pièges sur propriété privée

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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emille
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Re: pièges sur propriété privée

Message par emille »

nath.ali a écrit :Ca me surprend toujours un peu ce type de discussion... La chaine alimentaire, l'équilibre de la nature.... Ca vous dit ? A ma connaissance il n'y a qu'une espèce nuisible pour l'environnement et l'équilibre naturel : L'homme !!! En tant que nuisible on ne fait pas mieux !!!
La difficulté est que sur notre planète il n'existe que deux zones où la nature est resté vierge et par conséquent capable de s'auto réguler: L'Antarctique et la zone interdite de la foret amazonienne à cheval sur la France et le Brésil.
Partout ailleurs la présence de l'homme est trop forte. Elle modifie, déséquilibre les biotopes. Nous sommes donc condamné à réguler…

Les espèces considérées comme nuisible le sont car elles ont un pouvoir d'adaptation supérieure aux autres. Ne rien faire c'est les voir proliférer au détriments des autres.
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nath.ali
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Re: pièges sur propriété privée

Message par nath.ali »

l'homme a participé à un certain déséquilibre
En savoir plus sur pieges-sur-propriete-privee-t159747-60. ... eYHblUv.99
Un certain déséquilibre ? t'es trop gentil :lol:

Tout à fait d'accord avec toi Emile que l'on doit maintenir un certain équilibre. J'ai d'ailleurs entendu l'autre matin à la radio, dans je ne sais plus quel état des USA les ours bruns prolifèrent, se rapprochent ++ des habitations pour trouver de la nourriture dans les poubelles. La chasse a été autorisée mais sous forme de battues avec contrôle des bêtes tuées, comptage, animaux à tuer et celles à préserver. On en fait de même avec les sangliers, les chevreuils et autres "nuisibles". Mais il n'est pas question de les exterminer et les nuisances sont autres que celles que peuvent engendrer des chats ou des chiens !! Mais néanmoins il y a vraiment besoin de réguler ces populations, et cela ne passera que par la prise de conscience des maitres et leur éducation, on y revient !
Et là y'a du boulot ! Quand on voit la folie pour les NAC que les gens achètent inconsidérément en craquant dans le rayon animalerie des jardineries (j'ai une collègue à qui sa belle-mère a acheté un(e) iguane pour Noël il y a quelques années :shock: ) ou les ventes de chiots avant les fêtes : on craque pour la boule de poil et puis après on en fait quoi ???
Les maitres qui ne dressent pas leur chien ou les dressent à être agressifs, les gens qui ont 15-20 chats chez eux, ni vaccinés, ni stérilisés, ça, ça ne devrait pas exister, ce sont eux qui font le tort de tous les poilus !
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gimemere
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Re: pièges sur propriété privée

Message par gimemere »

Il y a d'autres moyen de se protéger des chats : pour éviter que les miens grattent mes semis, j'ai confectionné des cages en grillage que je pose par dessus. Et si on a des poules et pigeons, il suffit de leur faire un enclos ou une volière grillagée. Tuer les chats c'est nul, méchant et minable. Le chat vit sa vie de chat, et il était là sur Terre bien avant nous, alors il faut le respecter. Maintenant je fais partie des personnes qui militent pour la stérilisation des chats, non pas parceque je ne les aime pas, mais au contraire, pour leur bien être et pour qu'ils ne vivent plus dans la rue comme des malheureux. De nombreuses associations capturent et stérilisent les chats errants. Si nous recevons un peu d'aide et si tout le monde joue le jeu, nous arriverons un jour à faire qu'il n'y ait plus de chats errants. Il faut savoir qu'un couple de chats peut produire des centaines de chatons en quelques mois (car les petits font à leur tour des petits et ainsi de suite, une chatte peut avoir 2 portées par an et un chat est pubère vers 8 mois.....).
Moi je ne tue personne, pas même les limaces : je les "cueille" sous des cagettes et je les balance plus loin. Et mes salades sont juste grignotées sur la première couronne de feuilles!
Laissons vivre les créatures du bon Dieu ;-)
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Re: pièges sur propriété privée

