autorisation pour création étang ??

yapazan · Message par **yapazan** » mar. 28 juin 2005 10:26

bonjour

nous venons de faire creuser un étang d'environ 150 m2 et un voisin nous a dit qu'il fallait des autorisations...
donc là c'est creusé sans autorisation...

on a de l'eau naturellement et c'est un bon moyen de drainer..
si quelqu'un a quelques connaissances sur le sujet...

je vous présente la béte :

d'avance merci
yap'

aquajardin · Message par **aquajardin** » mar. 28 juin 2005 13:38

Le réglement diffère suivant le pays et la région...
De quelle région êtes-vous ?

yapazan · Message par **yapazan** » mar. 28 juin 2005 14:14

aquajardin a écrit :Le réglement diffère suivant le pays et la région...
De quelle région êtes-vous ?

merci de votre réponse

j'habite dans le nord
encore merci

Benoit1 · Message par **Benoit1** » mar. 28 juin 2005 17:16

Salut, le mieux serait de joindre le CSP (Conseil Supérieur de la Pêche) du département.

http://www.csp.environnement.gouv.fr/

aquajardin · Message par **aquajardin** » mar. 28 juin 2005 20:08

Le nord de la France ou de la Belgique ???

Vous devez vous renseigner auprès de votre mairie (France) ou de votre commune (Belgique). La règlementation est très stricte surtout quand il y a une modification sensible du relief et c'est votre cas !

yapazan · Message par **yapazan** » mer. 29 juin 2005 10:24

Benoit1 a écrit :Salut, le mieux serait de joindre le CSP (Conseil Supérieur de la Pêche) du département.

http://www.csp.environnement.gouv.fr/

merci bcps je viens de leur mailer
bonne journée
yap'

yapazan · Message par **yapazan** » mer. 29 juin 2005 10:26

aquajardin a écrit :Le nord de la France ou de la Belgique ???

Vous devez vous renseigner auprès de votre mairie (France) ou de votre commune (Belgique). La règlementation est très stricte surtout quand il y a une modification sensible du relief et c'est votre cas !

bonjour
nous sommes en france et pas possible d'aller à la mairie l'étang est déjà creusé je me vois pas arrivé là bas "salut j'ai creusé un étang de 200 m2 sur 4 m au plus profond profond j'ai le droit ???" ça va pas le faire...

c'est pour cela que je me renseigne avant
merci encore
yap'

aquajardin · Message par **aquajardin** » mer. 29 juin 2005 13:04

Renseignez-vous bien car vous encourez une amende sévère. C'est le cas en Belgique.

Pensez aussi à la sécurité et en particulier aux enfants et pas seulement les siens !

yapazan · Message par **yapazan** » mer. 29 juin 2005 13:58

aquajardin a écrit :Renseignez-vous bien car vous encourez une amende sévère. C'est le cas en Belgique.

Pensez aussi à la sécurité et en particulier aux enfants et pas seulement les siens !

oui oui pour la sécurité tout est vu ! nous avons une petite fille de 2 ans alors... et les voisins sont tous d'accord !! on a tellement de soucis avec l'eau...
je suis bien contrarié pour ces histoires d'autorisation...
j'espère que cela va aller au pire j'irais voir le maire.. les soucis d'eau sont dû à une buse trop huate qu'ils ont installé et qui traverse tout... j'espère qu'ils seront conciliant car reboucher tout ça... piou !!
encore merci
yap'

Benoit1 · Message par **Benoit1** » jeu. 30 juin 2005 0:28

La réglementation (que je n'ai plus) sur la création d'une pièce d'eau (j'ose à peine imaginer sans autorisation) est draconienne, et si mes souvenirs ne me font pas défauts, il y a infraction grave là...

La gestion des pièces d'eau dépend du CSP donc, entre autre, obligation de peupler (avec des gardes du CSP présents lors de la transaction avec un pisciculteur) en poissons divers etc.
Tout ça après acceptation d'un dossier déposé avant les travaux bien sûr (comme pour un permis de construire il me semble...???

), et du ministère de l'agriculture.

edith · Message par **edith** » jeu. 30 juin 2005 0:46

et aussi yapazan il peut y avoir des soucis si tu souhaites utiliser cette eau pour arroser ton jardin.

en gros, si l eau qui arrive dans l etang provient d un ruisseau (meme tres tres tres petit) en cas de forte secheresse dans ton departement, tu ne pourra pas utiliser cette eau

bon, je ne sais pas tres bien si ce sont les meme regles pour les particuliers et pour les agriculteurs; je connais seulement le cas agriculteur pour le moment. par contre, si l eau provient d une source je ne sais pas bien comment ca se passe mais je peux me renseigner (ce seront des infos pour la charente, mais ca doit etre la meme chose, a part les dates d interdiction d arrosage)

c est donc important de faire tout dans les regles car c est tres surveille en ete et ca coute tres cher de se faire prendre en infraction

a+

edith

yapazan · Message par **yapazan** » mer. 06 juil. 2005 16:49

alors ah y est j'ai eu mes réponses...
donc pour une surface inférieur à 1000 m2 on se réfère au pos et chez nous y'a rien donc c'est la réglementation général..
donc dessous de 1000 m2 aucune autorisation juste une déclaration en mairie
Pour ce qui est de la source je n'ai pas eu d'écho c'est alimenté par au moins 3 sources naturelles mais bon..
là avec les innondations il a débordé ! il fait au moins 600 m2 !! au lieu de 250 !!
encore merci de votre aide
yap'

edith · Message par **edith** » mer. 06 juil. 2005 16:54

yapazan a écrit : donc dessous de 1000 m2 aucune autorisation juste une déclaration en mairie

je suis contente que tout se passe finalement bien pour toi

pour les sources ca vaut le coup de se renseigner, mais peut etre que les restrictions sont portees sur les agriculteurs

a+

edith

Pompon · Message par **Pompon** » sam. 09 juil. 2005 11:53

A priori, en cas d'innondation, la surface ne compte plus, car beaucoup de gens se retrouveraient propriétaires d'un lacs...

En revanche, si ça innonde sévèrement chez toi, gare à tes poissons qui vont se faire la belle.

yapazan · Message par **yapazan** » lun. 11 juil. 2005 8:30

Pompon a écrit :A priori, en cas d'innondation, la surface ne compte plus, car beaucoup de gens se retrouveraient propriétaires d'un lacs...

En revanche, si ça innonde sévèrement chez toi, gare à tes poissons qui vont se faire la belle.

ah y est lol se sont tous fait la malle !!!

pendant l'inondation tout à débordé et bien sur tout est parti à l'égout vu que l'on avait pas encore posé le trop plein... bref tous à l'égout mais bon pas de perte financière vu que ct mon père qui les avait péché

là l'innondation a été résorbée vu que soit disant ct dû à une panne de pompe de la mairie... bref là l'étang est très haut.. l'eau a monté d'au moins 1 m50

on a commencé à planté des jonc et des roseaux pour stabiliser les berges...

on est content...
merci encoreyap'

yapazan · Message par **yapazan** » lun. 11 juil. 2005 8:32

edith a écrit :
yapazan a écrit : donc dessous de 1000 m2 aucune autorisation juste une déclaration en mairie
je suis contente que tout se passe finalement bien pour toi
pour les sources ca vaut le coup de se renseigner, mais peut etre que les restrictions sont portees sur les agriculteurs

a+

edith

j'ai envoyer un mail de nouveau pour savoir pour la source mais pas de réponse... de toute façon à part arroser les fleurs je ne compte pas me servir de l'eau...

merci

bizzz
yap'