Réglementation puits
Publié : sam. 10 mars 2012 10:03
Nous avons eu la grande surprise de trouver dans notre jardin un magnifique puits ancien, absolument bien conservé. Il était sous mon parterre de fleurs et personne parmi les voisins savait qu'il existait. Dans mon coin, tt le monde possède un puits. Étant donné qu'il est au vu et au su du voisinage, nous l'avons déclaré à l'urbanisme, car il n'existait pas sur le cadastre ! Après avoir parcouru le forum au sujet de la réglementation des puits et forages, je n'avais tjrs pas la réponse : faut-il déclarer ou pas ? La réglementation qui nous a été remise à l'urbanisme se contredit elle-même et est très floue. Mais pas de panique, comme nous ne pourrons l'utiliser que pour arroser le jardin et encore sans excès, car l'eau est précieuse dans notre ville soumise à un micro-climat. Donc, pas de redevance ni d'impôts à payer.....pour le moment ! Mon avis peut rassurer certains d'entre-vous. (puits de 15 à 16 m de profondeur, peut-être sur nappe phréatique).