[Hot !] : Altération d'ornements en copropriété

[didou31]

Bonjour aux amoureux de la nature,

Je suis co-propriétaire et résident dans une résidence de standing.

Une rangée de magnifiques micocouliers (de Provence ?) de 8 à 10 m de haut bordaient mon immeuble et l'immeuble mitoyen depuis 1997.

Je dis "bordaient" parce que hier et avant hier, ils ont été étêtés au point de supprimer leur couronne à tous (une douzaine d'arbres): il ne leur reste que des branches de 1 m à 1,5 m depuis leur tronc.

Cet ordre a été donné par le Conseil Syndical et exécuté par le syndic sans que cette décision n'ait été votée par l'Assemblée Générale des co-propriétaires ni même la question, évoquée.

Je me suis retrouvé devant le fait accompli.

Faits aggravants:
l'entreprise d'élagage avait proposé deux devis correspondant l'un à une taille de propreté et l'autre (celle choisi par le Conseil Syndical) à un élagage sévère.

Ils ne constituaient pas non plus une menace. Leur objet était l'embellissement, d'apporter de l'ombrage l'été à cette façade orienté Sud/Sud-Est et une isolation phonique par rapport à l'avenue adjacente.

A titre personnel, j'estime que je subis un préjudice moral et matériel. Moral car j'avais fait l'acquisition de mon bien en fonction notamment de son environnement et matériel puisqu'à la location ou à la revente, mon bien est dévalué.

Quelles sont les responsabilités civiles engagées ?
Qu’encourent les auteurs ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses bienveillantes.

[mzelle]

Bonjour,

Pour des questions de telle sorte, je vous conseille d'aller sur le forum http://forum-juridique.net-iris.fr/ , forum qui m'a bien souvent dépanné pour mes questions juridiques (jusqu'au tribunal).

[Léontine]

Sûr qu'il va falloir « faire des exemples » pour que cette mentalité destructrice recule enfin !
Je vous suggère de voir cette discussion : http://www.allo-olivier.com/Forums/view ... p?id=11696 je pense que cela peut vous ouvrir des pistes pour agir.

[Zifool]

Ouais le tawanage c'est le mal, ils devraient être élagués de certaines parties de la sorte les décideurs.

Oui allo olivier très bon choix, d’ailleurs tu trouveras beaucoup d'infos sur le tawa.

Bon courage a+

[didou31]

Merci pour vos réponses, témoignages et soutien.

Ce que je peux vous dire c'est que j'ai contacté ADIL de mon département qui m'a donné rendez-vous pour la semaine prochaine avec un avocat-conseil.

Je tâcherai de vous tenir au courant de l'évolution du dossier.

[Zifool]

Je vais suivre ce post avec une attention particulière, ce genre de pratique devrait être interdite.

bon courage pour la paperasse.

[didou31]

Je vais suivre ce post avec une attention particulière, ce genre de pratique devrait être interdite.

bon courage pour la paperasse.

Finalement, un trimestre échu et je n'ai pas oublié votre demande.

Bonne nouvelle, les micocouliers repoussent de plus bels. Ils ont fait beaucoup de pretites branches et énormément de feuilles.

Néanmoins, ils leur faudra beaucoup de temps pour reprendre un aspect normal. Ce qui est idiot, c'est qu'ils ne gênait pas les bâtiments parce que leur croissance initiale projetaient leurs branches vers le haut. Alors que maintenant, ils semblent que les branches vont avoir tendance à s'étendre à l'horizontale. Mais je ne suis pas expert. Je vous livre mon impression.

Je n'ai donc pas porté plainte car l'issue serait incertaine compte tenu de la repousse. J'aurais eu plus beau jeu, si ces arbres étaient morts. Mais grâce à Dieu, ce n'est pas le cas.

C'est un mal bien français que de s'obstiner à couper, couper, couper pour un oui ou pour un non. D'après mon amie, qui a pas mal voyagé en Europe et qui en connait un rayon sur le sujet, toute amoureuse de la nature qu'elle est, à sa connaissance, nous sommes le seul pays d'Europe à élaguer à tout va. Preuve, s'il en était que nous sommes pas bien éveillés, tout français que nous sommes.

Sur ce, j'espère que vous ne vivrez pas le déchirement que elle et moi avons vécu de voir une bande d'abrutis décider sans accord de l'AG de la vie d'arbres paisibles qui n'étaient une menace pour quiconque.

A bientôt.
Didier.