Message par gimemere »

l'Homme régule la population des animaux, mais oublie de réguler la sienne : 7 milliards......
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Re: pièges sur propriété privée

Message par gimemere »

Focazelle, as-tu essayé de mettre une clochette au collier de ton chat? normalement ça leur fait louper pas mal de proies, car elles sont prévenues par le bruit! le parfum pour chat marche bien aussi, car il est trahi par l'odeur (à acheter chez le toileteur, faut pas lui mettre du parfum pour humain!!!).
Mon Tom chasse presque tous les jours un mulot ou une musaraigne, ça fait mal au coeur mais c'est la nature. par contre pas d'oiseaux, car on le gronde (il les cache peut-être....). et parfois des taupes. on n'aime pas ça, mais c'est la sélection naturelle. Parfois on arrive à les sauver, quand il les rapporte vivants :)
Lili elle, elle est trop grosse pour courir après les souris!!! :)
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Re: pièges sur propriété privée

Message par levechristophe »

nath.ali a écrit :Bonsoir,

J'ai eu confirmation cet après-midi de ce dont on se doutait depuis très très longtemps : un voisin met des pièges pour protéger poules, dindes, pigeons. C'est un autre voisin qui a libéré un chien pris dans une de ces saletés cette semaine. Heureusement le piège était vieux et ne s'est pas bien refermé sur la patte, le chien n'avait aucune blessure, mais au moins 3 de nos chats ont disparu ces dernières années. Le voisin qui a libéré le chien a été voir le sal... qui lui a expliqué que c'était pour protéger ses volatiles des renards et martres... et qu'il a piégé 3 martres l'année dernière :angryfire:
J'ai dit au voisin qu'il aurait du porter plainte ou signaler en mairie, on avait là une vraie preuve et non plus quelques forts soupçons. Mais on s'est demandé si c'était vraiment interdit de mettre des pièges chez soi.
Avez-vous une réponse à m'apporter ?
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Re: pièges sur propriété privée

Message par colibri87 »

Quel intérêt de remonter ici un vieux message de Nathalie datant de 2012 :oh:
Sans y apporter aucun commentaire ?????
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jeanot77
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Re: pièges sur propriété privée

Message par jeanot77 »

colibri87 a écrit :Quel intérêt de remonter ici un vieux message de Nathalie datant de 2012 :oh:
Sans y apporter aucun commentaire ?????
en fait, en 2012 il s'était pris la patte dans un piege, et là, il vient juste de se dégager......
ok, ok :cache:
ne fais pas aux autres ce que tu ne voudrais pas que l'on te fasse.
Trifouillax
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Re: pièges sur propriété privée

Message par Trifouillax »

Bonjour, je profite que le sujet a été déterré pour remarquer qu'après une lecture attentive, aucune réponse n'ait été réellement apportée à ce topic (textes de référence ?). Donc, puisque me voici concerné avec 2 chats peu vagabonds disparus corps et biens en moins de 2 mois et une suspicion sur un jardin précis, éclairée par un faisceau d'indices, je me permets de reformuler : la mise en batterie de pièges dits "tuants" (2ème catégorie je crois) pouvant blesser, estropier voire tuer des chats domestiques est-elle oui ou non autorisée au niveau des jardins de particuliers ? Il me semblait que l'esprit du dépoussiérage de la réglementation afférente tentait d'éviter autant que possible ce genre d'incident ? Si le contrevenant détourne de son utilisation - comme modifier le type d'appât sur un appareil initialement "sélectif" - un piège autorisé pour cibler précisément des chats domestiques, comment agir, comment prouver, comment éviter une récidive hélas probable sinon prévisible ?

