nouveau racket étatique: l'assainissement

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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Captain Igloo
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Message par Captain Igloo »

méloé a écrit :je fasse installer la fosse toutes eaux! :) , pour le coût du contrôle, je m'arrangerais,va!
Une fois encore, une fois de plus, l'écologie à la carte est une forme d'hypocrisie. On montre du doigt le méchant pollueur par qui vient tout le malheur du monde" parcequ'il utilise quelques mililitres de Roundup mais qui est bien plus respectueux de la nature que de nombreux écocololos!!!
Mais c'est comme la fable, crions haro sur le "coupable".
Allons il en manque encore un ou deux pour se liguer avec joie contre la personne qui dérange :lol:
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méloé
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Message par méloé »

Tu ne m'as pas répondu!
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méloé
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Message par méloé »

Je me fiche de ta nouvelle expression d'écologie à la carte :P , je sais comment je vis, mais je ne vois pas où je te montre du doigt en te proposant de m'offrir la fosse toutes eaux (un vrai geste de solidarité envers moi qui suis soucieuse de mon environnement!).
palim
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Message par palim »

Pour moi, il y a deux questions par rapport à ces contrôles obligatoires et coûteux:

- Leur intérêt dans la mesure où la compétence n'est pas toujours au rendez-vous ( mon expérience me dit que ce terme est un doux euphémisme ) . Il n'y a pas conseil , juste constat et ce constat même n'engage pas l'organisme qui a réalisé le contrôle comme c'est spécifié dans le compte -rendu .
Il en est autrement dans l'industrie , heureusement .

- le coût , très différent d'un endroit à l'autre et subi .
Même quand la concurrence existe , on ne sait pas à l'avance si telle entreprise est correcte ou pas faute d'évaluation publique .

Il me semble que la lutte contre la pollution étant une stratégie qui ne peut être que collective , les contrôles doivent être faits par un organisme public ou à défault par des entrprises privées dûment agrées à des tarifs contrôlés .

Actuellement , aucun de ces deux points n'est satisfaisant .

Palim
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isaco
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Message par isaco »

faut savoir qu'en france ,il y a une vrai bataille pour l'eau,et 2 sociétés se partage le pactole!!!!
l'eau va devenir tres cher!!!regardez l'augmentation de votre facture depuis 10 ans!!!c est un vrai enjeu pour ces 2 industriels!!!!
et c'est pas fini car meme si vous recuperez l'eau de pluie et que vous la rejettez dans le tal vous paierez une taxe sur lze traitement des eaux usées!!!!
maintenant c est pas un enjeu ecologique mais plutot économique que tout le monde va subir!!!!
a bientot isaco :wink: :wink: :wink:
Aujourd'hui est un cadeau, c'est pourquoi on l'appelle présent.
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pascale 56
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Message par pascale 56 »

J'ai toujours trouvé anormal que l'eau ne soit pas un service public au meme titre que le gaz ou l'électricité, les trains ou le téléphone.

C'est vrai que je suis à contre courant, puisque tous ces services sont ou seront privatisés à plus ou moins long terme. Je suis un dinosaure, je sais.

Personnellement je n'interviendrait plus sur ce post tellement "pollué", j'en ai donné mes raisons par mp à qui de droit et je trouve très dommage qu'un sujet de cette importance ait été dévié.
Si tu n'as pas ce que tu aimes, aime ce que tu as.
Vis comme si tu devais mourir demain. Apprends comme si tu devais vivre toujours. Gandhi
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isaco
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Message par isaco »

c est vrai qu'on est pas a la question posée par vin au début!!!!
isaco :wink: :wink: :wink:
Aujourd'hui est un cadeau, c'est pourquoi on l'appelle présent.
palim
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Message par palim »

Vin ouvrait généralisait à la fin deson post à d'autres types de contrôle .
C'est un sujet justement intéressant .
Heureusement , il existe quelques dinosaures qui se souviennent .

