Pollution Jardin

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
Loulou69
Graine de timide
Messages : 1
Inscription : mer. 10 mars 2010 12:11
Région : Rhone Alpes

Pollution Jardin

Message par Loulou69 »

Bonjour voila j'ai un jardin a grigny,il y a une usine a coté et il me pollue mon jardin depuis 6 ans et font des decoupes inox ce qui me pollue le jardin avec les fumés noires sans compter les effets sonores

je ne peux plus cultiver et ça me gene enormement que dois-je faire

aider moi silvouplait merci
Avatar de l’utilisateur
Léah
Maitre des bosquets
Messages : 6360
Inscription : dim. 07 juin 2009 20:27
Région : Languedoc Roussillon
Localisation : Gard, piémont cévenol

Re: Pollution Jardin

Message par Léah »

On dit que l'union fait la force alors si d'autres voisins ont ce problème vous pouvez aller déjà à l'usine exposer le problème ; on a la possibilité de porter plainte pour les nuisances sonores et atteintes à la santé (car ces fumées j'imagine que vous les respirez ?)
Tu peux regarder (certes ce sont des pollutions à plus grande échelle, mais c'est intéressant)
http://www.nord-nature.org/la_federatio ... utions.htm
et rejoindre une assoc de défense de la nature, ils sont de bon conseil pour donner les démarches possibles
Avatar de l’utilisateur
misou25
Seigneur des paquerettes
Messages : 8225
Inscription : jeu. 12 nov. 2009 20:52
Région : Rhone Alpes
Localisation : drome f

Re: Pollution Jardin

Message par misou25 »

le problème dans ces situations ,c'est qui est arrivé le premier ,toi loulou ou l'usine qui était dejà implantée a ton arrivée .si l'usine est venue apres ,vous pouvez contester et faire constater sa nuisance.mais si tu es arrivé apres ,tu aurais du faire une étude de l'environement sur les nuisances possibles dans ton secteur .
maintenant tu peux toujours te renseigner sur ce genre de situation ..
on peut jalonner , mesurer le temps ...mais pas l'arrêter
Avatar de l’utilisateur
petit-pimousse
Grappe de parlotte
Messages : 1543
Inscription : dim. 01 mars 2009 10:39
Région : Poitou Charentes
Localisation : Près de Saintes (17)

Re: Pollution Jardin

Message par petit-pimousse »

C'est ce que l'on appelle le droit d'antériorité.
Peut-être cette usine est-elle soumise aux ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement) ? Dans ce cas, un certain nombre de règles s'imposent selon l'activité.
Se renseigner en mairie devrait suffire pour avoir l'info.
Un lien qui peut peut-être vous éclairer un peu : http://www.droitdelurbanisme.com/index. ... &Itemid=59
Bonne continuation.
Et mon petit bout de jardin "le coin de petit pimousse"
Avatar de l’utilisateur
Léah
Maitre des bosquets
Messages : 6360
Inscription : dim. 07 juin 2009 20:27
Région : Languedoc Roussillon
Localisation : Gard, piémont cévenol

Re: Pollution Jardin

Message par Léah »

Heureusement qu'on a le droit de se défendre contre un pollueur même si 'il était là le premier :D
Avatar de l’utilisateur
Sylviebvs
Empereur jardinier
Messages : 18933
Inscription : ven. 19 août 2005 14:37
Région : Ile de France
Localisation : Val de Marne

Re: Pollution Jardin

Message par Sylviebvs »

Oui pour les pollutions à l'environnement mais une usine qui occasionne des nuisances sonores et s'est installée sur un terrain sans rien autour et que peu à peu, d'autres se sont installés, à voir ! Il faut bien aussi que les usines puisent fonctionner (et fournir des emplois :wink:)
Sylvie
Répondre

Revenir à « Au jardin des réglementations »