Au jardin, forum de jardinage

je viens de trouver une partie des attendus. Je cite:
Attendu qu à l inverse depuis quelques annees (1999), une association sous le nom de KOKOPELLI au pretexte de remettre en valeur, dans les pays Europeens, les anciennes varietes potageres, de les rendre de nouveau accessible aux jardiniers en organisant une production et une distribution de semences commercialise sur catalogue et sur Internet de tres nombreuses graines,

Qu en revanche, elle ne respecte en rien les obligations legales

Qu elle vend a partir de catalogue et sur son site Internet http://www.kokopelli.asso.fr/adhesion.html. De tres nombreuses varietes qui n apparaissent pas au catalogue officiel

Qu elle met ainsi en vente soit des produits similaires sous plusieurs noms, soit des plantes qui ne possedent plus une qualite susceptible d'etre commercialisee,

Qu elle trompe le consommateur sur la qualite des produits mis à la vente et leur propose des produits non autorises a la vente, eventuellement dangereux,

Qu elle fourni a des jardiniers amateurs des plantes susceptibles de se developper sur un continent qui n est pas le leur sans aucun controle des autorites nationales.


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Attendu que cette maoeuvre est destinee a accroitre en apparence au moins, la variete des graines mise a la disposition du consommateur mais surtout le chiffre d'affaires de l'Association KOKOPELLI,

Qu en effet, il n est pas difficile de se demarquer de la concurrence en faisant valoir l exclusivite de la vente de certains produits lorsque ceux ci sont interdits à la commercialisation,

Que les clients ne peuvent trouver ces semis et plants impropres a la commercialisation que par le biais de la marque KOKOPELLI,

Que l excuse selon laquelle cette association vient defendre un patrimoine de graines oublie n est en rien fondee,

Qu en effet meme si d anciennes varietes potageres ne sont plus proposees a la vente car la demande par la clientele professionnelle ou amateur est inexistant, ces varietes n en sont pas pour autant menacees de disparition mais precieusement conservees dans des centres de ressources genetiques.

Qu elles peuvent se reveler essentielles dans les annees a venir en matiere d alimentation, de sante et servir à l obtention de nouvelles varietes avec des qualites bien specifiques.

Que surtout rien n empeche l Association KOKOPELLI de faire mettre au catalogue officiel les graines qu elle commercialise,

Que si sa demarche est saine comme elle tente de le pretendre, cette solution lui est ouverte,

Que pourtant elle s'y refuse,


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Attendu qu en se conformant a la reglementation en vigueur, la Societe Graines BAUMAUX dispose necessairement d un choix plus limite a proposer a ces clients,

Qu aussi les actes commis par l Association KOKOPELLI sont des actes purement deloyaux au sens de l article 1382 du Code civil.

Attendu que quand bien meme, l association KOKOPELLI tente de dissimuler son activite commerciale sous divers pretexte ecologique ou caritatifs, elle fait du commerce une activite tres importante comme le demontre la presentation de son site (piece n 38)

Qu elle est un concurrent direct de l entreprise BAUMAUX

Que le prejudice financier est certain mais ne peut etre exactement determine des lors que le chiffre d affaire de l association KOKOPELLI n est pas connu,

Que la jurisprudence positive admet sans concession le principe selon lequel « il s'infere necessairement d un acte de concurrence deloyale un trouble commercial constitutif de prejudice, fut-il seulement moral »(voir Cass.Com 01/07/2003, n°de pourvoi 01-13052 et Cass.Com 03/06/2003, n°de pourvoi 01-15145)

Que des lors le triptyque fait generateur- prejudice moral- lien de causalite est etabli du seul fait du trouble commercial constitue par la commercialisation, par l Association KOKOPELLI, de plants et semences non inscrits sur la liste officielle,

Que le prejudice ayant eu lieu au siege de la Société GRAINES BAUMAUX, il convenait de faire une juste application de l'article 46 2°/ du nouveau Code de Procedure Civile et de saisir la juridiction de ceans,

Attendu que l Association KOKOPELLI, vu l article 1382 a et a eu un comportement fautif en commercialisant en infraction aux dispositions du decret n°81-605 du 18 mai 1981 pris pour l application de la loi du 1er aout 1905 sur la repression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, (article l214-1) des graines

Qu il y a lieu, eu egard a l importance des plantes ainsi commercialise de voir cette association condamnee a verser a la somme de 50 000 euros en reparation du prejudice subi par la Societe GRAINES BAUMAUX

Que compte tenu de la recurrence des faits et de la mauvaise foi qui s en suit, elle sera condamnee sous astreinte de 100 euros par jour de retard, a compter de la signification du jugement, a retirer toute publicite ou catalogue sur support papier ou sur Internet, pour des produits dont la vente n est pas autorisee par la legislation française et Europeenne,

Qu il y a lieu de voir condamner l association KOKOPELLI a ses frais, a la publication du jugement a intervenir dans un journal d annonce legal national.