Cordialement,

PS. Afin d'éviter de nouveaux dérapages j'anticipe : nos chats sont adorables, stérilisés et fréquentent surtout une garrigue, s'étendant juste derrière la maison, qui pourvoit à leur gymnastique quotidienne. Par ailleurs leurs proies préférées consistent en d'assez grandes quantités de queues de Geckos, ce qui ne devrait pas - a priori - déclencher de conflits d’intérêts avec d'autres prédateurs aussi bipèdes qu'ombrageux, si vous voyez ce que je veux dire.
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Singha
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Re: pièges sur propriété privée

Message par Singha »

Bonjour Trifouillax,

Il me semble que l'utilisation de pièges est cadré par des textes de loi, de mémoire :
- Les pièges doivent être homologués
- Le piégeur doit être agréé
Donc si cela est respecté, tout piégeur a le droit de poser un piège même dans son propre terrain même de catégorie 2

Par contre, utiliser ces pièges de catégorie 2 sur des animaux domestiques, je ne sais pas trop si cela est toléré/autorisé.

As-tu discuté avec ce voisin sur qui se portent tes soupçons ?
Va voir la mairie, elle peut peut-être te renseigner

J'ai trouvé cela : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0000648027

Bonne journée
Cordialement
Mon bassin
Trifouillax
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Re: pièges sur propriété privée

Message par Trifouillax »

Merci Singha. Je crois en effet que notre problème peut être articulé autour de l'article 5 : "Toute personne qui utilise des pièges doit être agréée à cet effet" et de l'article 15 : "Les dispositions des articles 5 à 12 et 15 du présent arrêté ne sont pas applicables au piégeage à l'intérieur des bâtiments, cours et jardins, installations d'élevage ainsi que dans les enclos attenants à l'habitation".

Pour synthétiser, seuls les piégeurs agrées peuvent manipuler et armer des pièges y compris dans des jardins où certaines limitations de piégeage sont allégées. Pourtant, il existe des milliers de pièges non référencés dans les granges et greniers et probablement autant de piégeurs qui peuvent donc prétendre à ce titre à ce titre la qualité de "braconneur".

Nous avons donc interpellé "le" piégeur officiel du village, qui est également adjoint au maire ; ce dernier nous certifie ne pas intervenir dans notre secteur. Si piège il y a, même déposé au sein d'une propriété privée, il est donc a priori manipulé par un intervenant non homologué ce qui le rend passible de... la suspension de l'autorisation préfectorale dont il ne dispose de toute façon pas (article 9). Aucune autre information sur les conséquences de cette infraction !

Il faut donc compléter cette approche réglementaire par l'article général 521-1 du code pénal (sévices, abandons ou actes de cruauté sur animaux) que chaque possesseur d'animal domestique devrait connaître qui est particulièrement sévère au niveau des peines encoures (2 années d'emprisonnement et 30000 Euros d'amende). Un autre texte important, l’arrêté du 3 avril 2014 définit également la notion de chat "libre", les mêmes que les chasseurs qualifiaient encore récemment de "haret" avant de les exterminer jusque dans les années 1980. Pour résumer ce dernier texte, seul le maire d'une commune peut demander une action contre lesdits chats "libres", action qui se limitera fréquemment à leur capture par une association spécifique, identification, stérilisation avant qu'ils ne soient relâchés au niveau de leur lieu de capture. Aucune action individuelle contre les chats ne peut donc être envisagée.

En conclusion, tout ce qui touche à la protection de la vie animale a été amélioré, il reste à faire appliquer ces textes, ce qui n'est pas toujours évident, et surtout à faire évoluer des mentalités verrouillées par d'épais socles de traditions révolues.

Cordialement,

https://www.departement06.fr/legislatio ... -6201.html
http://restodeschats.e-monsite.com/page ... rants.html
http://www.30millionsdamis.fr/conseils/ ... n-animale/
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colibri87
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Re: pièges sur propriété privée

Message par colibri87 »

Je reviens sur le texte de loi que tu cites en début de message :
Trifouillax a écrit : jeu. 06 juil. 2017 11:05 l'article 5 : "Toute personne qui utilise des pièges doit être agréée à cet effet" et de l'article 15 : "Les dispositions des articles 5 à 12 et 15 du présent arrêté ne sont pas applicables au piégeage à l'intérieur des bâtiments, cours et jardins, installations d'élevage ainsi que dans les enclos attenants à l'habitation".