Palim
vin

Message par vin »

pascale 56 a écrit : Personnellement je n'interviendrait plus sur ce post tellement "pollué".
Dommage.
J'ouvre de ce pas un nouveau sujet rigolo pour les heureux possesseurs de puits.
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agnes240
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Message par agnes240 »

eh oui le service public a du bon....et on le regrette souvent....car privatisation=flambée des prix pour le particulier.... :lol:
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méloé
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Message par méloé »

Je vous prie, sincèrement, de m'excuser pour la pollution du post :oops:
palim
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Message par palim »

Oui, Agnes et en plus ici les conduites d'eau ne sont toujours pas changées par la lyonnaise de eaux : c'est du plomb .
Et là, je ne crois pas que ce soit un manque de moyens !

Palim
diflou1155
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Message par diflou1155 »

Bonjour à tous,

le controle des installations individuelles a été defini dans le cadre de la loi sur l'eau de 1992. (Loi 92.3 du 3 janvier 1992)
La loi donne aux communes jusqu'au 31/12/2005 pour déterminer un schéma des installations d'assainissement non collectif en complément du schéma d'assainissement collectif déjà obligatoire.

La loi précise que
1) chaque habitation doit être raccordée à un système d'assainissement
2) les communes sont tenues d'assurer le controle des dispositifs autonomes.
(Je tiens à la disposition de ceux que ça intéresse le détails des dispositions légales qui différent pour les installations nouvelles ou les existantes)

A partir de là, les communes ont réagi en fonction de leur intérêt :
La plupart ont sous-traité à la société responsable de l'assainissement collectf et se sont pliées au coût demandé.
D'autres ont réellement défendu leurs administrés et ont négocié aprement le coût des contrôles.

Certaines ont même financé les travaux de mise en conformité des installations d'assainissement autonomes dans un réel souci de protection de l'environnement.

La loi ne définissant pas exactement la nature des contrôles sur les installations existantes (il est conseillé une périodicité de 4 ans), certaines municipalités se livrent à un réel racket en facturant très cher et à des périodicités très rapprochées, ces fameux contrôles........

Les élections communales se rapprochant, citoyens à vos urnes !!!!
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Captain Igloo
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Message par Captain Igloo »

Donc comme dit dès le début , pas de racket étatique.
Que les coûts devraient être uniformisés et fixés au moins au juste prix dans l'intérêt des administrés c'est une évidence.

Mais il ne peut être question de remettre en question le bien fondé de cette épuration des eaux sales. Quabt au prix des installations ce n'est pas du ressort des administrations. Qu'une épuration individuelle soit sans doute plus coûteuse , oui, mais c'est le prix à payer. Ne pas l'accepter ou tenter de vouloir s'y soustraire est inadmissible! Et dénote un dédain certain pour la nature :? :roll:
diflou1155
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Message par diflou1155 »

Captain Igloo a écrit : Mais il ne peut être question de remettre en question le bien fondé de cette épuration des eaux sales. Quabt au prix des installations ce n'est pas du ressort des administrations. Qu'une épuration individuelle soit sans doute plus coûteuse , oui, mais c'est le prix à payer. Ne pas l'accepter ou tenter de vouloir s'y soustraire est inadmissible! Et dénote un dédain certain pour la nature :? :roll:
Je suis infiniment d'accord que, comme souvent, la loi part d'un bien fondé évident : Chaque habitation doit être équipée d'un dispositif de traitement des eaux usées en état de fonctionnement.
Le problème est comment la loi est appliquée.
En effet, premièrement bon nombre de communes n'ont purement et simplement pas appliqué la loi et ne disposent pas de schéma d'assainissement des installations autonomes et ne font pas effectuer de controles.
D'autres appliquent la loi en surtaxant les administrés.
D'autres s'attèlent au problème et aident leur concitoyens à se mettre en conformité.
Il ne me choque pas de payer une taxe d'assainissement sous une forme ou une autre, au prorata de ma consommation d'eau.
Ca me choque en revanche de payer 150 euros à un employé d'une société privée tous les 2 ans pour entendre la confirmation que mon installation est conforme.
Ca me choque que cette loi qui était fondé sur un principe simple et environnemental est devenue un système de taxation.
Ca me choque que certaines communes laissent l'intégralité de la facture à la charge de ses administrés (10 00 euros minimum), l'environnement est aussi leur problème.
Il me choque que les communes n'interviennent pas lorsque les entreprises s'entendent pour surfacturer les installations à leurs administrés (jusqu'à 25 000 euros dans certains endroits)
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cochise
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Message par cochise »