Qu il y a lieu de voir condamner l Association KOKOPELLI au payement d une somme de 2000 euros au titre de l'article du N.C.P.C "

Accents en moins, fautes d'orthographe incluses.

Affligeant...

Ma fille vient d'entrer dans une école d'agriculture, son projet étant de s'installer à terme comme maraîchère bio en vente directe...

Je me demande si elle ne ferait pas mieux de passer un CAP d'aide ménagère, c'est plus rapide et plus facile qu'un BTS d'agrobio. Faire le ménage chez les vieux, c'est super et il y a du boulot... Ce sera d'ailleurs bientôt le seul secteur d'emploi à la campagne si ça continue.

Sans blague, j'espère qu'elle ne lira pas ce post trop vite, sinon, elle sera complètement découragée. La tâche est tellement énorme, voire insurmontable...

A priori, c'est les conclusions des avocats de B... en vue du jugement suite à leur plainte contre Kokopelli.

Certains attendus sont ahurissants voire faux, d'autres sont copie conforme d'arguments qu'on peut trouver sur le site de Limagrain !!!

Si Kokopelli se voyait condamner A UNE AMENDE DE 50 000 EUROS, ce serait, pour une association caritative, un arrêt de mort

ce doit être ça en effet puisque l'amende infligée en appel est de 17.130 euros (représentant le cumul de 3426 amendes à 5 euros pièce).Diffficile de s'y retrouver dans tout ce qu'on peut lire sous la rubrique de ce procès! Mais la somme reste de taille pour une association.

Oui, ces attendus là concerne le procès qui n'a pas encore été appelé, intenté par Baumaux contre Kokopelli . Espérons que ce procès là se résoudra à l'amiable ou sera abandonné .
Le procès en cours concerne celui intenté par le GNIS pour ventes de semences illégales et non pour concurrence déloyale comme celui de Baumaux .

C'et un procès qui permet de statuer sur le fond et le jugement du tribunal
d'Alès qui relaxait Diminique Guillet de Kokopelli était très clair sur le fond :

http://www.kokopelli.asso.fr/actu/new_n ... id_news=76

La cours d'Appel de Nîmes en a une autre interprétation qu'il serait intéressant de connaître mais qui n'est pas publiée encore .

Palim

quelqu'un lit -il l'Ecologiste ? Ou suis-je la seule abonnée?

