Recupération des végétaus après déménagement.

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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galipe
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Recupération des végétaus après déménagement.

Message par galipe »

Bonsoir.

suite à la vente par mon propriétaire de la maison que j'habite, Je suis obligé de démanager avant le 24 septembre.

tout a été fait dans les règles.

Cependant, j'ai transformé son dépotoire en un véritable jardin, avec massifs fleuries et potager.

Ma question est simple.

1) Ai je droit de semer actuellement et d'exiger de pouvoir profiter de mes récoltes ?

2) j'ai apporté énormément de végétaux, pourrais exiger de les récupérer à la bonne saison.

Exemple, 300 tulipes, 200 narcisses début juin, 50 dahlias et 50 glaïeuls début novembre, 3 rosiers, 2 lavandes, mes plantes aromatiques....

Avez vous déja vécu ce type d'expérience ?


Quel sont mes droits ?


Merci de vos réponses.
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Captain Igloo
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Message par Captain Igloo »

La sagesse populaire dit que qui bâtit sur le terrain d'autrui bâtit pour autrui. Pour les palntations c'est la même chose. Ce serait bien de pouvoir t'arranger avec le proprio.
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galipe
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Message par galipe »

Je crois bien que tu as raison, mais j'aurais préféré une jurisprudence dans ce domaine.

Certains de mes proches m'ont conseillé, de tout détriuire avec un phyto.

Cela, je ne saurais faire.

1 je n'es pas créé pour détruire

2 tu connais mon aversion pour les phytos :wink: :wink: :wink:

C'est évident que je vais metre en place dahlias, cannas, et, glaïeuls en place ailleurs. (chez mes parents).

De même, je vais motiver mon petit frère pour doubler son potager.

Mais quelle frustation de ne pas redémarrer une année.

Ce qui m'agace également, c'est que je risque d'être obliger de déplacer les vivaces, hors saisons, nottemment un pied de bec de grue, et d'oeillet couché.

Et avec le rosiers, comment je vais faire..

Simplement, l'angoisse monte.

Je ne sais pas quand, ni où je déménégerais.

Je sais aussi, que je ne retrouverai jamais, un endroit, aussi magique, aussi mal entretenu, (aussi peu cher) où je pourrais exprimer aussi pleinement ma crétivité.

L'une des internautes signe "j'avais perdu mon jardin magique et je l'ai retrouvé", pour moi c'est simplement "j'ai perdu mon jardin magique".

J'arrète pour ce soir, sinon je vais devenir sentimentale

Ciao Captain.
palim
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Message par palim »

Bouture le maximum de plantes .
Cela tiendra moins de place dans des godets .
Je comprends bien le déchirement .

Palim
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AP54
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Message par AP54 »

Septembre, ce n'est pas le pire moment pour déménager un jardin. Tu pourras déplacer sans problème tes vivaces et tes arbustes. Si le propriétaire les réclament, je suppose que tu pourras lui objecter que ces éléments ne faisaient pas partis de l'état des lieux. :wink:
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Tibelge
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Message par Tibelge »

Rhalala, comment des gens peuvent-ils donner des conseils tels que celui de tout détruire par des pulvérisations? C'est tellement, tellement navrant que de lire des choses pareilles.

Je comprends tout à fait ce que tu vis, galipe. Je vis un peu la même chose mais à l'envers : j'ai vendu ma ferme l'an passé, dans laquelle j'avais planté un jardin que j'aimais beaucoup. J'habite pour l'instant en location, avec le projet de faire construire une maison en bois dans 2, 3 ans. Cette maison de location a un grand jardin (traduire par "une immense pelouse sur laquelle des générations de locataires ont planté n'importe quoi n'importe où -> c'est très, très laid et dénué de sens) mais je ne trouve pas le goût d'y planter quoi que ce soit, je me dis que je ne le verrai pas pousser, je me dis à quoi bon.

Avant la ferme, j'étais locataire, et mes parents aussi, et je sais le côté frustrant du jardinage dans une maison de location... Je compatis vraiment. J'espère que tu trouveras un autre petit nid d'ici le mois de septemnre et que tu pourras récupérer le maximum.

Pense déjà à récupérer les bulbes de printemps lorsque les feuilles seront sèches.

