epandage de pesticides

[jardiniere31]

bonsoir à vous tous.Je ne suis pas contente.Mon voisin de terrain cultive ses champs comme tout agriculteur est sensé le faire.Mais cette semaine il a distribué de l'engrais mardi apres midi et aujourd'hui il a répendu un produit volatil, que je suppose etre un désherbant selectif ou un insecticide à ras de mes limites et donc à quatre ou cinq mètres de mon potager .Quelqu'un pourrait il me dire quelle est la règlementation pour ce genre de chose sachant que personnellement je ne mets aucun produit de traitement mis à part des purins divers .Sinon ou pourrai je trouver des renseignement pour obliger ce pollueur à cesser ses pollutions autour de ma propriete Merci de votre aide

[Muscat]

Je ne sais pas s'il existe une règlementation.

Mais ton voisin est chez lui, donc tu ne peux guère lui dire ce qu'il doit faire ou ne pas faire.
De plus je suppose qu'il répand des produits autorisés, alors...

Et puis si tu lui cherche des noises et qu'il est du genre chatouilleux, il risque de te le faire payer. Genre répandre du purin un dimanche à midi alors que tu as invité tous tes amis autour d'un barbecue

[Minpin]

Le probleme est que les produits en question risquent de venir chez toi avec le vent meme s'ils ne sont pas directement deversés chez toi, c'est tout le probleme a grande echelle de ceux qui cultivent bio et sont contaminés quand meme par les substances chimiques des voisins car les vents, l'air meme vehicule les particules... renseignes toi quand meme sur une eventuelle reglementation sur ce sujet aupres d'un organisme adequat.

[Captain Igloo]

L'agriculteur voisin peut , évidemment, traiter son terrain avec tout produit autorisé.
C'est sa responsabilité si le produit est poussé chez toi avec le vent. Mais si ce n'est pas le cas, je ne vois pas comment tu pourrais interdire quelqu'un d'être maître sur son terrain.
Il te reste à acheter un plus grand terrain pour éviter les problèmes de voisinage...

[ailees]

La seule chose où sa responsabilité est engagée, c'est s'il emploie des désherbants et que ça tue des plantes dans ton jardin. Encore faut-il pouvoir le prouver, mais c'est faisable.
Sinon une pollution par des produits autorisés de ton propre potager, rien à faire. Peut-être serait-ce envisageable si tu étais un pro, que tu faisais dans le bio, et encore, ce serait sans doute à toi de te pousser.

[jardiniere31]

j'ai eu la réponse au sujet de mon problème de pesticides.Elle se trouve sur le site Service-Public.fr ainsi que plein d'autres renseignements utiles tous les jours .Ainsi sans me disputer ni risquer d'etre poursuivie par la mauvaise humeur de cet agriculteur je faire valoir mes droits.Pas très cool certains membres de ce forum.

[Léontine]

j'ai eu la réponse au sujet de mon problème de pesticides.Elle se trouve sur le site Service-Public.fr ainsi que plein d'autres renseignements utiles tous les jours .Ainsi sans me disputer ni risquer d'etre poursuivie par la mauvaise humeur de cet agriculteur je faire valoir mes droits.Pas très cool certains membres de ce forum.

Peux-tu faire part des informations que tu as obtenues ? Je me demande s'il n'y a pas une règlementation sur la vaporisation de produits particulièrement volatils. L'an dernier, mes voisins agriculteurs râlaient contre un autre agriculteur qui a un champ juste en face de chez eux : les feuilles des plantes de leur jardin étaient marquées de taches rondes et ils incriminaient la vaporisation par l'autre agriculteur d'un désherbant à tournesol particulièrement volatil et je me souviens qu'ils ont dit : « normalement, il a pas le droit de vaporiser ce genre de produit quand il y a du vent. »

[kew1]

En même temps, on épend rien quand il y a du vent !!!
Faut vraiment pas être futé pour déverser des tonnes de couteuse pollution chez les voisins.

[frantz 68]

j'ai eu la réponse au sujet de mon problème de pesticides.Elle se trouve sur le site Service-Public.fr ainsi que plein d'autres renseignements utiles tous les jours .Ainsi sans me disputer ni risquer d'etre poursuivie par la mauvaise humeur de cet agriculteur je faire valoir mes droits.Pas très cool certains membres de ce forum.

Bonne chance Jardinière31 , car je pense que tu aura besoin

[Léontine]

En même temps, on épend rien quand il y a du vent !!!
Faut vraiment pas être futé pour déverser des tonnes de couteuse pollution chez les voisins.