Amis du jour bonjour,
Je jubile, car avec encore un petit effort, on va arriver grâce à "mon" post à y voir un peu plus clair.
Les éléments du texte trouvé par Diflou sont plus limpides et plus exhaustifs que les raccourcis parfois abusifs de Dominique Guillet.
Et j'ai pu lire la Directive de 1970 de l'Union Européenne qui prouve bien que Jean-Pierre ne mélange pas tout(mea culpa). Ca fait partie des éléments qui me semblent occultés par Guillet. Etrangement car ça ne change rien au fond du problème.
Il semble bien en effet que c'est cette directive qui conforte la possibilité de breveter des semences décidée en 1961 à la convention mondiale de Paris et ratifié par de nombreux états. Breveter des obtentions nouvelles ne peut être contesté (encore que si on prend une nouvelle variété de maïs, comme le fait remarquer Bové, quelle est la part de l'obtenteur et celle des indiens d'Amérique du Sud ?). Par contre on voit bien à la lecture comment la Directive enclenche une mécanique perverse qui a abouti à la destruction de milliers de variétés.
D'où la rectification du tir avec la Directive 95-98 ...qui n'est toujours pas appliquée en France ...alors même que l'application de la directive de 70 dans le cadre français de la répression des fraudes semble aggraver le problème.
Je ne me suis pas contenté de lire de l'aricle 1 à l'article 4.
Quelques question que je pose aux juristes s'il y en a dans la salle:
Semences standard (article 2D):
Semence standard : les semences: a) qui possèdent suffisamment d'identité et de pureté variétales,
b) qui sont surtout prévues pour la production de légumes,
c) qui répondent aux conditions de l'annexe II, et
d) qui sont soumises à un contrôle officiel effectué à posteriori par sondages en ce qui concerne leur identité et leur pureté variétales;
Artilce 7 : Dans le cas de variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que semences standard, les résultats d'examens non officiels et les enseignements pratiques recueillis au cours de la culture peuvent être pris en considération
Mon commentaire : Cette disposition aurait-elle pu permettre l'inscription des graines traditionnelles sans certification chère et compliquée?(à noter que "identité" et "pureté végétale", c'est un concept peu scientifique).
Article 43
Les États membres mettent en vigueur, le 1er juillet 1972 au plus tard, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.[/] Rigolo !
Article 41
Sous réserve des dispositions de l'article 18 et des annexes I et II, la présente directive n'affecte pas les dispositions des législations nationales justifiées par des raisons de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux ou de protection de la propriété industrielle ou commerciale.
Commentaire : même avec la Directive de 70, un état bien intentionné avait la liberté de préserver la biodiversité...
Article 34
La présente directive ne s'applique pas aux semences de légumes dont il est prouvé qu'elles sont destinées à l'exportation vers des pays tiers. Commentaire: si c'est pas hypocrite !
Pour terminer:
- il est fait état en France et par le GNIS de banques de variétés congelées. J'ai vu quelque part que ce n'est pas très sérieux (sinon il faut exiger l'ouverture des coffres forts). Quelqu'un peut-il rafraichir ma mémoire ?
- la Directive ne concerne pas les fleurs. A-t-on des éléments statistiques sur l'état actuel de la biodiversité dans ce secteur ?

JPP le JARDINIER a écrit : Il est fait état en France et par le GNIS de banques de variétés congelées. J'ai vu quelque part que ce n'est pas très sérieux (sinon il faut exiger l'ouverture des coffres forts). Quelqu'un peut-il rafraichir ma mémoire ?

Bonjour,

pour ce qui est de "rafraîchir" , voir ce lien :

http://www.mediaterre.org/europe/actu,2 ... 94230.html

Ami Diflou bonjour,
Merci pour ce lien. La création d'une banque de semences européennes a été en effet annoncé récemment. Il me semble que la plus importante collection mondiale se trouve en Russie et qu'elle n'a échappé aux conséquences de l'effondrement de l'URSS que parce que les savants chargés de la conserver ont continué à le faire...sans être payés.
Mais pour le patrimoine français ?

Bonjour,

Plusieurs Banque de semences très importante existent en Europe,
notement en France et en Belgique

Fauché

Ami Fauché du jour bonjour,
Merci pour l'info.
Elles sont où ?

Je viens de faire une recherche internet sur conservation variétés potagères , conservatoire semences potagères , légumes anciens ...J'ai même dépouilé le rapport d'activité de Limagrain à la recherche d'informations concrètes .
Rien de bien tangible .

Si quelqu'un trouve quelques chose de concret là -dessus , bravo !!

Palim

Salut Fauché ! Tu as des adresses, des listes, du tangible, quoi ?

Bonjour,

j'ai trouvé quelques sites en tapant "conservatoire des variétés anciennes", mais il s'agit principalement d'associations.

Je sais qu'un département de l'INRA travaille sur les variétés anciennes du blé et de la vigne, mais je n'ai rien trouvé sur leur site principal.

Voici des exemples de ce qu'on trouve en allant sur le site de l'INRA et en tapant biodiversité dans leur moteur de recherche

Solanacées, aubergines, poivrons, tomates : 2500 espèces de chaque solanacée en moyenne

Tomates, principal monde de conservation : conservation des semences en chambre froide : 4 à 5 °C. Le matériel classique est régénéré tous les 15 ans en moyenne. La production de semences est effectuée en conditions contrôlées qui permettent le maintien de l’identité génétique de chaque introduction.

Choux : Matériel conservé : 800 populations de Brassica cultivées, issues principalement de France, et 25 populations Brassica sauvages, en provenance du pourtour méditerranéen.
Principal mode de conservation : au champ.


