Nos voisins ont appelé les gendarmes !!!

[FLOWERS POWER]

Bonsoir,

Nous vous situons le contexte :
Nous avons fait contruire à la campagne (dans l'eure) notre maison dans un lotissement. Nous avons emménagés en meme tant que nos voisins "mitoyens". Eux ont fini de faire leur jardin (pelouse et haies plantées). A ce jour, nous n'avons pas deposé la fin d'achevement des travaux, car nous ne nous sommes pas occupés de notre jardin, ce n'etait pas notre priorité. Notre terrain n'est pas nivelé et la nature a poussé toute seule. En resumé, notre jardin est plein de coqueliquots, de paquerettes ...

Voici le souci :
Le mois dernier, nos voisins sont venus nous faire part de la gene que pouvait produire notre jardin sur leur gazon. Ils nous ont demandé de passer un coup de rotofil au niveau du grillage mitoyen, chose que nous avons faite. Trois semaines plus tard, evidement la nature à repit le dessus et voila que nous decouvrons dans notre boite aux lettres un courrier de leur part, nous obligeant à respecter la limite de plantation à savoir 50cm du grillage. Nous n'avons pas trop appercié leur demarche, ils auraient pu nous avertir de leur action, sur quoi, nous leur avons repondu par lettre recommandee, que cette loi concernait les platation d'arbustes et non des herbes ou des coquelicots. Nous leur avons egalement signalé, que cet été, nous nous occuperons de notre jardin et que nous sommes en l'attente de devis pour mettre en pratique nos paroles.
A reception de notre courrier, ils nous ont envoyés les gendarmes pour constater que notre jardin n'etait pas entretenu (ce qui s'avere correct car nous n'avons rien fait dans notre jardin) !!! Les gendarmes nous ont donné 5 jours pour couper les herbes à 50cm du grillage.
Hier, nous avons donc coupé ces herbes.
Nous avons cherché et nous n'avons rien trouvé qui nous obligeait à entretenir notre jardin et à degager de 50cm du grillage.
Qu'en pensez vous? et avez vous des infos sur ce sujet?
Merci de vos reponses

[Alnitam]

Bonjour !

Pour mon premier message, je réponds à ce premier message.
J'ai moi aussi eu la malchance d'habiter à côté de gens... disons... difficiles. J'ai quelques documents à ce sujet.

Tout d'abord, ces histoires de distances ne concernent que les arbres, arbustes et arbrisseaux. Pas les «mauvaises herbes».

Ensuite, le voisin est en droit de couper lui-même certaines choses mais pas d'autres. Par exemple, interdiction de couper des branches qui dépassent. Mais autorisation de couper des racines, ronces et mauvaises herbes.
Cependant, s'agissant d'une «nuisance», le voisin est en droit de vous demander d'aller vous-même «réparer les dégâts». Et rien ne pourra vous éviter d'y aller. Cela peut aller jusqu'à l'astreinte.

Pour le coup des gendarmes, manifestement ils avaient envie que tout se passe au mieux sans aller voir de trop près...

Bon courage !

[monarde]

vos voisins ne sont pas très dans le vent, c'est la grande mode actuellement de faire une prairie sauvage fleurie ,on trouve même des sacs de graines de 1kg chez nature et découverte. Ca s'appelle la bio-diversité c'est excellent pour les papillons et les insectes que nos gazons trop tondus font disparaitre.
Il faut voir du côté des associations de protection, je cherche un lien et je vous le mets demain

[FLOWERS POWER]

Merci à vos 2, vous rejoignez nos pensées. Nous sommes tres nature et honetement notre jardin nous plaint bien (certes pas tres vivable pour les enfants) mais cela met de la gaité

[monarde]

http://www.fondation-nicolas-hulot.org/ ... JARDIN.pdf
Bonne lecture c'est un superbe petit guide

[lafutaie]

Sans certitude absolue, il me semble qu'il est interdit de laisser "les mauvaises herbes" monter en graines... ce qui expliquerait l'attitude de vos voisins... craignant l'envahissement de leur pelouse.

[monarde]

En fait il peut y avoir un règlement de copropriété stipulant un certain nombre de règles dans le lotissement, ou un arrété municipal (contre les chardons ou les oxalis par exemple). Mais il n'y a pas de loi sur la tonte des gazons.....

[John]

J'avais entendu à la radio (je ne sais plus si c'était Jean-Marie Pelt ou Baraton ou...) il n'y a aucune obligation d'entretenir son jardin (je ne parle pas de haie ou arbre), la jurisprudence était claire à ce sujet. Il faut leur proposer de venir l'entretenir eux-même si ça les gène

[FLOWERS POWER]

Merci à tous, il n'y a rien de stipuler dans le reglement du lotissement, et pas de decrets municipaux.
Nous ne comprenons toujours pas pourquoi les gendarmes se sont deplacés !!
Encore une fois merci à tous

[annie2B]

Ca me conforte dans mon idée de ne pas acheter de maison mitoyenne ! On ne sait jamais sur qui on va tomber ! Mais quelle horreur de faire des histoires pour si peu ! Ils ont pas envie de s'intégrer ses gens là. Je te plainds.
Bon courrage !

[noburo]

c'est des cons tes voisins...

