cris d'animaux, bruits agrestes et droit français

[zig]

Bonjour, est-il exact que , lors de procès intentés par des voisins, nouvellement installés à la campagne, contre des possesseurs d'animaux, (vaches munies de cloches, coqs chanteurs, paons qui crient...) les juges ont toujours donné gain de cause aux premiers au détriment des seconds ?... (cela me paraît aberrant, dans la mesure où choisir la campagne devrait aller avec l'acceptation des bruits de la campagne... ) Que dit la jurisprudence ? Merci d'avance de vos réponses...

[lolo69]

exactement s'ils viennent s'installer a la campagne il faut qu'il accepte le bruit des animaux , qui n'est pas desagreable !
c'est mieu que le moteur des voitures !

[zig]

On me dit que les juges ne seraient pas de notre avis...quelqu'un sait-il ce qu'il en est réellement , cas concrets à l'appui ? Que dit la loi ?

[AP54]

Il faudrait donner un coup d'oeil à la jurisprudence (site légifrance) mais je suis assez pessimiste. J'ai souvenir de pas mal d'affaires où il a fallu arrêter les cloches des églises, tuer le coq et enlever les cloches des vaches pour que les citadins nouvellement débarqués puissent se sentir chez eux

[titeuff]

oui c'est plutot dingue!!
La femme de mon père a acheté une maison a côté d'une eglise et maintenant elle porte plainte, pour le bruit des cloches!!!hallucinant!!

[Marcus]

Bonjour,

Sur le coté législatif, je ne peux t'aider.

Je veux juste faire par d'une petite anecdote.

Ayant eu vent de la nouvelle construction d'un lotissement en bordure de mon poulailler, j'ai écrit au maire pour lui demander des explications et lui expliquer les bruits que peuvent faire les volailles (coq, canard, oies, dindon...) et les grenouilles (dû a une petite mare).

De plus mon poulailler est l'attraction du quartier pour toutes les petits et grands enfants enfants durant leur balade.

Le maire m'a gentillement répondu que les nouveaux habitants seront informé de la situation et qu'il leur sera demander de "s'habituer" aux bruits de la campagne.

En ce moment le lotissement fini de se construire, il n'y a plus qu'a attendre

[zig]

Comme l'un de vous me l'a conseillé,je sis allée sur "Légifrance"... ce site semble difficile à utiliser pour le néophyte...je n'ai rien trouvé

[zig]

Comme l'un de vous me l'a conseillé,je suis allée sur "Légifrance"... ce site semble difficile à utiliser pour le néophyte...je n'ai rien trouvé

[Marcus]

Voici un lien

http://www.infobruit.org/FR/info/Bruits ... e/208/0300

et une loi a consulter

Loi 92-1444 du 31 décembre 1992




tu me feras un résumé

[AP54]

Voici un lien

http://www.infobruit.org/FR/info/Bruits ... e/208/0300

et une loi a consulter

Loi 92-1444 du 31 décembre 1992




tu me feras un résumé

Si je peux me permettre, en résumé, soit tu tombes sur de bons voisins, soit tu ne tombes pas sur de bons voisins. Dans le deuxième cas, si tes voisins sont une caricature de citadins qui s'installent au vert, ils peuvent tout à fait porter plainte parce que ton coq est trop loquace à leur goût et l'animal peut être condamné (à l'enfermement ou à la peine capitale) : ça s'est déjà vu, mais je n'ai pas les références des affaires. Ca avait simplement fait la "une" de la rubrique fait divers du "canard" local.

Peut-être faudrait-il donner un coup d'oeil au code rural ?

J'ai le même genre de préoccupations que vous : j'avais l'intention de mettre des ruches dans mon verger, verger qui risque de se trouver dans quelques années en bordure de lotissement

[zig]

merci... j'ai essayé de lire les dispositions législative au chapitre "lutte contre le bruit"... il semble qu'il y ait des degrés tout de même dans l'appréciation de la nuisance sonore et des étapes avant une condammnation. En particulier , les mesures prises par le propriétaire de l'animal bruyant semblent prise en compta. Les cas précis : peine de prison ferme contre une propriétaire de 13 chiens qui avait refuse de prendre aucune mesure pendant plusieurs années... dans le cas de bruits dûs à un élevage de canards, de nouveaux installés avaient eu gain de cause contre l'éleveur déjà en place, parce que le propriétaire ne "pouvait faire jouer l'antériorité" car il n'était pas exploitant agricole officiellement... cela laisse supposer que s'il l'avait été, son antériorité aurait fait basculer le verdict (?)... Un antérirorité déclarée est (peut-être) une protection...un abri calfeutré pour des volatiles... des colliers spéciaux pour les chiens, bref, la manifestation de mesures prises par le proprio sont (peut-être) aussi, utiles en cas de conflit...l'un de vous me conseille de me réferer au code rural? sait-il où se trouve ce code ? Merci encore...

