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Abris de jardin installé en 2009

Publié : mer. 31 août 2022 19:39
par Fronta
Bonjour,


J'ai construis en 2009 un abris de jardin d'environ 12m2, c'est un kit chalet prêt à poser sur une dalle.

Avant cela je suis allé en mairie et j'ai déposé une demande de travail, j'ai retrouvé la demande dans mes papiers et une accusé de réception du dépôt avec cachet de la mairie en 2009.

Suite à une discussion avec un voisin qui va en poser un j'ai eu des doutes, mes doutes ne sont pas tout à fait lever.

Je ne trouve tout de fois rien d'autre dans mes papiers que le croquis que j'avais fait avec la demande et l'accusé avec cachet et un numéro CP...

Savez-vous s'il y a des autres documents qui auraient dû me parvenir dans un tel cas de figure ?


Merci d'avance pour votre aide

Re: Abris de jardin installé en 2009

Publié : lun. 05 sept. 2022 8:27
par christianne
tu es maso?? si tu n'as pas eu d'avis négatif et si depuis 13 ans on ne t'a rien dit fais toi oublier!! garde la demande comme preuve de ta bonne foi
la loi a changé depuis 2009 donc le voisin a plus de contrainte et surtout suivant les mairies il risque de payer la fameuse taxe cabane de jardin!!

Re: Abris de jardin installé en 2009

Publié : sam. 10 sept. 2022 10:19
par nénesse 55
Premier message et du saugrenu à revendre. Une bonne odeur de troll...