites privées qui appliquent leur tarif.
130 Euros en Seine et Marne , 75 dans certains coins de Normandie, tout dépend de leur gourmandise.
C'est un super pactole à se partager !!!
Pouvez vous témoigner des tarifs en vigueur dans votre coin et y a t-il un moyen de s'y soustraire; du moins ne pas surpayer une "expertise" .
Sachant que mon installation était aux normes à la création il y a 30 ans.
Peuvent ils obliger à tout changer ?
( C'est un peu comme les labos de fois gras dans les fermes: une année du carrelage, une année de l'inox )
Bientôt inspection générale obligatoire à 100 Euros de chaque potager pour vérifier la présence du doriphore !!

et toute la discussion est ici
ftopic61188.html

Une installation de trente ans n'est plus nécessairement aux normes...
Une voiture de trente ans n'est plus nécessairement en ordre de marche...
Râler à ce sujet n'est pas très réaliste...La preuve...

[vin]

Une installation de trente ans n'est plus nécessairement aux normes...

soit

Une voiture de trente ans n'est plus nécessairement en ordre de marche...

rapport avec la choucroute ?

Râler à ce sujet n'est pas très réaliste

De la voiture de trente ans ? , effectivement je suis d'accord avec toi, la preuve !

...La preuve...

La preuve de qui, de quoi, keskefoula dans ce contexte, la preuve ?

[Captain Igloo]

Décidément c'est une habitude ou une volonté délibérée que de pourrir les topics?

Tu n'apprécies pas ma comparaison avec une voiture? Pas grave, tu zappes et... ben tu sembles OK avec le fait qu'une installation de trente ans ne répond plus nécessairement aux normes actuelles.

cqfd.

Alors , oui, pourquoi tout ce foin? Oh! sorry, l'image du foin va encore te faire réagir parceque rien à voir avec

rapport avec la choucroute ?

Sincérement

[Alfalfa]

Bonsoir,

Je ne tiens pas à payer une "énième taxe" mais dans ma logique ça ne serait pas le cas puisque ce serait la même taxe. Je m'explique : actuellement je rejette de l'eau usée pompée sur le réseau. Je paye pour le retraitement de cette eau et c'est plus que normal. Si j'utilise l'eau de mon récupérateur à la place de l'eau du réseau et que par un savant système on puisse calculer ce que je rejette et me faire payer une taxe de retraitement je ne serai pas perdante pour autant étant donné que la quantité rejetée sera égale à celle que je consomme actuellement. Je paierai grosso modo la même chose. Je ne serai pas gagnante non plus évidement mais là n'est pas le but de ma démarche. Je me refuse à ne pas payer pour le traitement de mes déchets, c'est du civisme élémentaire il me semble et de toute façon je n'aurai pas la conscience tranquille.

[vieumachin]

Raisonnement très juste Alfafa : comme tu dis on ne peut pas toujours avoir le beurre et l'argent du beurre, et il faut savoir parfois être raisonnable comme tu l'es.

La seule exception existant aujourd'hui (et qui n'est pas toujours connue) concerne les jardins de grande superficie (pour être rentable) pour lesquels il est possible de faire installer un compteur d'eau particulier, sur lequel il n'est prélevé aucune taxe d'assaisnissement puisque l'eau puisée ne repart pas à l'égoût.
Mais à l'inverse, dans ton cas et celui de bon nombre, il n'y a encore rien de prévu.

[Alfalfa]

Mais à l'inverse, dans ton cas et celui de bon nombre, il n'y a encore rien de prévu.

Eh oui vieumachin et c'est bien ce qui m'embête
Demain matin je vais essayer de trouver deux minutes pour aller à la mairie glaner d'hypothétiques renseignements, on ne sait jamais !

[pascal03]

les taxes y en a marre. On se trompe de cible c est tjrs le contribuable aui trinque.....

[vieumachin]

c est tjrs le contribuable qui trinque.....

Ben oui ... qui veux-tu que ce soit d'autre

Très jolie lapalissade

[palim]

Il me semble que c'est une bonne chose de récupérer l'eau de pluie pour arroser le jardin ou l'utiliser pour les WC : utiliser de l'eau potable pour cela semble un contresens .
Chez moi, de plus , les eaux de pluies s'infiltrent mal puisqu'en ville le terrain est largement bétonné et provoquent régulièrement des inondations qui pourraient être évitées si chacun récupérait ses eaux .
Les économies qui peuvent être faites sur l'achat de l'eau ( ici une des plus chères de France )sont loin d'être négligeables .

Reste évidemment que les deux utilisations de cette eau récupérée n'engendrent pas les mêmes frais pour la collectivité :
Les eaux de pluie utilisées au jardin n'ont pas à être épurées .
Les eaux de pluie utilisées pour les WC doivent par contre l'être .

Comment financer cela ? Sur les impôts locaux ?
Pour l'instant , la récupération est marginale , je pense , car j'ai beaucoup de difficultés à avoir des renseignements sur les cuves de grande contenance ou la construction de cuves en béton et systèmes associés .
Il faut commencer à penser le problème .

Je préfèrerai une solution à la fois collective et individuelle .
Il me semble que le problème est le même avec le ramassage des ordures ménagères : taxation au volume , forfaitaire ?

Il faudrait plus d'études pour pouvoir discuter de la solution la meilleure .

Palim