Pomme de terre :

Matériel conservé : 559 variétés et 25 espèces sauvages apparentées.
Le reste du matériel est à vocation scientifique : 832 génotypes sélectionnés, 1002 hybrides interspécifiques (diploides)
Principaux modes de conservation : au champ, la collection est plantée et récoltée chaque année sur une surface de 1,5 hectare - en serre, pour les cultures apparentées - en culture in vitro, pour disposer d’un double de sécurité.
Principaux utilisateurs : partenaires scientifiques

Je n'ai pas pris tous les exemples.

Amis du jour bonjour et merci pour vos efforts.
J'ai posé la question de la conservation "officielle" des variétés parce que c'est le seul argument sérieux du GNIS...s'il est vraiment suivi d'effet.
Dans sa réponse à Lucine sur une variéte de pomme de terre, le GNIS dit que toute variété retirée du catalogue officiel est sauvegardée au "conservatoire national". Mais je n'ai pas trouvé de trace de ce conservatoire sur le site du GNIS. Je sais que des gens comme JP Berlan contestent la réalité de cette conservation., mais je ne retrouve pas ma doc. De toutes façons:
- ça ne nous dit pas ce qui s'est passé au moment de la constitution de ce catalogue et ce qu'il est advenu des variétés non inscrites à ce moment là;
- ça ne nous empêche pas d'avoir envie -comme Lucine- d'avoir les variétés retirées du catalogue dans notre jardin...et que les variétés que nous conservons nous ,amateurs imbéciles, dans notre jardin -données par notre famille, le voisin, etc..., soient considérées avec le respect qu'elles méritent. Les Croqueurs de pomme ont longtemps passé pour des imbéciles et maintenant ils sont invités dans tous les forums sur la biodiversité.
En ce qui concerne l'INRA, ils ont des laboratoires très décentralisés. Nul doute que les chercheurs qui travaillent sur des espèces potagères importantes économiquement, comme la tomate et le choux, n'aient constitué une importante banque de données. Mais est-ce que celà constitue un outil de conservation systématique du végétal ? Je vais à leurs conférences de presse de temps en temps, je vais essayer de me rencarder.

JPP le JARDINIER a écrit :Quant à moi, j'essaye de prendre le parti (je viens de l'écrire) de ne répondre qu'à des arguments motivés par des informations . Opinion contre opinion, en effet ça ne sert à ne sert à rien.

"çà ne sert à rien" , en effet... On le constate , une fois encore

, Pourquoi tu dis ça, Captain ? Je trouve que ça avance bien au contraire

Bonjour Lucine,
pourquoi? tout simplement parceque lorsque je "discute" tout simplement on me rétorque que celà ne sert à rien puisqu'il ne s'agit pas etc etc etc...
Selon que vous partagez l'opinion de qui vous savez, c'est ok! Sinon... ben relis et tu comprendras aussi

Ah, bon, je trouve pas que ça soit orienté, ce post, juste des interlocuteurs inquiets et de bonne foi, qui cherchent des réponses dans un imbroglio de lois.

lucine a écrit :Ah, bon, je trouve pas que ça soit orienté, ce post, juste des interlocuteurs inquiets et de bonne foi, qui cherchent des réponses dans un imbroglio de lois.

Malheureusement tout de nos jour est orienté, Baumaux a pour l'instant gagné la partie sur le plan juridique et Kokopelli sur le plan de l'opinion publique.

D'accord avec toi, Marcus, mais je parlais du post lui-même. J'ai l'impression qu'on est plutôt ici entre gens de bonne volonté, non ?

lucine a écrit :D'accord avec toi, Marcus, mais je parlais du post lui-même. J'ai l'impression qu'on est plutôt ici entre gens de bonne volonté, non ?