j'ai pas lu les 5 pages (trop fatigué) mais moi, j'ai du faire un épandage individuel il y a deux ans, lors de la construction de ma maison. Un zigue est passé, il a jeté un oeil, en trois secondes quoi, il m'a dit "ho moi vous savez, j'y connais rien, je remplace mon colègue malade, si vous le dites, ca doit être correct". Véridique :shock:
Il faut savoir que cet assainissement n'est pas gratos (+ de 1500e si ma mémoire est bonne) et maintenant, j'apprends que l'égout va bientot passer dans la rue et que je vais devoir m'y raccorder (à mes frais en plus!).
Alors, je vous le demande : de qui se moque t'on?
Mon p'tit chez moi en Corse
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AP54
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Message par AP54 »

[quote="cochise"]j'ai pas lu les 5 pages (trop fatigué) mais moi, j'ai du faire un épandage individuel il y a deux ans, lors de la construction de ma maison. Un zigue est passé, il a jeté un oeil, en trois secondes quoi, il m'a dit "ho moi vous savez, j'y connais rien, je remplace mon colègue malade, si vous le dites, ca doit être correct". Véridique :shock:
Il faut savoir que cet assainissement n'est pas gratos (+ de 1500e si ma mémoire est bonne) et maintenant, j'apprends que l'égout va bientot passer dans la rue et que je vais devoir m'y raccorder (à mes frais en plus!).
Alors, je vous le demande : de qui se moque t'on?[
/quote]

Il est possible que je sois dans quelques années victime du même système. Je crois que ce que j'aime le plus dans la formule c'est que l'on va devoir rejeter sale (dans mon cas dans un ruisseau) parce que s'il n'y a pas assez de polluants et de déchets rejetés dans l'eau, la station ou le lagunage ne pourra pas fonctionner correctement (dixit nos élus locaux) :shock: :shock: :shock: Y'a un truc que je ne comprends pas...
vieumachin

Message par vieumachin »

C'est marrant (ou plutôt l'inverse : pitoyable) de voir comment chacun voit son problème par le petit bout de la lorgnette : tout le monde veut vivre en collectivité et veut profiter de tout ... mais en ne payant que ce qui l'intéresse, et en taxant le reste de racket.
J'habite à la campagne alors l'assainissement c'est du racket : soit !
Que dire de ceux qui n'ont pas de voitures et paient pour des routes ?
Que dire de ceux qui n'ont pas de vélo et paient des pistes cyclables ?
Que dire de ceux qui ne prennent jamais l'avion et paient des pistes d'aéroport ?
Que dire des jeunes très bien portants qui financent des maisons de retraite et des hopitaux ?

Quoi ? Rien à voir ? Relisez-vous depuis le début.

Et une fois n'est pas coutume, et Dieu sait que je ne suis pas toujours l'apôtre de Captain, mais franchement, sur ce coup là, s'il y en a un qui montre un peu plus de bons sens que la moyenne, c'est quand même bien lui.
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méloé
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Message par méloé »

Personne n'a dit qu'il ne voulait pas payer sa pollution, ce dont nous nous plaignons c'est la façon dont c'est fait (relisez ce qu'a dit Diflou précédemment) et le cas de cochise en est un bon exemple, il a payé il y a 2 ans et il doit repayer maintenant pour une autre installation alors que l'ancienne est toujours en état de marche, faire preuve de civisme oui, être des pigeons, non!
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Captain Igloo
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Message par Captain Igloo »

Bonjour Méloé,

Je crois me souvenir que ce qui te chagrinait c'est que la fosse toute eau était cher... et que tu te proposais bien de ne rien faire pour remédier à la situation? Non?
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méloé
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Message par méloé »

méloé a écrit :Avec quoi payer, des pièces en chocolat?
Nous avons acheté une maison l'an dernier, il y a des travaux à faire dedans (vu qu'il n'y avait pas de salle de bain nous avons commencé par ça), notamment pour la rendre moins gourmande en énergie et les quelques économies que nous ferons irons d'abord dans la pose de nouvelles fenêtres (étanches). Sachant que notre fosse septique se débrouille bien, nous avons d'autres priorités écologiques.
Nous avons l'intention d'installer une fosse toutes eaux mais quand nous en aurons les moyens!
Est-ce cela ne rien faire?
Oui, ça me chagrine que la fosse toutes-eaux soit chère parce qu'on n'a pas encore les moyens d'en faire installer une alors que c'est notre intention (sachant que nous disposons tout de même d'une forme d'assainissement), mais je paye mes taxes et je ne me plains pas de ça.
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Message par Anonyme1 »

