vendre ses legumes

[Chounette66]

Une collègue vient de m'informer qu'on pouvait vendre ses légumes devant sa porte ( comme pour le muguet de mai) si le potager faisait moins de 400m2... Est-ce vrai? Y a t-il une réglementation à ce sujet?

[AP54]

Bonjour,
Oui, on peut vendre ses légumes mais pour que l'administration fiscale ne te tombe pas dessus, il faut que ce soit des ventes ponctuelles de tes "surplus". Il existe effectivement une règlementation mais je n'ai pas les références. Peut-être en cherchant sur le site légifrance ?

[catden]

Oui, je sais que l'on peut vendre le surplus de production de son jardin, mais devant sa porte, je ne sais pas. On peut toujours aller les vendre au marché. Quand à la dimension du jardin je ne sais pas si cela rentre en ligne de compte. Peut-être que d'autre auront plus d'infos que moi.
A+ Catden

[vin]

Bonjour
Cela m'étonne un peu, en ces temps de traçabilité aigue, de pouvoir vendre ses légumes.
Quant à les vendre sur un marché, je ne crois pas que les commerçants patentés se réjouissent de voir des quidams arriver comme des fleurs avec leurs légumes en leur disant: "z'inquietez pas , c'est juste nos restes"
En tout cas, j'ai rien vu sur Internet à ce sujet.

Cela dit, la question va se poser cruellement dans quelques années, quand il n'y aura plus de retraites, tous les chti vieux qu'auront cotisé à leur caisse privée en faillite viendront vendre leurs 2 salades et 3 carottes pour s'acheter un morceau de lard rance.
Un peu ce que j'ai vu dans les ex-pays de l'Est dans les années 90.
Mais bon , je m'égare

[Anonyme1]

Je m'étonne du commentaire de Vin : il y a bien longtemps que les particuliers vendent leurs oeufs, leurs fleurs, leurs plants et les légumes de leur jardin sur les marchés dans les campagnes. C'est particulièrement le cas en Provence, et aussi dans le sud-ouest.

Il est évident qu'ils doivent alors s'acquitter du prix de la place de marché, mais j'ignore ce qu'il en est question déclaration de revenus

[Jarphil]

Cela m'intéresse, mais il me semble qu'il faut être inscrit au règime du commerce.

[AP54]

Si c'est une vente occasionnelle, comme dans le cas d'une brocante, tu peux vendre ton surplus (c'est moins connoté que tes "restes" ) sans avoir de souci avec le fisc.
C'est très fréquent sur les petits marchés, même en Lorraine. Les pros n'apprécient peut-être pas mais en même temps, on ne peux pas vraiment parler de conccurrence dans la mesure où c'est occasionnel et que le gars qui arrive avec sa cagette n'aura pas forcément la présentation tape à l'oeil du commerçant patenté...

[lulu15]

Faut il demandé une autorisation? si oui, à qui?

Puis je m'installer sur une aire de repos située devant mon verger?

[AP54]

Soit tu trouves une info en cherchant sur internet, soit tu demandes aux impôts. Je pense qu'en tout état de cause il serait plus judicieux de mettre une pancarte sur l'aire de repos et de vendre chez toi car on ne peut pas occuper l'espace public sans autorisation, à ma connaissance. Tu peux aussi essayer d'avoir des infos dans ta mairie mais elles ne sont pas toujours très justes (en tout cas, c'est le cas chez moi )

[gregetmel]

bonjour,
je me demande depuis qqs jours , si je peux vendre mon surplus de semis lors de la brocante de mon village?
est ce que quelqu'un le fait de temps en temps?j'aimerai avoir des avis, vos expériences
merci d'avance

[AP54]

Sauf erreur de ma part, c'est très courant, en particulier en Picardie...

[BOUDAWOK]

Bonsoir,
oui gremtel c'est possible lors d'une brocante j'ai vendu mes surplus de semis a la derniére de mon village dans le pas de calais. aucun souci juste te renseigner a la mairie ce qui est plus réglementé c'est tout ce qui est denrées aimentaires préparées....