Pour le reste, tu peux déplanter des mottes, ça amortira le choc de la transplantation.

Pour les arbustes qui ont trop grandi, les boutures sont une bonne solution et ça tombe bien : on les fait en août pour toutes les espèces caduques.

Allez, un sale moment à passer mais quand on a l'esprit créatif, on fait de chaque maison un nid envié :)
palim
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Message par palim »

Quand j'ai vendu ma maison précédente , je n'ai pas voulu transformer le jardin en désert en récupérant tous les végétaux .
Les nouveaux propriétaires ont tout mis à la benne , méconnaissance des plantes , différence de sensibilités .
Arg, je ne le ferai plus .

Palim
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Tibelge
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Message par Tibelge »

Quand tu vends c'est différent, en principe tu dois laisser le jardin en l'état. Après ça, ça n'empêche pas de poser la question au futur propriétaire, pour savoir ce qu'il compte garder ou pas.
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galipe
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Message par galipe »

Merci à tous pour vos messages.

Mon problème est, que je sais pas quand je vais trouver un autre nid.

l'idéal pour moi serait vers le moi de mai, car effectivement, cela me permettrait de récupérer, mes bulbes.

l'ennui c'est qu'à cette période je ne vais rien démarrer, ni potager d'té ni massifs à fleurs. Adieu Dahlias, canna, et glaïeuls...

Pour les abustres, j'en ai plutôt enlevés que plantés.

Quand je suis arrivé, comme le parc n'était pa entretenu, j'ai jeté 20 grosses remorques 2 essieux de déchets verts.

J'ai appliqué les mêmes techniques que quand je fais un affouage.

Je préfère de loin la sobriété à l'abondance.

Mon assureur, me conseille d'essayer de négocier avec, le futur propriétaire, pour pouvoir récupérer mes végétaux.

Effectivement je pourrais le faire bénéficier de mon expérience, pour lui montrer que je ne détruit pas, et que au contraire je peux le conseiller pour reconstruire à son idée.

Mis à part, s'il me demande de créer un green, je pense que je suis ouvert à toutes suggestions.

Je pourrais lui montrer par exemple que le coin à compost que j'ai créé en sous bois, est discret est permet de récolter presque 1 m3 de terreau de bonne qualité. etc etc

Je ne regrette pas la valeur ajoutée que j'ai apporté à ce terrain, quoique très relative vu le prix du m².
Ce que je regrette surtout, c'est de ne pas pouvoir en profiter.
En 2ans et demi, je n'avais fait que démarrer ce terain. Je n'avais pas encore eu le temps de jouir des routines, du jardinage.

Tant que je vous tient, quelqu'un connait'il la meilleur période pour transférer un pied d'oeillet couchés ? C'est le végétal, auquel je tiens le plus.
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thibaut.lep
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Et bien personne ne le fait mais tu peux

Message par thibaut.lep »

Bien voila dans la loi les végataux que ce soit des arbres, arbustes, vivaces ou meme le gazon, et considéré comme des MEUBLES.

Tu peux donc, lors d'un déménagement reprendre les végétaux, dans une seule limite, le respect du végétal. Ne pas déplanter si l'on ne peut pas replanter dans son nouveau terrain. Ou alors ne tomber pas dans la folie de tous prendre, gazon et mauvaises herbes.

De plus certaines plantes agé vont avoir du mal a reprendre, changement de sol, changement de climat et microclimat, et surment un changement d'orientation dans le jardin.

Voila j'espére avoir répondu a ta question.
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galipe
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Message par galipe »

le sujet a un peu changé, puisque je sais maintenant où et quand je vais déménager.

Depuis, j'ai donné la plus part de mes dahlias canas et glaïeuls dans la famille. je n'ai pas démarret de potager à par des radis et des carottes.

Par contre j'ai eu la flemme de récupérer mes bulbes de tulipes.

Pour les massifs, je me suis contenté de semer un mélange d'annuelle.

Si j'avais était sur de la reprise, j'aurais repris certaines vivaces, comme les géraniums, les asters, les lupins, les lavatères...

De plus, je n'ai pas envie de casser ce que j'ai créé.

Enfin de compte, comme je vais déménager début aout, je vais laisser la plus part des végétaux.

Tout va changer, je pars pour une terre noire très fertile au coeur de la forêt, alors que je viens des grandes plaines calcaires de la Champagne pouilleuse.

