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Législation sur alambic pour huiles
Publié : mer. 01 juil. 2009 12:08
par Mumujp
Bonjour,
J'ai lu qu'en France, il est interdit de fabriquer, de posséder et d'utiliser un alambic sans autorisation préalable.Chaque alambic est enregistré auprès des douanes et droits indirects.Il faut obligatoirement effectuer une déclaration de distillation avant de distiller. Un document est à demander auprès des douanes ou à la mairie de votre lieu de résidence.
Sur ce document, on doit mentionner l'heure de début, l'heure de fin de chaque
passe à l'alambic, les quantités mises dans l'alambic et le nombres de litres et le degré d'alcool produit.
En Suisse il se peut que la douane refuse l’entrée de la marchandise si l’alambic excède 3 litres.Donc accèpte jusqu'à 3 litres.
Qu'en est-il en France ?
Si l'utilisation ne concerne que la fabrication d'huiles essentielles !
Que devons nous faire?
Merci

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : mer. 01 juil. 2009 13:36
par chipette
http://douane.gov.ma/rdii/pdf/t8ch08s01.pdf
http://www.absinthe-duvallon.com/article-27739525.html
ce deuxième lien (je n 'ai fait que de le survoler )me parait plus precis
je n 'y connais rien du tout

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : mer. 01 juil. 2009 15:02
par Mumujp
Merci Chipette

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 10:25
par chipette
cela a pu t'aider ????
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 12:18
par Mumujp

Pas vraiment
A part la législation en Suisse pour les alambics de moins de 3 litres, on ne trouve rien en ce qui concerne la fabrications d'huiles essentielles en France dans des conteneurs bien plus petit !
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 16:16
par rozanna
Bonjour,
Je ne connais pas la législation française, mais à priori ça se vend
Voir
ICI
Et je ne lis rien d'autre sur ce site que :
"Il n´y aura pas de frais supplémentaires de notre part – pour l´envoi à tous pays en dehors de l´Union Européenne, il est possible que les autorités correspondantes vous demandent le paiement d´un quelconque impôt ou d´une taxe douanière."
ILs ont un e mail. Pourquoi ne pas leur demander directement ? Ils doivent être informés
(l'objet est magnifique!

)
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 18:24
par Mumujp
Merci Rozanna je vai essayé le mail..

........mais comme ils sont commerciaux.......pour vendre ils peuvent raconter ce qu'ils veulent

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 20:02
par rozanna
Bien sur...
Mais à toi de réclamer dans ton mail les textes de réglementation concernant la France
Si ce sont de bons commerciaux,ils sont au courant et devraient te les fournir sans même que tu aies à les demander

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : jeu. 02 juil. 2009 21:42
par Mumujp
Tu as raison....encore
J'ai envoyé le mail...j'attend la réponse et je prend note de tes conseils

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : ven. 03 juil. 2009 9:34
par rozanna
Mumujp, je suis tombée sur
cette page assez claire (les informations légales sont en milieu de page)

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : ven. 03 juil. 2009 11:39
par Mumujp
Merci rozanna
Il ne reste plus qu'a chercher quelles sont ces autorités compétentes

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : ven. 03 juil. 2009 12:20
par chipette
demande aux' experts 'mumu

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : ven. 03 juil. 2009 13:30
par Mumujp
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : ven. 03 juil. 2009 23:56
par rozanna
Mumu, tu te poses trop de questions à mon sens

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : sam. 04 juil. 2009 8:08
par chipette
mumu tu ne connais pas les 'experts a miami ou manhattan, je suis fan

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : sam. 04 juil. 2009 15:25
par Mumujp
Ah c'était çà !
Et non ça me branche pas trop ..........je préfère regarder des films de fiction, jardinage, cuisine..........

Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : lun. 06 juil. 2009 20:42
par pascal03
Tu veux faire des huiles essentiels ???
Mais quand on distille c'est de la gniole que l'on fait pas ce type de chose
C'est bien meilleur pour la santé
Je doute qu'un distillateur itinérant va prendre tes plantes.
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : mar. 07 juil. 2009 12:45
par Mumujp
Pascal
"La Distillation par entraînement à la vapeur"
http://www.combedase.fr/huile_essentiel ... uctio.html
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : mar. 07 juil. 2009 12:52
par chipette
Et non ça me branche pas trop ..........
j'aime aussi tout ce qui a rapport au jardinage ,deco,parfois animaux ,mais pas la cuisine
Re: Législation sur alambic pour huiles
Publié : mar. 07 juil. 2009 13:54
par Mumujp
Chipette : tu n'aimes pas la cuisine, pourtant le jardinage......potager, aromatiques....entrainent vers la cuisine
Je fais des huiles d'olive parfumées à l'estragon, au romarin, à la menthe....du vinaigre (maintenant) à la framboise, des confitures à la rhubarbe, aux fruits rouges......
J'aurai aimé faire des huiles essentielles pour applications locales pour les vieilles douleurs
C'est sur que les animaux t'intéressent beaucoup