[AP54]

Tu peux trouver le code rural en librairie, mais aussi très certainement sur internet.
Oui, un agriculteur répertorié comme tel a plus de moyens que le commun des mortels pour faire entendre sa voix et celle de ses animaux. Là, c'est le droit agricole qui s'applique et c'est une mine !

[Marjolaine]

Les citadins qui viennent s'installer à la campagne et se plaignent des bruits inhérents à ce lieu, me font penser à ceux qui iraient s'installer près d'un marais et se plaindraient des moustiques, ou au Sahara et se plaindraient du sable..........Si on ne supporte ni son de cloches, ni cocoricos, faut pas aller s'installer où il y en a..........

[zig]

Bien d'accord avec toi, Marjolaine... ce sont certains juges qu'il faudrait convaincre apparemment...de ce qui est un raisonnement de simple bon sens...

[isaco]

bonjour a tous,
une loi n'est qu'un texte de référence après il y a les jugements et les jurisprudences.
ceci est toujours a l'appréciation de la cour ou du médiateur de la république.
maintenant du bruit dans la campagne est classé comme une "nuisance" normale de voisinage:exemple le coq qui chante ou le bruit de la cloche de l'église.
ce jugeant principalement en cour d'instance il reste juste en cas de jugement défavorable de faire appel.
cela suspends le jugement prononcé.
Et pour des bruits d'animaux peu de juges prennent parti pour le plaignant.(a moins que celui ci est lui meme citadin)
pour ma part je trouve ca grotesque de dépenser l'argent des contribuables pour cela .
a bientot
isaco

[crysthale]

bientot on pourra se plaindre à madame soleil quand on aura trop de nuages ?

c'est hallucinant tout ça ! a t'on déjà vu un gus demander à la sncf de faire passer ses trains ailleurs à cause du bruit ? c'est encore et toujours une affaire de fric et de système de défense !

il est passé il y a longtemps aux infos, le cas d'un maire qui a demandé à un villageois de faire taire son coq sous peine de le faire passer de vie à trépas, car les nouveaux voisins (lotissement) se plaignait de ses cocoricos matinaux, le fermier ne voulant pas enfermer son coq ni lui tordre le coup (ce qui était demandé par les voisins) l'a fait opérer des cordes vocales pour être aphone !!!

à côté de chez moi il y a une mare ou des canards s'installent régulièrement, depuis les nouveaux lotissements, ils se font zigouller chaque année

comme vous je suis dégoutée par ces comportements intolérants, mais quand les grenouilles se mettent à "chanter" dans cette mare, je me réjouis car les insatisfaits du voisinage n'ont pas trouvé la parade pour s'en débarasser

[MissAlice]

C'est à se demander ce que les citadins viennent chercher à la campagne? Feraient mieux de rester dans le béton. Et c'est encore plus incroyable que des juges leur donnent raison!
Quel bonheur pourtant de s'éveiller avec le chant des oiseaux et non pas le bruit des voitures! J'habite à la campagne et autour de chez nous certains élèvent des oies et des poules et coqs et bien leurs "chants" ne me dérangent pas du tout. Bien au contraire! Et c'est vrai que les oies sont futées, elles se pressent contre la grille de la ferme quand nous passons pour voir "qui c'est" Lol
Je me rappelle d'un voisin qui s'était plaint d'entendre les soirs d'été les chouettes se répondre "Hou-hou". C'est quant à moi, un "bruit" qui me berce, au même titre que le chant des cigales.
La campagne c'est la campagne et si les gens n'aiment pas... qu'ils s'installent ailleurs.

[touvabien]

et oui malheureusement ces chers citadins voudraient tout maitriser, le bruit, le soleil, la pluie, temperature, etc.
c'est tres tendance d'avoir un cd de chant d'oiseau a ecouter dans son salon pendant l'apero, il parait que ça fait pousser les plantes!

Et quand il n'y aura plus de volatiles ou d'animaux pour nous rappeler qu'on est a la campagne, ils acheterons un cd avec des bruits ou de basse cour pour leur rappeler

[sandragv]

et oui malheureusement ces chers citadins voudraient tout maitriser, le bruit, le soleil, la pluie, temperature, etc.
c'est tres tendance d'avoir un cd de chant d'oiseau a ecouter dans son salon pendant l'apero, il parait que ça fait pousser les plantes!