De plus je vais passer de 700 m² à 6000 m².

Image

merci à tous


Le terrain a été entretenu au minimum, mais il n'ya pas d'interruption d'entretien, cela me permettra de la mettre à mon idée, sans trop de travail

voici un avant gout de ce qui m'attend.

Image
vieumachin

Message par vieumachin »

Dis moi : quel changement ça va être ... et en plus c'est très beau.
Finalement, côté jardin tu ne vas pas y perdre au change, et ce que tu nous montres là est déja une petite merveille bien agréable.
Tiens-nous au courant : s'il te faut des plantes de rechange tu devrais en trouver :wink:
tigri
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Message par tigri »

eh bé Galipe, tu auras de quoi faire, et en plus au coeur de la fôret!!!!!! tu veux pas qu'on change par hasard?????? toi au moins tu auras des zoziaux! et tout ceci va te consoler un peu de tes pertes! et comme dis vieumachin, ici tu trouveras certainement des boutures ou des plants de différentes plantes
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galipe
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Message par galipe »

Merci à tous.

c'est un peu loin de Reims, mais; on ne peut pas tout avoir.

La propriétaire, m'a proposé de commencer à transférer des végétaux.

Coté zoizeaux, j'étais déjà un peu gatté. cet été j'ai pu observer un épervier entrain de se repaitre d'un pigeon.
Hier matin j'ai surpris un pic épeiche, dans le lilas, mais en voulant le photographier, je l'ai fait fuir, dans les platanes, et je l'ai pas vu depuis.
j'avais quand même un petit paradis pour la ville.
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surfamand
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Message par surfamand »

bonjour,

en application de la théorie de l'accession (l'accessoire suit le principal) énoncée aux articles 546 et suivants du Code civil, la propriété d'une chose soit mobilière, soit immobilière donne droit sur tout ce qu'elle produit, et sur ce qui s'y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement.

dans le cas qui est le vôtre, cas dans lequel des végétaux ont été plantés par un tiers sur le fonds d'autrui, l'article 553 du Code civil pose une présomption de plantation et de frais au profit du propriétaire. dans le cas qui est le vôtre, où les plantations ont été faits par un tiers avec ses propres matériaux, l'article 555 du code civil doit s'appliquer. dans le cas de plantations faites par un locataire, il convient d'appliquer les alinéas 1 et 2 de l'article 555 du code civil.

en l'absence de clause du bail réglant le sort des plantations, le preneur reste propriétaire, durant la durée de la location, des constructions (et par extension des plantations) qu'il a édifiées sur le terrain du bailleur (cassation, 1ère chambre civile 1er décembre 1964). A la fin du bail, le sort des plantations doit être réglé en application des alinéas 1 et 2 de l'article 555 à l'exclusion des alinéas 3 et 4.

En clair, le bailleur devient propriétaire des plantations à la fin du bail, et ce, sans indemnité versée au locataire qui est considéré comme un tiers de mauvaise foi (le possesseur est de bonne foi quand il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices). en l'espèce, vous n'êtes que locataire et le contrat de location n'a pas pour effet de vous transférer la propriété et ne vous transfert que le droit à une détention précaire, ce que vous ne pouvez ignorer.
le bailleur peut également exiger la destruction des plantations à la fin du bail à vos frais (ce qui serait étonnant vu l'amélioration apportée à son fonds).

ce que je vous conseille, et ce que je compte bien faire lorsque j'aurai quitté mon appartement comprenant lui aussi un jardin, c'est de retirer les bulbes et toutes les plantations pouvant être retirées sans dommage. de plus, j'ai pris la précaution de mettre en pot un grand nombre de plantations que je pourrai emporter avec moi à la fin du bail car elles ne sont pas incorporées au sol.

bonne chance et bon courage pour votre déménagement
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galipe
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Message par galipe »

surfamand a écrit :bonjour,

en application de la théorie de l'accession (l'accessoire suit le principal) énoncée aux articles 546 et suivants du Code civil, la propriété d'une chose soit mobilière, soit immobilière donne droit sur tout ce qu'elle produit, et sur ce qui s'y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement.