D'après ce que je comprends de l'article 15, n'importe qui a le droit d'utiliser des pieges, sans homologation tant qu'il reste chez lui.
Effectivement : comment aller vérifier si ton voisin n'a pas posé de pièges dans son grenier, sa grange, dans sa cours ou son jardin ??? :evil:
Et difficile d'empecher ton chat d'aller chez le voisin :twisted:

Il faut principalement se rabattre sur les lois concernant le bien être et la cruauté envers les animaux :|

Existe-t-il des lois pour la protection de maitres victimes de leur chat ?????
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Re: pièges sur propriété privée

Message par k6hte »

je me permet d'intervenir car qui te dit trifouillex que ce sont tes voisins qui ont piégé tes chats ? tu parles de chats peu vagabonds , qu'en sais tu au fond , les as tu suivis ? et tu parles de garrigue derrière chez toi , quelle taille a t elle ? fait elle partie d'un site de chasse ? si oui , plutôt que de soupçonner tes voisins , tu pourrais aussi soupçonner les chasseurs , qui ont une détestation profonde des chats qui sont des prédateurs de la petite faune -lapereaux , oiseaux . tu peux aussi soupçonner la route qui passe probablement à proximité de chez toi , tu ne dis pas si tu habites au bout d'un chemin de terre , ou pas ; les chats blessés se terrent et se cachent pour mourir . tu peux aussi soupçonner tes voisins qui ont peut être mis de l'anti souris- -ce qui n'est pas interdit ce me semble ,j'en ai dans mon abri de jardin fermé --, souris qui en a consommé , et qui a pu empoisonner ton chat avant de périr elle même .
bref il y a multi possibilité dans l'explication de le disparition de tes chats ! par ailleurs je suis évidemment totalement contre le piégeage de quelque animal que ce soit , à part dans une caisse et pour les rongeurs , histoire de les relâcher plus loin dans la nature ..
"Quand on s'indigne il convient de se demander si l'on est digne" Abbé Pierre

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Re: pièges sur propriété privée

Message par Trifouillax »

Bonjour,

@colibri : oui, cet article renvoie au "droit de destruction" détenu par tout propriétaire sur ses terres, dès lors qu'elles sont clôturées et séparées du domaine public et des autres propriétés privées.

http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/file/jurid ... sibles.pdf

Il n’empêche que, si piégeage "libre" il y a, ce dernier ne soit effectué qu'à l'aide de pièges homologués :

http://www.chasseurdefrance.com/wp-cont ... LES_V0.pdf

L'article R727-13 du code de l’environnement spécifie quant à lui que les pièges utilisés dans le cadre du droit de destruction individuel doivent obligatoirement être sélectifs par "leur principe ou leur condition d'emploi".

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... oldAction=

L'usage des pièges de catégorie II (tuants, non sélectifs) est, selon ces lectures, réservé aux seuls titulaires du certificat préfectoral de piégeur et c'est assez logique dès lors qu'un risque de non sélectivité existe.

Un particulier ne peut donc tuer ou blesser des chats par erreur par piégeage, même dans son jardin et argumenter par la suite par exemple que l'animal n'avait qu'à rester chez lui et ne pas s'introduire dans sa propriété.

Je pense évidemment aux pièges à mâchoires qui, même s'ils sont interdits depuis 1995, existent encore en quantité respectable dans les granges, greniers et autres resserres de nos campagnes. Si je vois ce type de piège ou encore un piège dit "rustique" armé et prêt à l'emploi - y compris dans une propriété privée - j'irai donc tirer la sonnette du propriétaire et le cas échéant, je préviendrai l'ONCFS après avoir procédé à la neutralisation dudit piège à titre conservatoire.

http://www.lanouvellerepublique.fr/Deux ... -regorgent
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Re: pièges sur propriété privée

Message par Trifouillax »

@k6hte : Pour donner une meilleure idée du contexte, c'est le 4ème chat disparu ou blessé dans un rayon de 100 mètres en 3 mois. Le premier, blessé à la tête avec un impact unique et profond, ce qui élimine toute possibilité de morsure ou bagarre (les blessures seraient symétriques et opposées), les deuxième et troisième disparus et le dernier (celui d'un autre voisin) blessé au museau et à la poitrine est réapparu mystérieusement après une absence de 3 jours, suite à un incident que je ne détaillerai pas mais qui nous conforte au niveau de notre suspicion.

