Abri de Jardin

[yvain2000]

Bonjour à tous,
J'ai besoin de vos lumières, merci !!!

Il y a 3 ans maintenant, j'ai acheté ma maison ... Au bout de mon jardin, contre la cloture en tuyas de mon voisin, il y a un cabanon (de moins de 20 mètres carré sur une dalle en béton).

Aujourd'hui, mon voisin a abattu tous ses tuyas et décide de mettre des palissades en béton à la place.

Mais voilà, d'après lui (il a certainement raison d'ailleurs) le toit de mon abri de jardin empiète sur son terrain (il ne le voyait pas à cause des arbres). La limite est donc les murs de mon abri.

Comme il veut poser sa cloture en béton, il me demande ce soir de bouger mon abri de quelques centimètres (correspondant au dépassement du toit + gouttière de toit).

Je ne trouve pas cela très sympa, car je ne sais vraiment pas comment faire ( à moins d'appeler Musclor et Goldorak, mais j'ai pas leur GSM )

A-t-il le droit d'exiger cela? Si oui, dans quel délai? (il souhaite faire sa cloture dans 10 jours environ, mais je ne pense pas pouvoir rassembler beaucoup de monde chez moi d'ici là pour m'aider à bouger l'abri).

D'avance merci pour votre aide !!!

Yvain

[Natou]

Bonjour,

Tu dis que d'apres lui, le toit de ton cabanon empiète sur son terrain.Es tu allé voir de tes yeux??? SI c'est le cas de combien??
Sinon renseigne toi aupres de ta mairie qu'elles ont été les autorisations accordées quand à la mise en place par le précédent propriétaire.

[yvain2000]

Ben en fait, je pense qu'il a raison, car si on fait une ligne droite depuis son mur de maison, on arrive sur le côté de mon cabanon, le toit dépassant.
En mairie, on peut trouver des renseignements la dessus? Je n'ai pas eu de permis de contruire ni de déclaration de travaux dans les papiers de propriétés du notaire
Merci pour ta réponse

[yvain2000]

Le toit de mon cabanon dépasse, à vue de nez de 3 à 5 cm sur son terrain à une hauteur de 2 mètres environ du sol

[Natou]

Bonjour

Pour les déclarations des travaux tu dois certainement trouver cela auprès de ta mairie, maintenant faut voir depuis combien de temps ce cabanon est il en place!Peux tu te renseigner aupres de l'ancien proprio?
Et ton voisin justement a t il eu autorisation pour monter son mur??

Sinon as tu moyen de racourcir le toit?

Ce serait la solution la plus simple, car déplacer tout le cabanon c'est presque impossible ou alors faudrait tout démonter.

[yvain2000]

Bonjour,
apparemment, cela fait 5 ans que le cabanon est en place.
Le voisin travaille à la mairie donc même s'il n'a pas d'autorisation de travaux ça devrait pas être très dur pour lui d'en avoir un.
Je pense que raccourcir le toit sera surement la meilleure solution ... Je ne vois pas comment je pourrai faire autrement.
En tout cas, merci pour vos lumières, ça m'aide.

Yvain

[vin]

Comme il veut poser sa cloture en béton, il me demande ce soir de bouger mon abri de quelques centimètres (correspondant au dépassement du toit + gouttière de toit).

La gouttière du toit est chez lui, ça veut dire que la pente du toit descend vers chez lui ?

[Natou]

Bonjour,
apparemment, cela fait 5 ans que le cabanon est en place.
Le voisin travaille à la mairie donc même s'il n'a pas d'autorisation de travaux ça devrait pas être très dur pour lui d'en avoir un.
Yvain

grrr que ça m'enerve ça, les droits que se donnent les employés communaux, j'ai le même chose dans mon village et ça m'enrage

[yvain2000]

Ouais, c'est clair, c'est Rageant !!! et en plus, il faut que je fasse ça tout de suite
Bref, Week End Cabanon en prespective.