Et quand il n'y aura plus de volatiles ou d'animaux pour nous rappeler qu'on est a la campagne, ils acheterons un cd avec des bruits ou de basse cour pour leur rappeler

l'avantage du CD , c'est que tu coupes le son quand tu veux : et ces chers citadins, voudraient faire pareil avec la nature

[merise]

Je cherche depuis une heure un endroit pour déverser ma colère. Je ne suis pas exactement au bon endroit mais je vous raconte quand même. On ne peut pas dire que j'habite encore à la campagne puisqu'il ne reste que 70 ha de terres agricoles sur ma commune mais bon, le problème est que mes voisins sont neuf à habiter dans un petit immeuble à un étage, restauré ( mal) il y a 10 ans. mal parce que les ouvriers ont laissé un espace libre entre le toit et la charpente. Les oiseaux ont saisi cette aubaine pour y nicher : plusieurs couples de pigeons, des merles, moineaux, mésanges etc y élèvent actuellement leurs petits et viennent puiser leur nourriture dans mon jardin qui a tout d'une forêt vierge ! Les propriétaires de l'immeuble n'apprécient pas les déjections que les oiseaux laissent sur la façade (ça, je peux comprendre) Ce que je comprends moins, c'est qu'ils aient décidé de faire fermer l'espace MAINTENANT avec comme conséquence que les oisillons sont enfermés derrière des planches et vont mourir de faim et de soif. Les parents sont collés contre la planche à l'extérieur et appellent. C'est insupportable ! Je me demande combien de temps le monde va continuer à marcher sur la tête ! J'ai téléphoné partout aujourd'hui pour connaître la législation et faire arrêter le massacre. Le seul cas où les autorités pourraient agir serait s'il y avait des hirondelles parmi les oiseaux et malheureusement, il n'y en a pas. Il faut donc que les pigeons, moineaux, mésanges et autres volatiles meurent de façon barbare pour que les hommes aient une belle maison propre. Que feront-ils d'une belle maison quand oiseaux, abeilles seront décimés, qu'ils ne polliniseront plus nos plantes et nos arbres ?
voilà, ma colère est exprimée. Je vais essayer d'aller discuter avec les propriétaires pour leur faire au moins retarder l'opération mais j'ai peu d'espoir : ils sont neuf et ont dû se mettre d'accord il y a longtemps.
quel monde de M....

[Marjolaine]

Je comprends ta colère......si tu avais pu joindre les propriétaires pour qu'ils attendent la fin des couvaisons qui n'a qu'un temps?........
Moi, mon problème c'est la prolifération des pies nourries par une voisine (j'ai eu beau lui expliquer que trop nombreuses c'est un fléau, et qu'elles ont toute la colline derrière pour se nourrir....rien à faire).....Du même coup elles ont chassé les tourterelles, les mésanges (charbonnières et à huppe dont j'avais des couvées chaque année), les serins......bref tous les petits oiseaux que je ne vois plus que très rarement et qui ne viennent plus nicher.........La pie est un bel oiseau, et je n'ai rien contre, mais une nuée de pies, c'est un désastre......

[jeanot77]

il y a une dizaine de jours, aux infos ils ont parlé d'une affaire de coq et contrairement à l'habitude, c'est le coq qui a gagné et c'est ainsi qu'il faudrait que ce soit
c'est aux nouveaux arrivants à s'adapter à l'environnement et pas le contraire

[MissAlice]

Je cherche depuis une heure un endroit pour déverser ma colère. Je ne suis pas exactement au bon endroit mais je vous raconte quand même. On ne peut pas dire que j'habite encore à la campagne puisqu'il ne reste que 70 ha de terres agricoles sur ma commune mais bon, le problème est que mes voisins sont neuf à habiter dans un petit immeuble à un étage, restauré ( mal) il y a 10 ans. mal parce que les ouvriers ont laissé un espace libre entre le toit et la charpente. Les oiseaux ont saisi cette aubaine pour y nicher : plusieurs couples de pigeons, des merles, moineaux, mésanges etc y élèvent actuellement leurs petits et viennent puiser leur nourriture dans mon jardin qui a tout d'une forêt vierge ! Les propriétaires de l'immeuble n'apprécient pas les déjections que les oiseaux laissent sur la façade (ça, je peux comprendre) Ce que je comprends moins, c'est qu'ils aient décidé de faire fermer l'espace MAINTENANT avec comme conséquence que les oisillons sont enfermés derrière des planches et vont mourir de faim et de soif. Les parents sont collés contre la planche à l'extérieur et appellent. C'est insupportable ! Je me demande combien de temps le monde va continuer à marcher sur la tête ! J'ai téléphoné partout aujourd'hui pour connaître la législation et faire arrêter le massacre. Le seul cas où les autorités pourraient agir serait s'il y avait des hirondelles parmi les oiseaux et malheureusement, il n'y en a pas. Il faut donc que les pigeons, moineaux, mésanges et autres volatiles meurent de façon barbare pour que les hommes aient une belle maison propre. Que feront-ils d'une belle maison quand oiseaux, abeilles seront décimés, qu'ils ne polliniseront plus nos plantes et nos arbres ?
voilà, ma colère est exprimée. Je vais essayer d'aller discuter avec les propriétaires pour leur faire au moins retarder l'opération mais j'ai peu d'espoir : ils sont neuf et ont dû se mettre d'accord il y a longtemps.
quel monde de M....

