Puit non declaré

celinez · Message par **celinez** » lun. 24 avr. 2006 20:07

Bonjour je vais acheter une maison ou il y a un puit qui aparement n'est pas declaré.
Qu'est ce qu'on risque?
Le notaire vient il verifier?

isaco · Message par **isaco** » lun. 24 avr. 2006 22:23

bonsoir
etant dans l immobilier je vais vous repondre exactement au cas que le puit n est pas declaré et surtout en cas de pollution nappe phreatique par exemple vous etes personnellement pénalement et civilement responsable de la pollution engendré j ai deja vu un cas ou malheuresement une personne a polluer ca a couté tres cher(100000€) par les tribunaux
je vous conseille de demander de le rentrer dans votre compromis de vente si c est une agence chez un notaire vous demandez de rectifier l acte definitif pensez aussi a l assurance kan meme au cas ou
amities isaco
au moins vous etes tranquille en plus il sera cadastré aux impots aussi
ou alors allez voir au cadastre si ce puit figure dans votre^parcelle voila
isaco

isaco · Message par **isaco** » lun. 24 avr. 2006 22:24

bonsoir
si vous avez d autre question vous pouvez demander en mp merci
isaco