[yvain2000]

La gouttière du toit est chez lui, ça veut dire que la pente du toit descend vers chez lui ?[/quote]

Bonjour,
Oui, une partie du toit descend vers chez lui en effet.
Est-ce grave?
Merci

[Natou]

Ouais, c'est clair, c'est Rageant !!! et en plus, il faut que je fasse ça tout de suite
Bref, Week End Cabanon en prespective.

Et si tu avais prévu de prendre deux semaines de congé loin d'ici, tu resterais pour racourcir ton cabanon??Je pense pas et je trouve que ce voisin profite un peu de son "autorité", comme en plus c'est pas toi qui a mis cet abri , va savoir si il n'y avait pas eu mésantente avec l'ancien proprio à ce sujet là

[yvain2000]

Ouais surement ... L'ancien proprio m'avait dit à l'époque de me méfier de ce voisin là qu'il pouvait poser des problèmes ... je n'en avais pas eu jusque maintenant.
Je lui ai proposé de racheter une partie de sa parcelle (grossomodo 3 cm de large sur 4 mètres de long, soit 1,20 mètre carré de terrain ... Mais il est pas d'accord.
pourtant, il ne le verrait même pas et tout le monde serait content

[Natou]

Bonne chance pour la suite mais je pense qu'il faut pas hesiter our te renseigner, sur les autorisations etc
Ce n'est pas parce qu'il bosse à la mairie qu'il doit faire sa loi.Te laisse pas impretionner

[yvain2000]

Ok, je te remercie Natou pour tes conseils

[vin]

Tu peux peut-être prendre RDV à la DDE, ils t'indiqueront tes droits ( normallement car par chez moi , sont pas des flèches !!)

[vin]

La gouttière du toit est chez lui, ça veut dire que la pente du toit descend vers chez lui ?

Bonjour,
Oui, une partie du toit descend vers chez lui en effet.
Est-ce grave?
Merci

Je ne sais pas pour un appenti, mais pour un mur "mitoyen", il me semble que s'il y a un toit (avec 3 tuiles simplement), le sens du toit détermine la propriété du mur.
"Article 654
Il y a marque de non-mitoyenneté lorsque la sommité du mur est droite et à plomb de son parement d'un côté, et présente de l'autre un plan incliné.
Lors encore qu'il n'y a que d'un côté ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient été mis en bâtissant le mur.
Dans ces cas, le mur est censé appartenir exclusivement au propriétaire du côté duquel sont l'égout ou les corbeaux et filets de pierre."

[beladona]

la Hantise... avoir des voisins CONS...
J'ai eu des soucis il y a peu avec ma haie, on a gratouillé partout et retrouvé les bornes du terrain qui date d'environ 20 ans, en fait ma haie est bien chez moi pourtant la propriètaire du champ (très agée) semblait sure d'elle et était même un peu agressive. courage et ne te laisse pas faire

[AP54]

Mon grain de sel... Va voir en mairie s'il a une autorisation pour sa clôture... C'est parfois très enrichissant comme démarche

[cathilina]

Et puis même...

soit cette construction a fait l'objet d'une autorisation administrative (dt ou pc selon sa superficie), et dans ce cas tu peux te procurer le dossier en Mairie. (d'ailleurs si c'est un PC il serait intéressant de savoir s'il a obtenu un certificat de conformité). A savoir que si autorisation il y a eu, elle a généré des délais de recours des tiers (2 mois après formalités d'affichage sur le terrain et en mairie). Passé ce délai de recours, plus de possibilité de porter plainte

soit elle a été édifiée sans autorisation...et dans ce cas, le délai de prescription en matière d'infraction au code de l'urbanisme, est de 3 ans, donc comme tu dis que le cabanon est plus ancien, ton voisin l'a dans le baba !

Tu pourrais trouver conseil auprès d'un conciliateur de justice (spécialiste des litiges de droit public), qui tient des permenences en mairie souvent, pour trouver une solution amiable et apaiser le climat, mais je doute fort qu'une action en justice de la part de ton voisin lui donne raison !

l fallait qu'il réagisse plus tôt, tant pis pour lui !

Et de plus, tu n'es pas responsable de la situation puisque tu as fait l'acquisition de ta propriété en l'état !

Bon courage en tous cas, et viens donner des nouvelles !