Au jardin, forum de jardinage

vincelions a écrit :merci pour tout, voici le pourquoi de ma question
il a trouver le prétexte devant un concilliateur de me faire ramasser mes feuilles chez lui. ce dernier affirmant que devant la loi si je ne venais pas les ramasser, la justice lui donnerai raison
merci encore pour tout vos conseilles vous etes super
vincent

Etais tu présent lors de la conciliation?? Qui est ce conciliateur? Est-il compétent?Peux-tu lui demander de FOURNIR L'ARTICLE de loi en question? (Qu'il te donne les références et les jurisprudences s'il y en a et tu auras les textes sur legifrance) .S'il trouve un article de loi disant qu'aucune feuille ne doit tomber sur la pelouse de qq'un, si l'arbre ne dépasse pas sur son terrain j'aimerais bien le connaître!!
Si la seule nuisance concerne une pelouse... ça m'étonnerait qu'il trouve qq chose

Si ça peut te consoler, j'ai le même derrière chez moi, con comme un balai, malade de la taille, empoisonnant les chats, mettant du desherbant sur les haies qui dépassent 2 m etc.. Heureusement, il vieillit et depuis qq temps il marche difficilement, il ne peut plus trop inspecter ses haies. C'est la vengeance des arbres coupés . Il a une vieillesse difficile:twisted:

on a tous son chieur à domicile... moi j'ai du abattre un hêtre pourpre alors qu'il était là bien avant la maison du voisin.

C'est vrai que cette histoire de conciliateur est zarbi.

lors de de la conciliation j'était présent et le conciliateur ma cerifié que devant un tribunal je n'avais aucune chance. il est vrai que sur l'article il était vague de plus il ne ne ciblé pas. mon voisin se plein des feuille sur sa pelouse mais pas des feuilles qui peut etre dans sa gouttière selon legifrance il n'a aucune gène puisque elles ne tombent que sur sa pelouse ( à aucun moment il ne parle de sa gouttière).
de toute façon je n'ai encore rien signé puisque le conciliateur dois rédiger avec des termes juridiques "celon ces dire" j'ai donc un autre rdv.
je ne vais pas signer un tel document.

pour le debut de la petite histoire avais demandé une simple concilation car mon voisin fais de l'ecobuage (du feu ) a longueur d'année 2 à 3 fois par semaine. fini le linge et les petits repas dehors il brule juste à coté de ma maison. je me demande si ilne m'accepte pas car j'ai fais construir et que pendant plus de 30 ans il n'y avais personne: il ne l'accepte peut etre pas.
j'ai demandais cette concilliation car aucune communication n'est possible. la mairie ne pouvez intervenir ils m'ont conseillés donc une conciliation. moi je voulais juste un tier pour discuter entre adulte responsable j'ai donc accepté de le faire.
au final les feuilles mortes gène donc il brule (et oui j'ai des arbres qui perdent leurs feuilles meme en été )

Z'avez pas de chance avec vos voisins. Sont complètement barjos !!!

Je vous plains de tout mon coeur.

Youpie compatissante

Si tu penses que tu as raison, tiens bon et reste droit dans tes bottes.
On va pas se laisser embêter quand même.

Bon courage, la justice triomphe toujours

Bonjour !

Il existe un guide des "droits de l'arbre" disponible gratuitement auprès du ministère de l'écologie. J'ai dû l'obtenir via l'ADEME, il me semble. On y trouve tous les textes de loi faisant référence à l'arbre, en particulier la prescription trentenaire.
Bon courage

merci encore pour toutes les conseils

vincent

sinon, en dernier recour...

http://www.tecmagex.com/2002/fr/shoppin ... /jw15s.htm

avec silencieux, pour voisin(s) récalcitrant(s)

rhooooooooooo ça c'est pas bien !
m'enfin on y pense parfois

cochise a écrit :sinon, en dernier recour...

http://www.tecmagex.com/2002/fr/shoppin ... /jw15s.htm

avec silencieux, pour voisin(s) récalcitrant(s)

J'ai trouvé le tireur qui va avec !

On apprécie les solutions et les conseils plus pacifiques, même si c'est du second degré....

Pour les voisins, comme pour les lapins, les taupes et autres...

Cathie

[quote="bul_dozer"]J'ai trouvé le tireur qui va avec !

superbe tireur bul_dozer et il vrai que dans certaines situations il vaut mieux en rire que d'en pleurer.

Je pense que dans ce genre de domaine, tout le monde a son propre avis, plus au moins de bon sens. sauf que le législatif ne reconnait que rarement cette notion de bon sens...

Il me semble que seul un juriste (qu'il soit adepte du jardinage, et particulièrement du ramassage de feuilles n'a aucune importance) peut répondre à cette question.

Je vous conseille de poser votre question sur ce forum, je crois que les contributeurs sont à la fois efficaces et pédagogues. A ce stade c'est de ça dont vous avez besoin, j'ai l'impression.

Cordialement.