Et quand la personne qui fait ça est le maire de la commune...

[Captain Igloo]

En même temps, on épend rien quand il y a du vent !!!
Faut vraiment pas être futé pour déverser des tonnes de couteuse pollution chez les voisins.

Et quand la personne qui fait ça est le maire de la commune...

Cà change quoi?
L'un dit "faut pas être futé pour déverser des tonnes de pollution coûteuses chez le voisin..." donc je comprends "inutilement, en pure perte" et on répond "et si la personne est le maire"...

[jardiniere31]

Alors y a t il des lois pour les simples citoyens et des lois pour nos édiles???Le maire officier de police judicière chargé de faire respecter la loi sur sa commune pourrait il ne pas y etre soumis C'est peut etre le moment de lui poser la question,là,juste avant de le réélire ,histoire de clarifier la situation !!! Car les textes de lois relatifs aux précautions à prendre sont tres clairs:c'est au répendeur pollueur qu'appartientl'obligation de veiller à ne pas polluer le territoire voisin qu'il soit public ou privé.Maire ou pas maire tout le monde doit respecter la règle. Sur le site Service-Public.fr ;service environnement tout est clairement expliqué en lréponse à la question"épandage de produits phytosanitaires. Et un agriculteur qui rale après un autre à cause de ses pollutions c'est plutot rigolot ils font tous les deux partie de ceux qui permettent que ces fabricants continues à nous pourrir la terre .Sur la revue trimestrielle"jardiner bio magazine" de février 08 ,il y a des informations surprenantes sur tous ces produits Allez bye à pluuss à votre service si je peux vous aider adissias

[Léontine]

L'un dit "faut pas être futé pour déverser des tonnes de pollution coûteuses chez le voisin..."

http://www.ligair.fr/documentation/etud ... icides.pdf où on lit « Suivant les conditions météorologiques et les modes d’applications, de 25 % à 75 % des produits phytosanitaires ne se déposent pas sur les aires traitées, ce taux pouvant même atteindre 90 % sur des sols humides. Les pesticides peuvent donc s’introduire dans l’atmosphère directement lors de l’application mais aussi après leur dépôt en se volatilisant ou encore en s’y diffusant par les phénomènes d’érosion. »
Voir aussi : http://www.atmo-france.org/pdf/mag_2006 ... icides.pdf et http://www.mdrgf.org/news/news072706_Pe ... parif.html (pour ceux qui croient que les pesticides ne vont que là où ils sont censés aller).

[Muscat]

Car les textes de lois relatifs aux précautions à prendre sont tres clairs:c'est au répendeur pollueur qu'appartientl'obligation de veiller à ne pas polluer le territoire voisin

Ben non justement ce n'est pas si clair que ça en gros les textes disent que les utilisateurs de produits phyto à usage agricole doivent prendre toutes précautions pour éviter que les produits soient entraînés vers les propriétés voisines, les cours d'eau, les autres cultures etc etc...

Donc on a déjà 2 termes d'une imprécision telle (toutes précautions et éviter) que toute action sera pratiquement vouée à l'échec, sauf faute manifeste (épandage en cas de pluie ou de vent fort par ex, ce qu'il faudra prouver ou faire constater en flag) ou intention de nuire (même chose).

Sans compter, comme je disais plus haut, les possibles représailles si l'agriculteur est mauvais coucheur...
Bon courage donc jardinière 31, et tiens nous au courant

[frantz 68]

Et oui Muscat , ta tout compris .
Il y a bien des textes de loi , et il y a ....leur application .

[Captain Igloo]

L'un dit "faut pas être futé pour déverser des tonnes de pollution coûteuses chez le voisin..."

http://www.ligair.fr/documentation/etud ... icides.pdf où on lit « Suivant les conditions météorologiques et les modes d’applications, de 25 % à 75 % des produits phytosanitaires ne se déposent pas sur les aires traitées, ce taux pouvant même atteindre 90 % sur des sols humides. Les pesticides peuvent donc s’introduire dans l’atmosphère directement lors de l’application mais aussi après leur dépôt en se volatilisant ou encore en s’y diffusant par les phénomènes d’érosion. »
Voir aussi : http://www.atmo-france.org/pdf/mag_2006 ... icides.pdf et http://www.mdrgf.org/news/news072706_Pe ... parif.html (pour ceux qui croient que les pesticides ne vont que là où ils sont censés aller).

Ben, oui, je sais... Et alors??? Le fait que je relevais c'était le hors propos de

Et quand la personne qui fait ça est le maire de la commune...

celà n'a rien à voir.... celà relève plutôt du café du commerce...