[FLOWERS POWER]

effectivement nous pensons que ce ne sont pas de gens recommandables !! malheureusement il n'y a pas de lois contre ces gens la. Le pire c'est que les gendarmes sont dans leur camp!!!

[monarde]

j'imagine assez bien leur jardin: haies taillées lignes droites et géraniums en pots, desherbant dans les allées gravillonnées et karscher sur tout ce qui fait tache. Madame fait les carreaux en peignoir, et monsieur passe son temps à bichonner sa bagnole...

[FLOWERS POWER]

C'est exactement ca !! Et encore ca va plus loin, madame coupe l'herbe .... aux ciseaux !!!! et fait son potager en pyjama. M'enfin, ce qu'ils font chez eux ne nous interesse pas et devraient en faie de meme.

[Léontine]

Merci à vos 2, vous rejoignez nos pensées. Nous sommes tres nature et honetement notre jardin nous plaint bien (certes pas tres vivable pour les enfants) mais cela met de la gaité

Les enfants se plaisent sûrement mieux au milieu de ce fouillis naturel que sur une triste moquette verte.
Courage, ne te laisse pas faire par les emm... euh... enquiquineurs !

[Marcus]

Bonjour,

Tu as deux choix :

Soit tu obtempères pour apaiser les relations avec ce voisin .

Soit tu joues sur la loi (qui ne t'est pas défavorable) et le coté nature et environnemental, et sur ce coup il faut aller jusqu'au bout pour faire valoir tes droits.

Les enfants se plaisent sûrement mieux au milieu de ce fouillis naturel que sur une triste moquette verte

pas toujours, les gamins aiment se rouler sur un gazon moquette, y jouer pieds nus....

[FLOWERS POWER]

Nous avons optemperés car nous ne voulons pas d'histoires meme si nous savons que nous ne sommes pas en tord
Ce qui nous ennui, c'est de leur faire croire qu'ils ont gagné et que c'est une porte ouverte qu'on leur laisse pour toutes reclamations ulterieures (en gros ils vont nous casser les pieds pour n'importe quoi et ca nous ne le voulons pas)
Chacun chez soi, serait notre devise

[Léontine]

pas toujours, les gamins aiment se rouler sur un gazon moquette, y jouer pieds nus....

Mouais, bof, question d'éducation, de curiosité, etc.

[capucined'Alsace]

oui je me rappelle mes gosses la première année qu'on habitait notre nouvelle maison : pas de temps pour s'occupper du jardin , c'est vite devenu une vraie jungle avec des mauvaises herbes plus hautes qu'eux et des trous partout , ils ont adoré çà , ils faisaient des rallyes avec leurs petites voitures et pour eux c'était l'aventure , on en a trouvé des choses quand on a commençé à defricher

[Alnitam]

Il n'y a rien à faire avec ce genre de personnes.
Soit vous leur laissez croire qu'ils ont «gagné» et vous n'aurez pas la paix, soit vous mettez des limites et vous serez tranquilles.
Je parle d'expérience. De toutes façons, il n'y a rien à attendre d'eux...

[hémero]

oui je me rappelle mes gosses la première année qu'on habitait notre nouvelle maison : pas de temps pour s'occupper du jardin , c'est vite devenu une vraie jungle avec des mauvaises herbes plus hautes qu'eux et des trous partout , ils ont adoré çà , ils faisaient des rallyes avec leurs petites voitures et pour eux c'était l'aventure , on en a trouvé des choses quand on a commençé à defricher

le mien adorait jouer dans la terre avec sa pelle

[4saisons]

C'est devenue une habitude (une mauvaise) de porter plainte pour ci ou ça ! et de plus en plus , c'est lamentable, et j'ai vu bien pire que ça dans ma profession.

[oggy]

La prairie fleurie, c'est joli, les chardons, les champs de rumex en graine et les ronciers, ça l'est moins.

Enfin la loi est claire:

article L. 2213-25 du Code général des collectivités territoriales : "Faute pour le propriétaire ou ses ayants droit d’entretenir un terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers ou usines lui appartenant, le maire peut, pour des motifs d’environnement, lui notifier par arrêté l’obligation d’exécuter, à ses frais, les travaux de remise en état de ce terrain après mise en demeure. Si, au jour indiqué par l’arrêté de mise en demeure, les travaux de remise en état du terrain prescrits n’ont pas été effectués, le maire peut faire procéder d’office à leur exécution aux frais du propriétaire ou de ses ayants droit. Si le propriétaire ou, en cas d’indivision, un ou plusieurs des indivisaires n’ont pu être identifiés, la notification les concernant est valablement faite à la mairie. Un décret en Conseil d’État fixe les modalités d’application du présent article."

Reste à apprécier la "gêne environnementale", peut etre que les voisins on invoqué une dégradation de leur environement visuel un peut comme les hangars et les tas de gravats.

[FLOWERS POWER]

c est article de loi concerne un terrain non bati;
Notre maison est achevee et nous vivons dedans
cette loi n est pas pour nous

[ondaou]

bonsoir à tous,

je ne vois qu'une solution, réalise une haie de bambous envahissants en mitoyenneté de leur pelouse (50 cm bien sur )
Tu verras, tes voisins (et leur pelouse) vont adorer

Sinon fait pousser des sumacs, des molènes...fais des recherches tu comprendras

bon courage

ondaou