Nous avons évidemment interrogé les services municipaux sur ces disparitions afin de savoir si des chats avaient été placés en fourrière, retrouvés écrasés en bord de route ou encore signalés d'une manière ou d'une autre. Rien non plus chez le cabinet vétérinaire du secteur. L'intégralité des voisins a été prévenu de ces disparitions, des affichettes ont été placées dans les commerces locaux et en affichage voie publique.

Une fouille minutieuse des environs, y compris dans certaines propriétés privées avec l'accord des propriétaires n'a rien donné. Aucun indice, aucune trace, aucune piste.

Pas de coup de feu entendu, hors période de chasse cela se remarque immédiatement. En passant, nous résidons en zone viticole et le petit gibier est devenu quasiment inexistant suite à l'utilisation irraisonnée et irresponsable de produits phytosanitaires et "l'engraissement" massif des terres viticoles durant des décennies.

http://www.ladepeche.fr/article/2016/11 ... antan.html

L'hypothèse de l'empoisonnement indirect (par petit rongeur intoxiqué interposé) n'est pas soutenable car le dosage est dans ce cas trop faible pour intoxiquer gravement un animal plusieurs centaines de fois plus massif. Et ce qui est vrai pour le petit gibier l'est aussi pour les rongeurs qui ne pullulent pas dans notre zone, loin de là.

L'empoisonnement direct par dose unique ? La démonstration est similaire, ce n'est pas impossible mais il faudrait que le chat dévore plusieurs blocs très amers et calculés pour un poids des dizaines de fois inférieur (chat : 5 kg, rat adulte : 300 g). A petite dose d’anticoagulants (classe de raticides la plus fréquente) ingérée, les effets sont réduits et débutent plusieurs jours après l'intoxication, ceci élimine donc une cause de disparition soudaine et définitive, les effets étant progressifs. Le chat d'une voisine a été ainsi été "récupéré" il y a quelques années, son attitude post-intoxication a été de "réclamer" auprès de sa maîtresse et non de s'isoler pour mourir.

http://u1233.fr/activityanti.php

Cordialement,
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Re: pièges sur propriété privée

Message par k6hte »

effectivement cela paraît douteux dans ton cas , surtout pour les deux chats blessés et récupérés mal en point ; un détesteur de chats serait il assez pervers pour les attirer (c'est pas difficile , une bonne gamelle attire n'importe quel chat) s'installer à côté mine de faire croire qu'il les aime les caresser et amadouer puis leur taper un coup sur la tête , pas glop du tout ; il y a des pervers partout :( moi je ne risque pas de les attirer , je fais du bruit pour les éloigner de mon jardin , je tape dans mes mains ou je pousse des cris d'orfraie , mais je ne me vois pas intervenir manu militari , les pauvres animaux n'ont rien demandé ..
"Quand on s'indigne il convient de se demander si l'on est digne" Abbé Pierre

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Re: pièges sur propriété privée

Message par Trifouillax »

Le tuyau d'arrosage en batterie jour et nuit est également très efficace à bonne distance, un chat arrosé en redemande rarement et seule sa fierté est blessée ;)
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Re: pièges sur propriété privée

Message par Anonyme1 »

Trifouillax a écrit : sam. 08 juil. 2017 21:48 Le tuyau d'arrosage en batterie jour et nuit est également très efficace à bonne distance...
.
L'eau ne semble pas trop rare ni chère dans certaines régions... quelle chance :mrgreen:
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