Biotope des montagnes relaxé en appel
Publié : mer. 14 févr. 2007 10:18
Le cas de Biotope des montagnes avait été évoqué sur ce forum .
Voilà une petite entreprise devant les tribunaux pour avoir commercialisé de la prêle des champs .
La prêle des champs étant considérée par le tribunal comme un aliment nouveau qui n'avait pas reçu d'autorisation sur le marché , biotope des montagnes était en conséquence accusé d' " avoir exposé, mis en vente et vendu des denrées agricoles à destination de l’alimentation humaine qu’ils savaient falsifiées, corrompues et toxiques, en l’espèce de la Prêle »
Biotope des montagnes avait été condamné et l'appel vient juste d'être jugé .
Biotope des montagnes vient d'être relaxé et voilà son communiqué paru entre autres sur Telebotanica que je vous invite à lire :
http://www.tela-botanica.org/actu/article1440.html
Palim
Voilà une petite entreprise devant les tribunaux pour avoir commercialisé de la prêle des champs .
La prêle des champs étant considérée par le tribunal comme un aliment nouveau qui n'avait pas reçu d'autorisation sur le marché , biotope des montagnes était en conséquence accusé d' " avoir exposé, mis en vente et vendu des denrées agricoles à destination de l’alimentation humaine qu’ils savaient falsifiées, corrompues et toxiques, en l’espèce de la Prêle »
Biotope des montagnes avait été condamné et l'appel vient juste d'être jugé .
Biotope des montagnes vient d'être relaxé et voilà son communiqué paru entre autres sur Telebotanica que je vous invite à lire :
http://www.tela-botanica.org/actu/article1440.html
Palim