réglementation feuilles d'arbre tombées au sol

[isamourgeo]

Bonjour à tous,
nous avons sur notre terrain un vieux maronnier, en bordure de notre jardin, et de l'autre côté c'est un chemin commun avec notre voisin.
Les feuilles de l'arbre tombent sur le chemin, le voisin a balayé les feuilles et a déposé le tas assez voluminueux sous notre boîte aux lettres, sur notre jardinet.
Trois choses nous gênent :
1) Il agit comme si le chemin était sa propriété (il a un droit de passage sur notre moitié)
2) on trouve inadmissible qu'il envahisse notre jardin avec le tas de feuille et il vient le compléter à chaque fois qu'il balaye
3) c'est son choix de vouloir balayer le chemin (il ne nous en a jamais parlé) donc il devrait faire le travail jusqu'au bout et enlever le tas de feuilles.
Quels sont nos droits, quels sont nos recours pour qu'il enlève ce tas et pour ne pas que cela se reproduise ?

[AP54]

Le plus simple est de prendre rendez-vous avec un médiateur de justice pour avoir des réponses juridiques précises.
Autre possibilité, aller trouver le voisin et lui expliquer qu'il n'est pas correct d'empiéter sur les plates-bandes de son voisin.
Quelle est la largeur de ce chemin ? Si le marronier (ou plus précisément son centre) est planté à 2 mètres de sa limite de propriété, il ne pourra pas faire grand chose si ce n'est continuer ses mesquineries. Dans le cas où l'arbre ne respecterait pas ces deux mètres, il peut demander à le faire abattre. Après, il y a la prescription trentenaire qui peut sauver le marronier.
Bref, dans un premier temps, médiateur pour défricher le terrain et avoir une idée de la législation, ensuite, discussion cordiale (textes juridiques sous le bras).
Bonne journée !

[IShot]

Si il a un droit de passage, il a le droit d'entretenir le passage en question de façon à ce qu'il reste praticable. Par contre, il n'a pas le droit de déposer des choses chez vous, ni d'encombrer le passage en question.

J'ai un droit de passage chez 2 de mes voisins et c'est pas toujours évident de s'arranger pour l'aménagement.

[DMD]

Il conviendrait de lire attentivement le texte concernant ce droit de passage dans ton titre de propriété

[vin]

Bonsoir

Des feuilles tombées sur un chemin n'empêchent pas sa praticabilité !
Vu les rapports avec votre voisin, autant jouer au plus con et donner quelques bons coups de pieds dans le tas de feuilles, histoire de tout éparpiller!
C'est pas constructif, mais ça défoule face à la bétise humaine.
Autre solution plus constructive, puisqu'il fait une bonne partie du boulot, c'est de récupérer les feuilles ainsi amassées et de les composter pour nourir le jardin.

[isamourgeo]

Bonsoir,
la situation s'aggrave : le tas de feuille a tellement grossi qu'on ne peut plus accéder à la boîte aux lettres, le facteur doit sûrement être embêté... Ca devient pénible !
Nous on respecte les autres et on ne cherche pas d'embrouille, ça nous met en rogne que le voisin n'en fasse pas autant !
Le minimum aurait été qu'il nous parle de son souci de feuilles dans le passage, et on se serait arrangé, avec plaisir, mais là on va être obligé de lui faire comprendre qu'il a mal agi et à mon avis le ton va monter, et peut-être voudra-t-il qu'on coupe des branches, ou pire qu'on abatte l'abre.
Quel dommage d'en arriver là, ne croyez-vous pas ?

[bou2grain]

prenez les feuilles pour faire du compost, en plus, si c'est en tas le travail sera maché !

et de plus, le voisin sera un peu déçu car il va se dire que vous en profitez et valoriser ainsi les feuilles.

c'est tout benef pour vous !

bien mettre le tas de compost en evidence !