Tes voisins ne peuvent-ils attendre que les petits aient quitté le nid. Ils ne doivent pas être à quelques jours près? Ensuite libre à eux de "murer"! Tu as raison, notre monde est devenu fou et les humains s'acharnent à détruire tout ce qui est vivant sur notre planète !

As-tu essayé de contacter la L.P.O (Ligue de Protection des Oiseaux) Anjou. Ils sont à Bouchemaine tél. n° 02.41.44.44.22
De tout coeur avec toi

[Natou]

Je cherche depuis une heure un endroit pour déverser ma colère. Je ne suis pas exactement au bon endroit mais je vous raconte quand même. On ne peut pas dire que j'habite encore à la campagne puisqu'il ne reste que 70 ha de terres agricoles sur ma commune mais bon, le problème est que mes voisins sont neuf à habiter dans un petit immeuble à un étage, restauré ( mal) il y a 10 ans. mal parce que les ouvriers ont laissé un espace libre entre le toit et la charpente. Les oiseaux ont saisi cette aubaine pour y nicher : plusieurs couples de pigeons, des merles, moineaux, mésanges etc y élèvent actuellement leurs petits et viennent puiser leur nourriture dans mon jardin qui a tout d'une forêt vierge ! Les propriétaires de l'immeuble n'apprécient pas les déjections que les oiseaux laissent sur la façade (ça, je peux comprendre) Ce que je comprends moins, c'est qu'ils aient décidé de faire fermer l'espace MAINTENANT avec comme conséquence que les oisillons sont enfermés derrière des planches et vont mourir de faim et de soif. Les parents sont collés contre la planche à l'extérieur et appellent. C'est insupportable ! Je me demande combien de temps le monde va continuer à marcher sur la tête ! J'ai téléphoné partout aujourd'hui pour connaître la législation et faire arrêter le massacre. Le seul cas où les autorités pourraient agir serait s'il y avait des hirondelles parmi les oiseaux et malheureusement, il n'y en a pas. Il faut donc que les pigeons, moineaux, mésanges et autres volatiles meurent de façon barbare pour que les hommes aient une belle maison propre. Que feront-ils d'une belle maison quand oiseaux, abeilles seront décimés, qu'ils ne polliniseront plus nos plantes et nos arbres ?
voilà, ma colère est exprimée. Je vais essayer d'aller discuter avec les propriétaires pour leur faire au moins retarder l'opération mais j'ai peu d'espoir : ils sont neuf et ont dû se mettre d'accord il y a longtemps.
quel monde de M....

Tes voisins ne peuvent-ils attendre que les petits aient quitté le nid. Ils ne doivent pas être à quelques jours près? Ensuite libre à eux de "murer"! Tu as raison, notre monde est devenu fou et les humains s'acharnent à détruire tout ce qui est vivant sur notre planète !

As-tu essayé de contacter la L.P.O (Ligue de Protection des Oiseaux) Anjou. Ils sont à Bouchemaine tél. n° 02.41.44.44.22
De tout coeur avec toi

Olala je comprends ton désespoir, je ne pourrais le suporter en sachant ces bébés oiseaux entrain d'agoniser.

As tu appeler la LPO??? Dis nous vite!

[Natou]

Bonjour,

Sur le coté législatif, je ne peux t'aider.

Je veux juste faire par d'une petite anecdote.

Ayant eu vent de la nouvelle construction d'un lotissement en bordure de mon poulailler, j'ai écrit au maire pour lui demander des explications et lui expliquer les bruits que peuvent faire les volailles (coq, canard, oies, dindon...) et les grenouilles (dû a une petite mare).

De plus mon poulailler est l'attraction du quartier pour toutes les petits et grands enfants enfants durant leur balade.

Le maire m'a gentillement répondu que les nouveaux habitants seront informé de la situation et qu'il leur sera demander de "s'habituer" aux bruits de la campagne.

En ce moment le lotissement fini de se construire, il n'y a plus qu'a attendre

Alors qu'en est il de tes futurs voisins??En as tu deja vu?? Sinon je pense que si tu vois de futurs proprietaires est de leur montrer ton poulailler et que tu leur fasses comprendre que c'est bruyant!!