[fen537]

Bonsoir,
je me posais la meme question,
je suis tombé la dessus:
"À partir du moment où vous échangez un bien contre de l’argent, vous réalisez un acte de commerce ; c’est la loi. Toutefois, l’administration fiscale se montre tolérante si la surface de votre jardin est inférieure à 500 m2. Vous pouvez donc vendre le fruit de votre travail sans vous attirer les foudres du fisc, à condition que le potager soit attenant à la maison. Si ce terrain est séparé de l’habitation, ou si sa superficie est supérieure à 500 m2, vous devez impérativement vous déclarer auprès de la Mutualité sociale agricole (MSA). Vous serez alors taxé sur le produit de votre potager, sous le régime des bénéfices agricoles."

[royalshadow]

si tu veux juste ne pas jeter et ne pas d'embêter pourquoi ne pas donner tes surplus aux restos du coeur ? il y a un centre à Carbone

[le cerbere]

regarde sur ce site: http://www.cavientdujardin.com/index.asp
tu peut y crée ton compte pour pour y vendre tes légumes. je l'ai fait l'année dernière.

[catden]

Bonjour Fen je suis surprise de ce que tu annonces car pour être considéré agriculteur, il faut avoir une surface minimum vitale et je ne pense pas qu'avec 500m² ce soit suffisant pour en vivre. C'est très réglementé et même avec 500m² de tunnel, ce qui multiplie ta surface coefficient 4 je ne pense pas que ce soit suffisant pour prétendre à se dire maraîcher.
Ici les agriculteurs produisent en plus de leur activité des champs de pommes de terre et les revendent au détail aux particuliers, j'ai même vu des champs de choux par exemple, bon d'accord eux ils sont déjà déclarés. Mais cela rentre dans une vente bien spécifique, ponctuelle car il ne produisent qu'un seul légumes.
C'est pour eux un complément de revenu.
A+Catden

[Princesse]

Merci pour le lien Le Cerbère

[collad]

bonjour, j'aime bien le concept de ce site donné en lien par le cerbère, ça devrai se développer.

[Lorenz]

regarde sur ce site: http://www.cavientdujardin.com/index.asp
...

très intéressante comme site

[Snoopy71]

bonjour, j'aime bien le concept de ce site donné en lien par le cerbère, ça devrai se développer.

C'est marrant... enfin si je puis dire, j'ai fais exactement le même concept car je pense que c'est un truc qui peut profiter aux offreurs comme aux demandeurs et que tout le monde s'y retrouvera niveau budget....il en est a ses premiers tours de roue avec des boutiques test pour l'instant :
http://macreaboutique.com

D'ailleurs, z'en pensez quoi ?

[le cerbere]

je suis aussi sur celui là:
http://lepotiron.fr/
plus complet que le précédant avec un blog associer où j'ai répondu à une interview: http://www.lepotiblog.fr/interview-jardinier-bio/.
il y à un avertissement au moment de la connexion au site du genre
"attention, ceci est un site malveillant"
n'en tenez pas compte, le site n'est aucunement dangereux. (ce n'est pas le seul dans ce cas)

[limonello]

Bonjour a tous
Chez nous (06) pour vendre ses légumes ,il faut être exploitant agricole ,inscrit et posséder 15.000m2 de terrain minimum !! bio ou pas !!!!
pas question de ce pointer sur le marché !!.....vendre a la sauvette ??, cela comporte des risques!
ne pas confondre brocante et produits alimentaires !!!!!!!
bonne journée a tous!

[ludox]

Bonjour mes geins,

Y a t il un expert ici ?

Car je lis si votre terrain ne depasse pas 500m². On parle du terrain total de la maison ou du potager ?

C'est un point important à eclaircir...

[le cerbere]

500M² de surface en culture.

[ludox]

500M² de surface en culture.

Ca me parait logique mais le texte n'était pas clair. A moins que le texte officiel ne le soit plus ?

Merci,

Edit : j'ai été voir ton lien potager 2012. Trés interessant.

Je n'ai toujours pas trouvé ma maison et donc mon grand jardin mais j'essaie d'enmagasiner les infos.

Un peu radin le soucis sera de trouver du carton, du paillis et du fumier sans bourse délier...
Je ne sais pas si tu conseilles le fumier de cheval car on ne peut jamais être sur qu'il est sans antibiotique même si le proprio des chevaux le dit.