droit au jardin
droit au jardin
bonjour a tous nous allons avoir une maison en location avec un jardin,des voisins nous ont dit qu'il y avait de l'eau sous notre terrain (certains ont trouve de l'eau a moins de 2.50m).
avons nous le droit ,en tant que locataire de forer dans notre jardin?
merci d'avance.
avons nous le droit ,en tant que locataire de forer dans notre jardin?
merci d'avance.
-
- Pépinière à blabla
- Messages : 2965
- Inscription : jeu. 12 avr. 2007 12:21
- Région : Pays de la Loire
- Localisation : Anjou ...Angers
Re: droit au jardin
je pense qu'il doit falloir le déclarer en mairie maintenant ...non 

- lafutaie
- Seigneur des paquerettes
- Messages : 7197
- Inscription : jeu. 22 mai 2008 9:30
- Région : Centre
Re: droit au jardin
Bonjour
A mon avis il faudrait peut-être commencer par demander l'autorisation au propriétaire....
A mon avis il faudrait peut-être commencer par demander l'autorisation au propriétaire....
"Nous aimons que la nature entre dans le jardin et que le jardin entre dans la nature."
Jacques Prévert
Jacques Prévert
Re: droit au jardin
merci pour vos réponses, comme je vous l'ai dit nous allons avoir une maison avec un jardin et donc un jardin à créer nous sommes les premiers ,je vais revenir vous voir souvent j'ai plein de questions ... à bientôt
-
- Bourgeon de bavard
- Messages : 107
- Inscription : ven. 08 avr. 2011 19:38
- Région : Lorraine
Re: droit au jardin
Bonjour,
En effet, depuis peu, la création d'un puits dans son jardin est soumis à déclaration en mairie
En effet, depuis peu, la création d'un puits dans son jardin est soumis à déclaration en mairie
-
- Graine de timide
- Messages : 14
- Inscription : ven. 12 déc. 2008 17:21
Re: droit au jardin
Bonsoir
Avant de demander en mairie, demande l'avis du proprietaire du bien (privé, public, organismes sociaux) tu dois demander l'autorisation et si ça tombe un privé peut même te le financer ou financer ou aider pour les travaux.
Et apres avec l'accord du proprietaire faire une demande d'autorisation de forage.
Avant de demander en mairie, demande l'avis du proprietaire du bien (privé, public, organismes sociaux) tu dois demander l'autorisation et si ça tombe un privé peut même te le financer ou financer ou aider pour les travaux.
Et apres avec l'accord du proprietaire faire une demande d'autorisation de forage.
- jeanot77
- Maitre des bosquets
- Messages : 5591
- Inscription : lun. 05 déc. 2005 1:15
- Région : Languedoc Roussillon
- Localisation : saint genis des fontaines
- Contact :
Re: droit au jardin
si l'eau est si proche, je suppose que tu vas le faire toi même,
pour enfonçer un tube à 2,5 mètres, je ne demanderais que l'autorisation du propriétaire
pour enfonçer un tube à 2,5 mètres, je ne demanderais que l'autorisation du propriétaire

ne fais pas aux autres ce que tu ne voudrais pas que l'on te fasse.