dans le cas qui est le vôtre, cas dans lequel des végétaux ont été plantés par un tiers sur le fonds d'autrui, l'article 553 du Code civil pose une présomption de plantation et de frais au profit du propriétaire. dans le cas qui est le vôtre, où les plantations ont été faits par un tiers avec ses propres matériaux, l'article 555 du code civil doit s'appliquer. dans le cas de plantations faites par un locataire, il convient d'appliquer les alinéas 1 et 2 de l'article 555 du code civil.

en l'absence de clause du bail réglant le sort des plantations, le preneur reste propriétaire, durant la durée de la location, des constructions (et par extension des plantations) qu'il a édifiées sur le terrain du bailleur (cassation, 1ère chambre civile 1er décembre 1964). A la fin du bail, le sort des plantations doit être réglé en application des alinéas 1 et 2 de l'article 555 à l'exclusion des alinéas 3 et 4.

En clair, le bailleur devient propriétaire des plantations à la fin du bail, et ce, sans indemnité versée au locataire qui est considéré comme un tiers de mauvaise foi (le possesseur est de bonne foi quand il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices). en l'espèce, vous n'êtes que locataire et le contrat de location n'a pas pour effet de vous transférer la propriété et ne vous transfert que le droit à une détention précaire, ce que vous ne pouvez ignorer.
le bailleur peut également exiger la destruction des plantations à la fin du bail à vos frais (ce qui serait étonnant vu l'amélioration apportée à son fonds).

ce que je vous conseille, et ce que je compte bien faire lorsque j'aurai quitté mon appartement comprenant lui aussi un jardin, c'est de retirer les bulbes et toutes les plantations pouvant être retirées sans dommage. de plus, j'ai pris la précaution de mettre en pot un grand nombre de plantations que je pourrai emporter avec moi à la fin du bail car elles ne sont pas incorporées au sol.

bonne chance et bon courage pour votre déménagement
Merci cher maître,

Cela me rapelle certains cours : usus abusus fructus, voila les bases du droit qui définissent la propriété, usufruit...

Rassures toi, globalement, j'ai pu récupérer mes végétaux.

Merci pour ton érudition.



:wink: :wink: :wink:
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capucine33
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bienvenue ds ton nouveau jardin

Message par capucine33 »

bonsoir, c'est par hasard que je parcours les anciens post et j'ai pris connaissance de ton aventure "déménagementesque"
quelle souffrance de laisser un joli jardin ds lequel tu t'es tant impliquée , je te comprends j'ai vécu cela ... :cry:
mais j'espère , tout comme cela c'est passé pour moi , que tu puisses retrouver ce jardin magique ... :magicien:
d'ailleurs je suis certaine que tu as déjà plein de nouvelles idées . .jamais 2 jardins ne se ressemblent , ne tente pas de reproduire, mais créé un nouveau jardin encore plussss beau que l'autre .NA ! :welcome:
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galipe
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Re: bienvenue ds ton nouveau jardin

Message par galipe »

capucine33 a écrit :bonsoir, c'est par hasard que je parcours les anciens post et j'ai pris connaissance de ton aventure "déménagementesque"
quelle souffrance de laisser un joli jardin ds lequel tu t'es tant impliquée , je te comprends j'ai vécu cela ... :cry:
mais j'espère , tout comme cela c'est passé pour moi , que tu puisses retrouver ce jardin magique ... :magicien:
d'ailleurs je suis certaine que tu as déjà plein de nouvelles idées . .jamais 2 jardins ne se ressemblent , ne tente pas de reproduire, mais créé un nouveau jardin encore plussss beau que l'autre .NA ! :welcome:
Merci capucine,

J'ai créé un post pour montrer où j'avais déménagé.

ftopic76256-0-asc-15-galipe.html

La difficulté réside essentiellement dans les dimensions 13000m² dont 7000 de bois. les taches ne sont pas multipliés par dix mais par cent.

Une autre chose que je n'avais pas prévu, c'est que le terrain est argiolo-calcaire dans le haut, argilo-limoneux dans le bas et même tourbeux dans la parti boisé. Moi qui ne connaissais que le calcaire du reste de la Champagne, j"apprends à travailler avec les saisons..
Nicole37n
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Message par Nicole37n »

Merci à Surfamand pour les rappels de lois, c'est toujours bon à se remémorer ces détails.
Nicole
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