Projet de mare dans une prairie

[pvoline]

Bonjour,

Je réfléchis depuis pas mal de temps à la création d'une mare dans ma prairie. Après avoir bouquiné un peu sur le sujet et cherché des informations en ligne (sur ce forum, par exemple!), il me reste pas mal de question et j'aurais voulu partager ce projet avec vous pour demander vos commentaires, éclaircissements, suggestions et critiques qui seront vraiment bienvenues.

Mais avant même de poster description, croquis et tout le tremblement, j'aimerais poser quelques questions ultra-basiques, pour lesquelles je n'ai pas encore pu trouver de réponses dans mes petites lectures et qui détermineront si cette mare a oui ou non une petite chance de voir le jour...

Une question de législation, tout d'abord. Je suis dans la région liégeoise et c'est donc la législation de la Région wallonne (et aussi les règlements communaux et peut-être provinciaux) qui s'appliqueront ici.

En lisant deux très intéressants documents publiés par la Région wallonne, l'un sur les mares et l'autre sur les étangs, il y a une question qui me turlupine. Si je comprends bien, la différence entre un étang et une mare est que le premier est "connecté" à un cours d'eau ou, en tout cas, dispose d'un raccordement vers l'extérieur, quel que soit le type de raccordement. La mare, en revanche, est creusée sans qu'il n'y ait de lien direct avec un ruisseau ou une rivière. C'est donc bien d'une mare dont je parle ici.

Si cette distinction est bien correcte, alors je voudrais savoir s'il y a une superficie maximale au-delà de laquelle il faut demander des autorisation régionales ou communales. Pour les étangs, on parle de 15m². Mais pour les mares, est-ce exactement la même chose? La mare que j'envisage ferait approximativement 30 à 35 m².

S'il est nécessaire d'introduire un dossier d'autorisation, est-ce que ceux parmi vous qui en ont déjà fait l'expérience ont eu l'impression qu'il s'agissait d'une démarche coûteuse, laborieuse et à l'issue incertaine ou bien, au contraire, d'une simple formalité?

voilà pour une première question

Cordialement,

pvol

[Rominou]

Message bien lu mais désolé nous n'avons pas la
même législation
par ici je sais qu'il y a une demande à faire par rapport à la surface
de la pièce d'eau et de la maison

[pvoline]

Bonsoir Rominou,

Oui, il suffirait que je me renseigne auprès de mon administration locale. C'est vraiment le point essentiel à éclaircir avant quoi que ce soit...

cordialement,

pvol

Message bien lu mais désolé nous n'avons pas la
même législation par ici je sais qu'il y a une demande à faire par rapport à la surface
de la pièce d'eau et de la maison

[pvoline]

Bonsoir à tous,

J'ai obtenu les informations "officielles" dont j'avais besoin pour les questions légales lors de l'établissement d'une mare. Cela pourra peut-être intéresser d'autres personnes qui ont l'intention d'en réaliser une.

Précision: il s'agit de la législation d'application en Région wallonne.

Tout d'abord, une première règle: quelle que soit la situation, une mare qui ne dépasse pas 25 m² peut être établie sans demande d'autorisation. Attention, une seule mare. Pas question d'en faire deux de 25 m² pour échapper à la législation, m'explique le fonctionnaire

En zone d'habitation, pour une mare jusqu'à 75 m², il faut faire une simple déclaration à la commune qui transmettra le dossier à la Région wallonne. Cette déclaration doit être accompagnée d'un croquis avec les mesures, de photos des lieux et d'une copie du registre cadastral pour le terrain concerné.

Malheureusement, ma prairie est en zone verte et là, la législation est plus contraignante. Au-delà de 25 m², il faut faire une demande de dérogation au plan de secteur, qui s'accompagne d'une enquête publique. Un peu plus lourd, a priori, même s'il n'est pas obligatoire de prendre un architecte pour établir ce dossier.

Attention, on parle bien ici de mare et non d'étang connecté à un ruisseau ou une rivière, qui ont un régime spécial d'autorisations.

Comme mon projet à l'origine était d'environ 30-40 m², je pense que je vais limiter ma mare à 25 m² et m'épargner les tracas...

L'architecte du guichet de l'urbanisme de ma commune a vérifié tout ceci auprès des fonctionnaires régionaux et l'info semble donc bien étayée. J'espère qu'elle pourra être utile à d'autres candidats à l'établissement d'une mare...

cordialement,

pvol

[Rominou]

Bonjour
bonne continuation et au plaisir de voir ton
projet se réaliser...