autorisation

[floréal]

Bonjour,
une question me taraude, faut-il une autorisation pour installer une serre dans le jardin.
J'ai regardé dans le forum mais je n'ai pas trouvé de réponse sur, quelqu'un a-t-il une idée sur la question.
Merci d'avance..
Floréal

[esox10]

Bonsoir,

Elle ferait quelle surface ?
On est limité à 40 M² pour une construction sans permis mais avec une déclaration de travaux.

[pedro431]

En dessous de 20 m2 une simple demande à la mairie certifié par la DDE suffit, au dessus un permis de construire est obligatoire.
Pour une serre tunnel démontable, voir à la mairie.

Sur internet:
Ministère de l'équipement
Déclaration de travaux exemptés de permis de construire

[floréal]

Pour les 20 ou 40 m², êtes-vous sûrs ?
Je me demande si ça ne s'applique pas à la construction c'est-à-dire l'extension de style de vérandas. Peut-être que je me trompe, mais je voudrais sur.
Une serre tunnel, n'est pas considérée comme surface habitable je pense que c'est là l'erreur.
Demain matin je vais aller à la mairie de mon village, pour me renseigner.
Je voudrais installer une serre tunnel de 60 m² et je ne voudrais pas avoir d'ennuis avec les voisins mêmes s'ils sont charmants, on ne sait jamais.
Floréal

[pedro431]

Je t'ai mis plus haut l'adresse ministère de l’équipement
C'est eux qui m' ont envoyé les doc via la mairie

[esox10]

Pour 60 M², il vaut mieux demander à la mairie.
Mais on peut construire une serre en dur de 40 M² sans permis.
Ensuite, il y a des communes qui ont un règlement spécifique.

[pedro431]

Non non non, esox ma serre fait - de 20 m2 et j'ai voulu être en règle, j'ai donc du allé à la mairie chercher les papiers officiel les remplir et redonné tout ça en mairie, faut dire qu'ici petit village c'est la mairie qui s'occupe des envois, car il faut l’approbation du maire sur les documents qui sont envoyés à la DDE ou ce qui la remplace.

[esox10]

Comme quoi, d'une mairie à une autre ...

[floréal]

Voilà ce que j'ai trouvé :
Les serres de jardin ne demandent pas de permis de construire
La vigilance s'impose. Avant d'installer votre serre, vérifiez bien ses dimensions. Dans certains cas, vous devez obligatoirement déposer un dossier en mairie. Votre structure peut nécessiter une déclaration préalable voire même un permis de construire.
En fonction des nouvelles autorisations d'urbanisme, les serres et châssis d'une hauteur de moins de 1,80 mètre ne nécessitent aucune formalité en principe. A condition de servir uniquement pour la production agricole et horticole.

Simple déclaration préalable de travaux pour installer votre serre de jardin
Si votre serre mesure plus de 1,80 mètre mais moins de 4 mètres, une simple déclaration en mairie peut suffire. Du moment que sa surface est inférieure ou égale à 2 000 m2.

Un permis de construire pour installer une serre de jardin ?
Si votre serre mesure plus de 4 mètres de haut ou qu'elle occupe une surface de plus de 2 000 m2, vous devez obligatoirement demander un permis de construire.
Attention. En cas de serre adossée avec accès à votre maison ou si votre structure est habitable, les règles changent. Votre installation peut en effet être considérée comme une véranda. Vous devez alors déposer une déclaration préalable, pour une surface inférieure à 20 m2. Au-dessus, le permis de construire s'avère obligatoire. Pour éviter tout litige, renseignez-vous auprès de votre mairie avant les travaux.
De même, si vous habitez dans un secteur protégé, près d'un site historique ou d'un monument classé par exemple, consultez les services administratifs de votre commune.
Le délai d'instruction s'élève à un mois pour une déclaration préalable, deux mois pour un permis de construire, à partir du dépôt du dossier en mairie. Passée cette échéance, l'absence de réponse vaut accord. Vous pouvez alors commencer les travaux.
Mais j'irai quand même demain la mairie pour confirmation..
Floréal

[burs]

Pour cela il faut se réfèrer à l'article R421-2 http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20120308

[floréal]

bonjour a tous,
bon ben voila,j'arrive de la mairie,apres la question sur l'autorisation d'une serre tunnel,
réponse:
pas besoin d'autorisation puisque c'est une structure démontable.
donc je vais pouvoir acheter une serre et a nous les tomates et autres légumes frileux.
Floréal

[Kalinda]

Merci à tous pour ces éclaircissements

[burs]

bonjour a tous,
bon ben voila,j'arrive de la mairie,apres la question sur l'autorisation d'une serre tunnel,
réponse:
pas besoin d'autorisation puisque c'est une structure démontable.
donc je vais pouvoir acheter une serre et a nous les tomates et autres légumes frileux.
Floréal

Petite commune je suppose; structure démontable ne veut rien dire juridiquement parlant à ce niveau. Mais tant que personne ne vient se plaindre pas de problèmes.