Je vais mettre ma roue (de brouette !) après avoir lu les deux dernières pages de ce débat :wink:

Je dois également me mettre aux normes (pas d'assainissement, à part des puits perdus où j'ai emménagé) et j'ai choisi la station d'épuration individuelle pour plusieurs raisons :
- elle rejette une eau plus propre (de 90 à 95%) que la fosse septique
- cette eau me permettra un arrosage permanent du jardin.
- le système d'assainissement individuel par fosse septique et épandage rejette une eau propre à environ 65% qui est ensuite filtrée par l'épandage
- les normes imposées par le système d'épandage sont assez drastiques (3 mètres des arbres et cultures, 5 mètres des voisins...)
- lorsque le système d'épandage sera colmaté à force de filtrer (temps estimé : entre 8 et 15 ans), il faudra faire traiter par une unité spécialisée et ça risque de coûter cher (la plus proche de chez moi à 300 km).


L'organisme chargé des contrôles, le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) est chargé par la commune ou la communauté de commune de faire un contrôle (payant) des installations tous les quatre ans, et d'émettre un avis.

Pour l'instant, aucune loi n'oblige un propriétaire à obéir aux injonctions du SPANC, et il n'est prévu aucune sanction pour celui qui ne s'y conforme pas. Au pire, donc, le SPANC prononcera le même avis négatif sur une installation tous les quatre ans si le propriétaire ne fait rien.

Je n'ai pas entendu parler d'obligation faite par décret dans les communes rurales pour obliger les administrés à se mettre aux normes du SPANC, mais si quelqu'un en a vent, merci de me le dire :wink:
diflou1155
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Message par diflou1155 »

Pousse-brouette a écrit : Pour l'instant, aucune loi n'oblige un propriétaire à obéir aux injonctions du SPANC, et il n'est prévu aucune sanction pour celui qui ne s'y conforme pas. Au pire, donc, le SPANC prononcera le même avis négatif sur une installation tous les quatre ans si le propriétaire ne fait rien.

Je n'ai pas entendu parler d'obligation faite par décret dans les communes rurales pour obliger les administrés à se mettre aux normes du SPANC, mais si quelqu'un en a vent, merci de me le dire :wink:
Bonsoir,

sauf erreur de ma part, la loi oblige le maire à établir un programme de réhabilitation et il a le pouvoir, en cas de refus, de se substituer aux contrevenants et de faire réaliser les travaux dont le montant sera récupérer par la trésorerie. Aucun maire en Midi pyrénées n'a exercé ce droit à ma connaissance, mais il est vrai que les élections approchent...
Cette même obligation s'applique aux pollutions chroniques dues aux industries ou aux exploitations agricoles, mais là aussi les maires ne se risquent pas à agir .................
Le
Anonyme1
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Message par Anonyme1 »

Merci diflou, je vais essayer d'obtenir davantage de renseignements, et j'en ferai part dès que je les aurai :wink:
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Captain Igloo
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Message par Captain Igloo »

Petite réflexion sur l'illeaugisme du sentiment éceaulogique de certain(e)s.

On se soucie bien plus de l'eau en amont qu'en aval....
Pour l'eau en amont, avant d'être polluée, on désire une salle de bain super chouette, une cuisine magique et tellement agréable, l'électro ménager moderne et désign, machine à laver ou lave vaisselle, des produits qui nettoient bien ...... etc etc....
Mais pour ce qui est de l'aval, de ce que devient toute cette eau polluée, c'est toujours trop cher, trop taxé, c'est toujours trop de dépenses d'un argent qui serait bien utile ailleurs....

Alors? ben pour polluer on trouve l'argent nécessaire....

Il serait peut-être temps de penser différemment? De se poser la question de savoir si on a les moyens de polluer?

Bonne journée :wink:
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