Au jardin, forum de jardinage

Bonjour, un promoteur veut construire contre ma propriété.
En dehors des nuisances habituelles,
il doit raser un mètre de mon jardin pour pouvoir construire son mur ! Super ...
Il va s'engager à reconstruire à l'identique, c'est un minimum.
Je suis donc en train d'identifier toutes les plantes dont une reste non identifiée

Les fleurs sont roses (on voit les restes des boutons sur la photo)

Pouvez vous m'aider
Olivier

Bonjour

C'est un Escallonia.

Il s'est engagé à remettre les plantes à l'identique ? Comment va-t-il faire?

ce qui me dépasse c'est qu'il ait le droit de piétiner une propriété privée !!
Normalement le mur doit être du côté du constructeur

Il y a ce que l'on appelle le "tour d'échelle", qui permet de piétiner temporairement pour mener à bien les travaux. Si le voisin refuse, le tribunal l'accorde.

piétiner ou faire passer le buldozer ??
Imagine que tu ais un beau jardin , avec des plantes rares , voir introuvables ...
( là ce n'est pas le cas , mais je connais des jardinièrs avec des jardins exotiques aboutis magnifiques qui feraient une drôle de tête !!)

Je comprends bien Daniele 43, la chaussure taille 44 de celui qui relevait un compteur d'eau posée sur une simple primevère en fleur m'énervait déjà

Le pire, c'est sûrement de se trouver dans l'obligation de refaire un assainissement aux normes sur une terre argileuse, c'est à dire de bouleverser une grande superficie déjà plantée pour y passer les drains, etc... tout ça avec des engins mécaniques. Et bien évidemment la bonne terre du dessus réalisée en plusieurs années se retrouve en dessous !

Le tour d'échelle fait partie des servitudes.

Le tour d'échelle n'est valable que pour les anciennes constructions, pas pour les nouvelles, je crois (à vérifier)

lemoineo, prends des photos (ou fait une vidéo) de l'endroit que ce promoteur veut détruire (avec un journal pour qu'on puisse dater les photos), quit a faire intervenir un huissier (à tes frais) pour qu'il note comment est le terrain et prenne lui aussi des photos.

Tu peux refuser que le promoteur rase ton terrain. Il doit se débrouiller pour faire son mur sans abimer le tient ni empiéter dessus (au millimètre près, au dessus ET au dessous : les fondations ne doivent pas dépasser sur ton terrain).

Surtout, met TOUS par écris (si tu accepte qu'il rase ton terrain) :
les noms des intervenants (le tient et celui du chef de chantier ou une autre personne qui prend la responsabilité de la remise en état), comme quoi il remettra ton terrain en état, comment il le fera (laboure puis mise en place des plantes ? gazon ?) les plantes qu'il remettra (taille de la plante pour les arbres : grand ou petit), date de remise en état, ...
Daté, signé par les 2 parties, en minimum 2 exemplaires (un pour chacun. Un 3ième pour l'huissier si tu compte le faire intervenir).

S'il ne veut pas mettre pas écrit, tu dit NON et tu surveilles qu'ils ne viennent pas chez toi. S'ils viennent, tu fait intervenir la police pour violation de domicile et destruction de bien d'autrui.

Il est arrivé une histoire similaire chez mes parents. Des ouvriers, détruisant la vieille maison des voisins, ont fait tombé un bout de mur en pierres sèches chez mes parents (4 mètres de long). Ils ont dit "Ne vous inquiétez pas, on le remontera en fin de chantier." 6 mois plus tard, le mur était toujours à terre. C'est mon père et moi qui l'avons remonté. Quand on appelait l'entreprise, les premiers jours c'était "Oui, on va venir.", après c'était du genre "Un mur ? Quel mur ? Non ce n'est pas nous." donc, TOUS par écris avant le début des travaux.

tout à fait...
le tour d'échelle n'est pas un droit écrit, mais un usage, et comme tel, si vous n'êtes pas d'accord il faut l'autorisation du juge qui apprécie si le promoteur ne peut pas faire autrement ou si les autres solutions ne sont pas économiquement viables.
même si vous êtes d'accord, ce n'est pas un permis de destruction.
algod a donner la marche à suivre

bon courage

à +

Merci de l'identification
et de vos commentaires sur le droit d'échelle, ils m'éclairent bien sur ce qui doit être fait.
Et ce n'est plus un mètre, mais un mètre cinquante , avec pendant plus d'un an, une bâche qui sépare ces un mètre cinquante de large de notre accès sur tout la largeur de la propriété. Autant dire que toutes les plantes de mon jardin vont passer cette période loin de nos (maigres) soins et que nous ne retrouverons rien si des pelleteuses passent dessus.

Normalement, nous signons un protocole demain sur le sujet.
Ah, je ne vois plus le bouton EDITER sur mon post initial alors que sur ce dernier, ça marche ... je voulais clôturer la demande. ..
A suivre

Merci encore.
Olivier

C'était un petit jardin
Qui sentait bon le Métropolitain
Qui sentait bon le bassin parisien
C'était un petit jardin
Avec une table et une chaise de jardin
Avec deux arbres, un pommier et un sapin
Au fond d'une cour à la Chaussée-d'Antin

Mais un jour près du jardin
Passa un homme qui au revers de son veston
Portait une fleur de béton
Dans le jardin une voix chanta:

"De grâce, de grâce, monsieur le promoteur,
De grâce, de grâce, préservez cette grâce
De grâce, de grâce, monsieur le promoteur
Ne coupez pas mes fleurs"

Jacques Dutronc - Le petit jardin