A une époque lointaine, j'ai participé à ce débat et malheureusement il s'est trouvé un fort déséquilibre entre la grande et lente muette (la justice) et la encore plus grande et rapide bavarde (l'opinion publique).
De ce fait beaucoup ont abandonné l'idée d'une discussion sérieuse et objective et sont devenus de simple spectateurs.

voici le produit de 90 secondes de recherche sur les banques de semences

il doit encore en avoir une 20aine de pages

Donc je conteste les allégations qui prétendent qu'il n'y à pas d'organisations de stockages de semences.

il suffit d'ouvrir Google

La présence de mauvaises herbes dans les champs agricoles provient principalement de la banque de semences du sol. Un nouveau concept, l’étude de la banque ...
http://www.lebulletin.com/article.jsp?c ... ives_0107k - 23k - En cache - Pages similaires

Le programme Flore du Royaume-Uni, dans le cadre du projet banque de semences du millénaire : synergie entre l’action des bénévoles et des professionnels Le ...
http://www.ipgri.cgiar.org/pgrnewsletter/english_fr.asp - 474k

Démarrer une banque de semences communautaire: 4ième Partie Planter et réapprovisionner les semences - Textes pour la radio - Réseau de radios rurales des ...
http://www.farmradio.org/francais/radio ... ipt_fr.asp - 15k - En cache - Pages similaires

Au Conservatoire Botanique National Alpin, la conservation ex situ comprend la constitution d'une banque de semences (collections conservatoires séminales), ...
perso.orange.fr/cbn-alpin/SiteFrance/DossierActivite/ActionExSitu.htm - 27k –

Banque de semences. Catégories de semences. Une semence contient un embryon différencié (ébauche de racine et de tige, un ou deux cotylédons[1] qui sont des ...
http://www.botanique.org/.../methodes-o ... onservatio

La banque de semences du sol a été étudiée dans une futaie de Quercus ilex. ... On a constaté aussi une convergence de la force des semences des banques du ...
cat.inist.fr/?aModele=afficheN&cpsidt=4126534 - Pages similaires

La récolte du matériel génétique destiné à la Banque de semences, constitue une phase très délicate qui doit être planifiée et suivie avec soin. ...
http://www.genmedoc.org/fr/progetto/raccolta.htm - 25k - En cache - Pages similaires

La Banque des Semences de la Sardaigne (BG-SAR) est active depuis 1997 grâce à la convention signée avec la (Provincia di Cagliari)qui a permis la ...
http://www.ccb-sardegna.it/fre/bgsar.htm - 24k - En cache - Pages similaires

Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Version HTML
semences du Conservatoire botanique national du. Bassin parisien. Historique et bilan quantitatif. Mise en place en 1998, la banque de semences comprend ...
cbnbp.mnhn.fr/cbnbp/actions/pdf/BanqueSemences.pdf - Pages similaires

etc....etc.......


fauché

Fauché,

Justement , aucune référence que tu as mis ne concerne une banque de semences potagères en France .
Il y a de nombreux conservatoires qui chacun conservent des graines ou des taxons de variétés sauvages , ornementales . Chaque conservtoire édite un index seminum et procède à des échanges entre d'autres conservatoires ou en direction de particulier .
J'en connais plusieurs tout à fait actifs . Certains sont des conservatoires issus d'initiatives privées et d'autres sont des conservatoires nationaux ou régionaux publics .

Je ne connais pas par contre , autre le conservatoire de la tomate au chateau de la Bourdaisière , de conservatoires autres . Voilà un lien sur le conservatoire de la tomate .

http://www.princejardinier.fr/static/co ... tomate.htm

Peut-être existe t-il ? Mais je n'en ai pas trouvé de traces . Je n'ai jamais vu d'index seminum issu d'un conservatoire de plantes potagères .
Certains particuliers ont une collection importante ou s'acharne à sauvegarder quelques variétés mais je ne connais pas d'organisation institutionnelle .

Une entreprise comme Limagrain par exemple dans sont rapport d'activité de 80 pages se pose en défenseur de la biodiversité dans la mesure où elle développe de nouvelles variétés chaque année . Pas un mot sur la conservation de variétés anciennes méritantes .


Par contre , beaucoup de publicités enthousiastes pour les variétés OGM : lire à partir de la page 30 du rapport 2005 pour les courageux :

http://www.limagrain.com/limagrain/pdf/ ... 005_fr.pdf

et la défense des consommateurs , masse passive p 24 du même rapport .


Marcus, le procès intenté par Baumaux n'a pa encore vu le jour . Il n'est donc pas perdu . C'est encore un autre enjeu .

Il me semble que ce n'est pas trop demander , en tant que citoyen ( je ne dis pas consommateur , ce terme me laisse rêveuse sur le type de société que cela induit ! ) que d'avoir au jardin la latitude de semer les variétés de carottes ,de choux , de salades testées des dizaines d'années ou dans un autre pays .
Est-ce une demande révolutionnaire ?

Palim