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étang
Publié : ven. 25 juil. 2008 18:07
par jeanfranc
bonjour je suis nouveau sur ce forum je suis max de bretagne 27 an et j'ai comme but de crée un étang sur un terrain non constructible qui m'appartient je voudrais savoir se qu'il faut faire pour avoir le droit de le faire et dans quelle condition?
merci a vous
en esperant que se soit le bon endroit pour poser cette question
Re: étang
Publié : ven. 25 juil. 2008 19:14
par Rot68
Bonjour jeanfranc 
je vais vous raconter mon expérience : j'ai également voulu faire un petit étang de 5 ares, mon terrain est en pente avec un méplat qui devait servir à mettre en place cet étendue d'eau. Par acquit de conscience je présente mon projet à la mairie qui me souligne de suite qu'il va falloir assurer toutes les maisons en contrebas. J'ai vérifié ces dires auprès de plusieurs assurances qui ont confirmé que en cas de sinistre la responsabilité civile ne couvrait pas ces dommages d'où pas d'étang chez moi.
Je poserai la question au garde pêche du patelin, à défaut de ne savoir me répondre il saura peut-être quelle administration joindre.
Re: étang
Publié : ven. 25 juil. 2008 19:18
par DRUERE
Bonsoir,
Vous pouvez vous adresser à la DDAF (directiond l'agriculture et de la forêt) qui est
à la prefecture du département - C'est elle qui a instruit ma demande d'étang