Epandage fumier de cheval et règlementation

[STF598]

Bonjour, un jardinier d'association de jardins familiaux (et débutant) a récupéré plusieurs mètres cubes de fumier de cheval (plutôt sec) d'un centre équestre et l'a étalé sur environ 10/15 cm sur toute sa parcelle. Celle-ci est directement contigüe à un chemin macadamisé qui dessert le parking attenant et un parc canin un peu plus loin. Des habitations sont à une distance de 30 m environ et moins de 6 m d'un jardin d'habitation. Il y a de nombreux promeneurs et autres qui empruntent cette voie et respirent donc cette odeur, qui reste persistante dans le nez des heures après.
Quelle est la règlementation quant à l'épandage de ce fumier ? Des riverains auront-ils gain de cause auprès de la municipalité pour demander au jardinier de le retirer ?

[campanule38]

A ma connaissance il n'y a pas de réglementation odeur sur les épandages de fumier dans les jardins ou les champs (mais je peux me tromper). Cependant, 10 à 15 cm d'épaisseur, ça fait bcp de fumier... Et là ça peut être source de pollution des eaux... (sans compter les problèmes potentiel sur les cultures après).

[Voisine]

Quelle est la règlementation quant à l'épandage de ce fumier ? Des riverains auront-ils gain de cause auprès de la municipalité pour demander au jardinier de le retirer ?

Bonsoir,
Cela peut dépendre des régions et des zones.
Il pourrait peut être demander de l’enfouir au plus vite ?

Un tableau qui résume les règlements de l'épandage et du stockage, dans le Pas de Calais :

https://www.pas-de-calais.gouv.fr/conte ... niques.pdf

[thomtom56]

Peut-être que ça pourrait-être du ressort de la DDTM au regard de la directive nitrate mais j'ai un doute sur la compétence et l'application sur un particulier puisqu'elle s'adresse aux activités agricoles, peut-être contre l'association ?

Faut peser le pour et le contre, peut-être que la municipalité pourrait agir en concertation avec l'association comme par exemple de former un membre de l'asso en agri et plus spécialement sur la fertilisation, on pourrait imaginer que l'association prenne des dispositions dans son règlement pour qu'à l'avenir ça ne se reproduise pas et qu'elle guide ses adhérents sur le dosage et les périodes pour le faire, ça pourrait être très pédagogique d'ailleurs.

Bref, je vois pas de trop... Maintenant le bougre, il débute, il s'est peut-être rendu compte qu'il y'est allé un peu fort mais difficile de revenir en arrière après ça. Bref, l'an prochain ça ne sentira plus.

Bonne soirée

[Voisine]

Bonjour,

L’idée de rajouter un chapitre sur l’épandage dans le règlement de l’asso est bonne

Aussi parce que les nuisances olfactives peuvent, dans certains cas, être considérées comme un trouble anormal de voisinage
( l’utilisation intempestive de fumier est incluse dans les exemples cités)
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19299