Mon voisin brule des déchets toxiques

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
nathurlich
Graine de timide
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Mon voisin brule des déchets toxiques

Message par nathurlich »

Bonjour à tous

J'ai lu vos réponses sur les feux de jardin pour les déchets verts et j'ai été surprise d'apprendre qu'ils étaient nocifs.

Mon problème est que la maison voisine de la mienne vient d'être racheté et le nouveau propriétaire la retape complètement, pour ce faire il brule tout dans le jardin, vielles poutres, déchets plastiques, vieux volets,....

Aujourd'hui, dimanche donc, et hors de la période autorisée pour les feux du 30 octobre au 1 er mars, il a brulé quelquechose qui a produit beaucoup de fumer, une odeur acre, j'ai du quitter en urgence mon jardin, rentrer mon linge qui séchait et fermer toutes mes fenètres, depuis j'ai la gorge et les yeux qui piquent et j'ai des nausées.

Ai je un recours, a-t-il le droit de faire ça?

Merci pour vos réponses.
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doudouk6
Liseron du clavier
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Re: Mon voisin brule des déchets toxiques

Message par doudouk6 »

Bonsoir
La première chose est de se renseigner en mairie
sinon voici cet article

Réglementation des feux de jardins

Les feux de jardin sont théoriquement interdits par la loi et au titre du règlement sanitaire départemental.

Cependant, ils sont tolérés dans certaines communes, en général du 1er octobre au 30 mars, sous certaines conditions (pas de nuisances pour le voisinage, pas de feu le dimanche et jours fériés, demandes d'une autorisation en mairie, etc...) dans les zones ne disposant pas de ramassage des déchets verts et/ou de déchetterie pour le traitement de ces déchets.

La tolérance est plus large dans les zones dites agricoles, mais les dates d'interdiction totale sont les mêmes.

Ces tolérances s'appliquent exclusivement aux déchets verts, le brulage de tous autres détritus peut être très lourdement sanctionné, ainsi qu'un feu en dehors des dates autorisées peut entrainer, à vos frais, l'intervention des pompiers doublé d'un procès verbal de gendarmerie pouvant, dans certains départements, aller jusqu'à de la prison ferme.
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Brisa
Bourgeon de bavard
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Re: Mon voisin brule des déchets toxiques

Message par Brisa »

Bonjour
La première chose à faire c'est d'en parler avec lui,s'il n'est pas sociable comme hélas beaucoup de voisins il faut s'adresser à la mairie mais privilégier le dialogue d'abord.
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Gyalmo
Fleur de pipelette
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Re: Mon voisin brule des déchets toxiques

Message par Gyalmo »

Oui c'est inadmissible. Renseignez-vous en mairie pour la réglementation sur les déchets verts car je pense que c'est interdit pour les déchets autres.
Ensuite s'il n'arrête pas police municipale.
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