[Boro]

bonjour a tous,
bon ben voila,j'arrive de la mairie,apres la question sur l'autorisation d'une serre tunnel,
réponse:
pas besoin d'autorisation puisque c'est une structure démontable.
donc je vais pouvoir acheter une serre et a nous les tomates et autres légumes frileux.
Floréal

Floréal,

Tout ce que avait écrit dans ton message précédent était exact. j'ai fait les même recherche que toi : Plus de 1,8m (et moins de 4m etc...)=>déclaration de travaux

MAIS, concernant l'aspect démontable de la serre, il y a un flou et de plus en plus les DDE considèrent les serres tunnels comme n'étant PAS démontable.
Du coup, en fonction de la nature du terrain sur laquelle est posée la serre (non constructible..) ou du règlement de lotissement (proximité de la cloture des voisins), la mairie peut opposer un refus à la demande de travaux. (j'en ai fait l'expérience le mois dernier )

Si la serre fait moins de 1,80 au faitage (ce qui n'est vraiment pas haut) : pas besoin de déclaration de travaux.
Un constructeur du Nord propose un modèle de 1,85m (on peut considérer que c'est bon), sinon faire une serre sur mesure en cintrant un peu plus les arceaux

voir également
serre-vent-t159052.html

Boro

[floréal]

bonjour Boro,
une serre de 1 m 80 de haut, pour moi c'est rappé, car je fais 1 m 85 donc à part faire des tranchées pour pouvoir circuler, je ne vois pas comment faire.
Si tu regardes bien ce qui est écrit pour les serres, dans la loi française, il y a toujours plusieurs façons d'interpréter, moi, j'écoute l'élu de mon village, Monsieur le maire (quand ça m'arrange) et je vais monter ma serre.
Il est certain que je ne dérange personne dans mon coin, pas de problème de voisinage, c'est peut-être ça aussi qui a amené la réponse du maire.
Là où je me méfie quand même, c'était une réponse verbale, je vais quand même demander un écrit, car aux prochaines élections je n'ai pas envie de me faire avoir.
Floréal

[Boro]

Et oui, l'interprétation de la loi...
La mairie du village n'a pas cherché à me créer des problèmes, au contraire. Mais ne sachant pas comment interpréter la loi, elle a demandé l'avis de la DDE, qui a refusée.

Tu as bien raison de faire les choses dans les règles, on ne sait jamais.
Personnellement, je vais faire faire modèle un sûr mesure d'environ 1,80m au faitage. Je fais 1,78m et mes sabots de jardin ont un talon de 1cm. Ça va passer juste Comme je ne devrais plus grandir...

[nénesse 55]

saludas,

Et oui, l'interprétation de la loi...
La mairie du village n'a pas cherché à me créer des problèmes, au contraire. Mais ne sachant pas comment interpréter la loi, elle a demandé l'avis de la DDE, qui a refusée.

D'où l'intérêt de ne pas provoquer des réponses qui risquent d'indisposer, surtout si l'infrastructure est discrète et le voisinage indifférent. La DDE aurait ignoré la chose.

[pedro431]

nénesse écrit:
D'où l'intérêt de ne pas provoquer des réponses qui risquent d'indisposer, surtout si l'infrastructure est discrète et le voisinage indifférent. La DDE aurait ignoré la chose.

C'est ce que la DDE m'a répondue quand je leur ai porter les plans, "ou vous habitez on ne serait pas venu vous ennuyé" car pour moins de 20m2 mais d'une hauteur de 2,50, une déclaration de travaux est obligatoire (ce qui n'est pas un permis de construire) législation de 2005.

[floréal]

boro,
tu t'es renseigné auprès du vendeur de serre?
il y a peut-etre une astuce .....
Floréal

[Boro]

Oui, je vais faire un modèle sur mesure qui fera "environ" 1,80 m au faitage.
En tout cas pas 2,45m comme sur le modèle présenté dans ma déclaration de travaux.
Les arceau seront cintrés d'avantage. Les portes seront à peine moins haute mais ça passera.

et toi tu t'orientes vers quel modèle ?
Boro

[floréal]

bonjour,
pour moi c'est arrété,
je vais prendre une serre tunnel de chez crysland la Izella. pieds droits
5 m x 12m x 2.70m de haut avec 2 portes pour la ventilation,une a chaque bouts.
en plus je vais rajouter du fil Deltane Pro pour éviter les poches d'eau et les déformations de la bache
je vais passer la commande pour la fin de l'année.
Floréal

[Boro]

J'ai choisi le même fabricant !
Et également retenu l'idée du fil Deltane que j'ai copié chez un concurrent Breton
Ma serre ne sera qu'un 3mx6m faute de place
Boro

[floréal]

le concurrent c'est a carhaix?
j'ai regardé,il est beaucoup plus cher.
Floréal

[Boro]

Exact !

[Boro]

Au fait Floréal, comment as-tu prévu de fixer ta serre au sol. Chaque arceau sera "simplement" planté de 20cm ?
Boro