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ecoulement eaux pluviales

Publié : jeu. 24 août 2006 14:48
par aniso
bonjour, je souhaite avoir des informations sur les obligations ou non que nous pouvons avoir sur l'ecoulement des eaux pluviales envers notre voisinage (mise en place de drain...). Je precise : j'ai fait construire dans un lotissement ou le terrain est en pente, et je voudrais savoir si j'ai des obligations envers mon voisin de derrière chez moi en contre bas.merci par avance. ANISO

Publié : ven. 25 août 2006 21:56
par arroser
Aux suggestions et problèmes

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:smoke:

j'ai pas réellement l'impression que ce message soit posté dans la bonne Rubrique.......

Hop hop hop, déplacé dans BRICOLAGE....... 8)

Publié : ven. 25 août 2006 22:01
par Marcus
Je pense même que c'est plus un problème de droit que de bricolage.

Il me semble que si les eaux sont récupérées et canalisées tu n'as pas le droit de les envoyer chez le voisin (sauf servitude établie). Au contraire si c'est l'écoulement naturel des eaux (pente du terrain) ton voisin ne peut le bloquer et s'y opposer.

A confirmer

:)

Publié : lun. 28 août 2006 11:07
par bigoun
quelle longueur de terrain as tu derriere chez toi??

Publié : lun. 28 août 2006 14:04
par AP54
Bonjour !
Il ne faut pas que l'écoulement naturel soit aggravé par un aménagement quelconque. Genre, on met du bitume pour faire une descente de garage là où il y avait une prairie, l'eau ne va pas s'écouler de la même façon et le jour où il y aura un orage violent, boujour l'inondation chez le voisin. Et là ce n'est plus les conséquences d'un écoulement naturel.

Publié : jeu. 31 août 2006 11:09
par bigoun
pour ma part j'ai le meme souci
l'avantage pour moi c'est que mon terrain est tres long
mes eaux pluviale sont absorbee par la terre sans difficulte
c'est la raison pour l'aquelle je te demandais si tu avais long derriere chez toi